Apcg 15, Amicale Du Personnel Cg15 - Règlement Intérieur, Location De Caleche Pour Marriage Prix Montreal
STATUT ET REGLEMENT INTERIEUR DE L'AMICALE DU PERSONNEL DE TITRE I- DISPOSITIONS GENERALES Le personnel du conscient de la nécessité du bienfait de la vie associative, et considérant les difficultés socio-économiques auxquelles chacun est confronté chaque jour, et conformément à la loi du 20 septembre 1960 relative aux associations, crée une amicale au sein de l'établissement. AMICALE ONET: Règlement intérieur de l'Amicale. Article 1: Dénomination L'amicale ainsi créée est dénommée: amicale du personnel du (APC). Article 2: Objectifs Cette amicale a pour but de créer un esprit de famille au sein de l'établissement par les liens de solidarité et d'entraide entre tous les membres. Article 3: Les Membres Est membre de l'amicale toute personne en service au, il s'acquitte dès lors de façon obligatoire du droit d'adhésion et paie ses cotisations. TITRE II - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Article 4: Les organes · L'Assemblée Générale · Le Bureau Exécutif · Le commissariat aux comptes Article5: Le fonctionnement · L'Assemblée Générale Elle comprend l'ensemble des membres actifs de l'amicale.
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Amicale Onet: Règlement Intérieur De L'amicale
Le Réglement
Ceux-ci devront remplir les conditions de l'article 2 bis des statuts de l'« Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan ». Article 3: Exclusion-Radiation Conformément à la procédure définie par les articles 3 et 13 des statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », seuls les cas mentionnés à cet article peuvent déclencher une procédure d'exclusion ou de radiation. Le réglement. Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d'Administration après avoir entendu les explications orales ou écrites du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Article 4: Le Conseil d'Administration Le Conseil d'Administration conformément à l'article des statuts de l'Association, a pour but la gestion de l'Amicale du personnel de la Ville de Gradignan, conformément aux décisions de l'Assemblée Générale. Il est composé de 5 à 12 membres, élus pour trois ans par l'Assemblée Générale à bulletin secret. Les candidatures doivent être déposées quinze jours francs avant l'Assemblée Générale.
PREAMBULE Le Règlement Intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'Association « Amicale du Personnel de la Ville de Gradignan », sise à la Mairie de Gradignan, et dont l'objet est: d'une part de mener une action dans les domaines: social, culturel, artistique, ludique, touristique et sportif sans que l'énumération ci-dessus puisse être considérée comme limitative des activités de l'Association, et d'autre part d'entretenir les liens de camaraderie et d'entraide parmi les membres de l'Amicale. Article 1: Cotisation Les membres tels que définis à l'article 2 bis des statuts, actifs et retraités, doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil d'Administration et validé par l'Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé de remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre. Article 2: Admission de membres nouveaux L'Association a vocation à accueillir de nouveaux membres.
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