Quatrième Partie Du Code De La Santé Publique, Vidaxl Parasol Déporté À Double Toit Anthracite 250X250 Cm | Vidaxl.Fr

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Tuesday, 16 July 2024

Code de la santé publique - Art. L. 1244-1 | Dalloz

Quatrième Partie Du Code De La Santé Publique Ublique Belge

Code de la santé publique - Art. L. 1143-2 (L. no 2016-41 du 26 janv. 2016, art. 184) | Dalloz

Quatrième Partie Code De La Santé Publique

Entrée en vigueur le 28 novembre 2016 L'infirmier respecte et fait respecter les règles d'hygiène, dans sa personne, dans l'administration des soins, dans l'utilisation des matériels et dans la tenue des locaux professionnels. Il s'assure de la bonne gestion des déchets qui résultent de ses actes professionnels, selon les procédures réglementaires. Entrée en vigueur le 28 novembre 2016 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Code de la santé publique - Art. L. 6122-13 (Ord. no 2003-850 du 4 sept. 2003, art. 8; L. no 2009-879 du 21 juill. 2009, art. 5) | Dalloz. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

Quatrième Partie Du Code De La Santé Publique La Sante Publique Suisse

Code de la santé publique - Art. L. 6122-13 (Ord. no 2003-850 du 4 sept. 2003, art. 8; L. no 2009-879 du 21 juill. 2009, art. 5) | Dalloz

En cas de différence substantielle entre les qualifications du prestataire et la formation exigée en France, de nature à nuire à la santé publique, l'autorité compétente demande au prestataire d'apporter la preuve qu'il a acquis les connaissances et compétences manquantes, notamment au moyen de mesures de compensation. Le prestataire de services peut faire usage de son titre de formation dans la langue de l'Etat qui le lui a délivré. Il est tenu de faire figurer le lieu et l'établissement où il l'a obtenu. Code de la santé publique - Article R4021-10. Dans le cas où le titre de formation de l'Etat d'origine, membre ou partie, est susceptible d'être confondu avec un titre exigeant en France une formation complémentaire, l'autorité compétente peut décider que l'intéressé fera état du titre de formation de l'Etat d'origine, membre ou partie, dans une forme appropriée qu'elle lui indique. La prestation de services est réalisée sous le titre professionnel de l'Etat d'établissement, de manière à éviter toute confusion avec le titre professionnel français.

Code de la santé publique - Art. R. 4301-3 (Décr. no 2018-629 du 18 juill. 2018, art. 1er) (Décr. no 2021-1384 du 25 oct. 2021, art. 1er) | Dalloz

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La garantie de votre parasol est de 2 ans. Afin de faciliter le transport, votre produit est à monter. Lestage recommandé: Pied Béton 70 kg, vendu séparément Les plus produits: toile remplaçable Facile d'entretien, Color Box Platine avec pédale à pied pour rotation du mât 360° Ouverture de la toile par manivelle Toile polyester 180 gr / m², avec cheminée de décompression pour une meilleure résistance au vent. Toile parasol déporté 250x250 black. Tissu traité déperlant Composition Parasol carré déporté inclinable 250X250 aluminium et polyester Déporté: oui Inclinable: oui Rotation 360°: oui Cheminée: oui Système d'ouverture: manivelle Matières Structure mât: aluminium 45/64 mm, coloris grey Matière toile: polyester 180g 8 baleines acier de 22 x 13 mm Coloris paprika gris taupe écru bleu Dimensions L/H/P (cm): 250 x 230 x 255 17. 2 kg Référence: Y525

En achetant ce produit vous pouvez gagner jusqu'à 35 points de fidélité. Votre panier totalisera 35 points de fidélité pouvant être transformé(s) en un bon de réduction de 7, 00 €. Ce parasol déporté est parfait pour créer de l'ombre et vous protéger des rayons UV nocifs du soleil. Fabriquée en polyester anti-UV et anti-décoloration, la toile de parasol vous offre une protection optimale contre le soleil et est facile à nettoyer. Il comporte une base croisée robuste pour ajouter de la stabilité. Le design exclusif de ce parasol vous permet de l'incliner et de le faire pivoter sur 360 degrés pour bloquer le soleil. Toile parasol déporté 250x250 collection. Le poteau en aluminium robuste, ainsi que les 8 nervures, rendent le parasol très stable et durable. Ce parasol de jardin peut être facilement ouvert et fermé grâce au mécanisme à manivelle. De plus, l'auvent à double toit favorise la ventilation. Veuillez noter que nous vous recommandons de traiter le tissu du parasol avec un spray imperméabilisant s'il est soumis à des fortes précipitations.