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En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'acquittement de l'intégralité des sommes dûes. Les clients non-résidents en France pourront prendre livraison de leurs achats qu'après règlement bancaire incluant les éventuels frais de change, paiement par télex ou Swift. La rose du parfait silence des. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l'acquéreur précisera ses instructions à la Société EVE A défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. A l'expiration du délai d'un mois, après cette mise en demeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d'adjudication, avec un minimum de 250 €. Les acheteurs défaillants consentent expressément à ce que l'incident et leur nom soient rendus publics par tout moyen, et ne peuvent se prévaloir d'aucun droit sur le bien impayé.

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En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot "adjugé", le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. Notice de collectivité "Loge Rose du parfait silence (Paris)" | BnF Catalogue général - Bibliothèque nationale de France. Aucune réclamation ne sera recevable dès l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés. Frais de vente et Paiement L'adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants: - 23, 92% TTC (dont T. V. A. 19, 6% pour les meubles et les objets d'art et 5, 5% pour les livres) - pour les lots dont le numéro est suivi d'un astérisque, des frais additionnels de 5, 5% au titre de la taxe à l'importation temporaire.

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15. 31. 33. 97 lots: 1206 à 2177 assisté de Luc Labenne 23, rue de l'Espérance 75013 Paris +33 (0)1 48 00 20 04 lots: 2191, 2192 & 2199 à 2210 PALEONTOLOGIE - METEORITES Bruno Soumeille 29, rue Verrerie 21000 Dijon +33 (0)6. 98. 80. 89. 06 lots: 2211 à 2218, 2224-25, 2227, 2229, 2232 à 2234, 2236 à 2238, 2240 à 2242 LIVRES Dominique Gomez 24, rue de Vintimille 75009 Paris +33 (0)1. 40. 16. 69 lots: 1362 à 1508 ART AMERINDIEN Coline Coridon 9, rue Milton 75009 Paris +33 (0)1. 53. La rose du parfait silence film. 34. 04. 04 lots: 2310 à 2389 ART PRECOLOBIEN Bénédicte Hamard 45, rue de Montreuil 94300 Vincennes +33 (0)6. 85. 52. 0. 77 lots: 2395 à 2407 AFRIQUE - OCEANIE Agnès Woliner 23, rue Guénégaud 75006 Paris +33 (0)6. 26. 12. 44. 96 lots: 2414 à 2474 Crédit Photos: Henri du Cray, Philippe Fraysseix Frais de vente: 26% TTC Pour tout renseignement, veuillez contacter Coline CORIDON au 01 53 34 04 04 / Crédit photos Contacter la maison de vente. Informations Maison de vente Eve Enchères SVV Eve Enchères SVV 9, rue Milton 75009 Paris France 33 (0)1 53 34 04 04 CONDITIONS DE VENTE La vente se fera au comptant et en euros, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot adjugé: 26% TTC soit 21, 67% ou 24, 64% pour les livres hors taxes Ordre d'achat: Si vous désirez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue.

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« Errare humanum est, perseverare diabolicum » On peut excuser une erreur, pas la mauvaise foi. On peut certes regarder une oeuvre (encore faut-il parfois s'acquitter d'un paiement pour ce faire, la garder en mémoire, la commenter… Cela n'autorise pas pour autant à copier, mettre en ligne sans autorisation un ouvrage autour de cette oeuvre ou, par exemple, une photo de cette oeuvre prise par un photographe. Un livre, un article, une photo, un dessin sont des oeuvres intellectuelles protégées. Ils ne peuvent donc être reproduits sans l'autorisation expresse et préalable de l'ayant-droit. Il ne faut pas non plus se croire malin en évoquant la citation; le droit à la citation est limité et n'est valable que pour de courts extraits. La rose du parfait silence de la. Par ailleurs, contrairement à ce qui est parfois affirmé, mentionner la source n'autorise pas en soi la reproduction d'un article. Il existe cependant des articles qui peuvent être reproduits « librement » (sous certaines conditions). Il s'agit d'articles en copyleft (ce qui n'est pas le cas par exemple du présent blog).

L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation des dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère. La Rose du Parfait Silence - Hiram.be. Les lots pourront être récupérés pendant les différentes ventes Les achats qui n'auront pas été retirés le jour de la vente de la vente, seront transportés et stockés aux frais de l'acquéreur dans les locaux de notre garde meuble: Garde meuble GAURIAT (31 - 33, avenue Anatole France 93200 Saint Denis tel. 01 71 70 29 50) Frais de stockage Le stockage est gratuit pendant une semaine après la vente; ensuite des frais seront dus par l'acquéreur (A L'ETUDE: 10 euros par objet et par jour. AU GARDE MEUBLE pour les petits objets 20 € ht par semaine + 15 € ht de délivrance et pour les gros objets et meubles: 50€ ht semaine + 25 €ht de délivrance) La délivrance des meubles et objets conservés au garde meuble se fait uniquement sur rendez-vous pris 48h à l'avance (tel. 01 71 70 29 50) entre 8h30-13h et 14-17h Les meubles et objets demeurent sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire Politique de confidentialité Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l'acheteur.

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