Reglement Interieur Amicale Du Personnel — Emploi La Roche Sur Foron

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Saturday, 3 August 2024

Ceux-ci devront remplir les conditions de l'article 2 bis des statuts de l'« Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan ». Article 3: Exclusion-Radiation Conformément à la procédure définie par les articles 3 et 13 des statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », seuls les cas mentionnés à cet article peuvent déclencher une procédure d'exclusion ou de radiation. Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration après avoir entendu les explications orales ou écrites du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. APCG 15, amicale du personnel CG15 - Accueil. Article 4: Le Conseil d'Administration Le Conseil d'Administration conformément à l'article des statuts de l'Association, a pour but la gestion de l'Amicale du personnel de la Ville de Gradignan, conformément aux décisions de l'Assemblée Générale. Il est composé de 5 à 12 membres, élus pour trois ans par l'Assemblée Générale à bulletin secret. Les candidatures doivent être déposées quinze jours francs avant l'Assemblée Générale.

Amicale D'Entraide Du Personnel Communal D'Aix-Les-Bains - Réglement Interieur

Le rapport financier de l'exercice clos est soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire lors de la première réunion de l'année qui suit en application de l'article 9 des statuts. Article 17: Assurance L'Amicale est assurée pour ses activités et la compagnie d'assurance actuelle est la SMACL.

Amicale Onet: Règlement Intérieur De L'amicale

Flash INFO 1 Flash info 2 Programme de lecture obligatoires en Français pour la rentrée 2022 ENTRÉE EN SECONDE: 2 LIVRES AU CHOIX PARMI LA LISTE SUIVANTE L'Ombre du vent de Carlos Ruiz Zafón, 2001. Récit d'apprentissage dans lequel le lecteur suit le jeune Daniel Sempere, dans la Barcelone d'après Seconde guerre mondiale, qui se lance à la poursuite d'un mystérieux écrivain disparu, Julian Carax, après avoir découvert son unique roman dans une tout aussi mystérieuse bibliothèque, le Cimetière des livres oubliés... Bienvenue sur le site du lycée Honoré d'Urfé. Cadavre exquis de Augustina Bazterrica, 2017. Suite à une pénurie de viande causée par une pandémie, les scientifiques élaborent une race à viande particulière puisqu' il s'agit d'êtres absolument semblables à des humains qui seront élevés et dégustés. Le héros qui travaille dans un abattoir va se trouver devant un dilemme: cette race à viande est elle humaine? Le lecteur rentre dans une dystopie glaçante à la fin surprenante. Un jour ce sera vide d' Hugo Lindenberg, 2020 (prix livre inter 2021).

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Invités: Sont considérés comme invités tout agent, conjoint, enfant n'ayant pas cotisé ou toute personne extérieure aux différentes structures (V. A., C. A., C. C. S. ) composant cette association. Néanmoins, les invités pourront éventuellement bénéficier des services (Groupement d'achats, billetterie, activités…) offerts par l'Amicale sous condition d'un surcoût de 25% du prix coûtant à l'Amicale. Amicale d'entraide du personnel communal d'Aix-les-Bains - Réglement interieur. Toutefois, ils ne seront pas prioritaires lors d'inscriptions à une activité limitée en nombres. ARTICLE 4 - Administration 1) En complément de l'Article 10-3 des Statuts, il est précisé que le Conseil d'Administration devra provoquer la réunion de l'Assemblée Générale lorsque 50% au moins de ses membres auront démissionné. 2) Le Conseil d'Administration désigne en son sein diverses commissions notamment: - Loisirs - Groupements d'achats - Billetterie Chaque Commission nomme son responsable et peut s'adjoindre à titre de Conseillers techniques un ou plusieurs membres pris en dehors du Conseil d'Administration.

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Un enfant domicilié chez ses parents, mais qui travaille, devra s'acquitter du tarif "non adhérent". Cas particulier pour un adhérent célibataire [on entend par célibataire toute personne vivant seule, veuf(ve) ou divorcé(e)]. Reglement interieur amicale du personnel. Il ou elle pourra inviter une personne au tarif Amicale. Article 4: INSCRIPTION AUX ACTIVITES (sorties, voyages, jouets de Noël…) Pour les voyages, le tarif "adhérent" s'applique à l'adhérent (et sa famille - selon la définition de l'article 3), qui aura cotisé l'année de l'inscription au voyage ainsi qu'à l'année effective de ce voyage. Tout adhérent qui aura cotisé uniquement l'année de l'inscription, devra s'acquitter du surplus pour atteindre le montant demandé aux extérieurs. Pour toute autre activité, sortie, jouets de Noël, le tarif adhérent s'applique à l'adhérent (et sa famille - selon la définition de l'article 3), à jour de sa cotisation de l'année en cours. Article 5: CONDITIONS D'NSCRIPTIONS AUX ACTIVITES Pour toute manifestation (spectacle, sortie sur une journée, week-end, …) ou voyage, un bulletin d'inscription sera à retourner au secrétariat de l'Amicale, dans le délai imparti et avec le règlement total de sa participation financière ou d'un acompte qui restera acquis en cas de désistement (sauf cas particuliers prévus à l'article remboursement).

Article 7: REMBOURSEMENT EN CAS DE DESISTEMENT Aucun remboursement ne sera effectué pour toute raison personnelle autre que médicale (sur justificatif d'un médecin), décès d'un proche de la famille, raison personnelle grave (qui sera notifiée à un membre du Bureau, en toute confidentialité). Dans le cas d'un voyage, les pénalités prévues par le prestataire pourront être appliquées. Dans tous les cas, le remboursement sera fait à l'adhérent (ou non adhérent) et sa famille, une fois que le prestataire aura effectué le paiement à l'Amicale. Article 8: ASSURANCE Lors de voyages organisés, l'assurance proposée par le prestataire est clairement signifiée sur le bulletin d'inscription et les personnes s'inscrivent en connaissance de cause. Dans tous les cas, la responsabilité de L'Amicale ne saurait être engagée. Tout cas particulier sera étudié par le Bureau Fait à Eaubonne, le 24 janvier 2013

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