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Le médecin du travail peut parfois revoir sa position, en intégrant un élément qu'il avait ignoré jusqu'alors. Si le médecin du travail confirme sa position (et sauf décision inverse du Conseil de prud'hommes), l'employeur doit appliquer son avis médical. La difficulté dans cet exemple est que l'employeur est confronté à deux obligations opposées: D'un côté, il a l'obligation de faire respecter le port des EPI par le salarié pour assurer sa sécurité. Un salarié peut-il signer une décharge parce qu’il refuse de porter des chaussures de sécurité ? | AtouSante. D'un autre côté, il doit impérativement se conformer aux restrictions du médecin du travail. Afin de ménager la santé de son salarié, et sa responsabilité, l'employeur peut procéder par étapes: Il faut d'abord consulter le CSE, conformément à l'article R. 4323-97 du Code du travail: « L'employeur détermine, après consultation du comité social et économique, les conditions dans lesquelles les équipements de protection individuelle sont mis à disposition et utilisés, notamment celles concernant la durée de leur port. Il prend en compte la gravité du risque, la fréquence de l'exposition au risque, les caractéristiques du poste de travail de chaque travailleur, et les performances des équipements de protection individuelle en cause.
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1152-1; 8° Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle; 9° Donner les instructions appropriées aux travailleurs. 4121-3 du code du travail «L'employeur, compte tenu de la nature des activités de l'établissement, évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la définition des postes de travail. A la suite de cette évaluation, l'employeur met en oeuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail et de production garantissant un meilleur niveau de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs. Le médecin du travail interdit de porter les chaussures de sécurité - Légavox. Il intègre ces actions et ces méthodes dans l'ensemble des activités de l'établissement et à tous les niveaux de l'encadrement. »
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Choisir des chaussures de sécurité: les points à prendre en compte Avant de choisir des chaussures de sécurité, il faut préalablement identifier les risques auxquels les travailleurs sont confrontés. La plupart des modèles sur le marché ont été fabriqués pour une meilleure protection contre les blessures. Toutefois, on retrouve également des spécimens spécialement conçus pour éviter les glissades. Ceux-ci sont munis d'une semelle antidérapante. Malgré tout, certains métiers requièrent le port de bottes qui résistent à des conditions extrêmes. Dans l'industrie métallurgique, les ouvriers doivent porter des EPI qui supportent les hautes températures. Dans ce contexte, l'acheteur privilégiera les chaussures en polyuréthane thermoplastique (TPU). Obligation port chaussures de sécurité imberland. Par contre, on se tournera dans des modèles en « caoutchouc nitrile », si le personnel manipule souvent des substances corrosives. Pour évaluer la résistance de ces articles, les acquéreurs peuvent se fier aux catégories introduites par la norme ISO20345.
Le salarié peut cependant et sous réserve d'un justificatif médical, refuser de porter ces chaussures. Toutefois, si ce refus n'est pas motivé par des raisons médicales établies, il constitue une faute lourde qui peut entrainer un avertissement, voire un licenciement. Qui doit fournir les chaussures de sécurité? Par ailleurs, l'article R4323-95 dispose que l'employeur est garant de la sécurité de ses employés et c'est à lui de leur fournir les EPI. Toutefois, si le salarié estime que les chaussures à lui offertes ne siéent pas à son confort, il peut après autorisation de son employeur, en acheter d'autres lui-même. Quoiqu'il en soit, qu'il s'agisse d'un travailleur temporaire ou d'un professionnel bénéficiant d'un CDI, l'entreprise doit lui fournir des chaussures de sécurité. Obligation port chaussures de sécurité des aliments. Pour les travailleurs indépendants par contre, ces dispositions ne sont pas obligatoires. C'est à vous d'en prendre la décision pour votre santé. Navigation de l'article