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Thursday, 4 July 2024

Contrat de saillie de chat Entre, d'une part, [Nom et prénom du propriétaire de l'étalon] [Adresse] [Téléphone] Nom du chat: [Nom] de race [indiquer] et de couleur [indiquer] Puce: [numéro] LOOF: Date de la dernière vaccination: [indiquer], Et, d'autre part, et prénom du propriétaire de la chatte] de la chatte: [Nom] de race [indiquer] et de couleur [indiquer] de la dernière vaccination: [indiquer] Les parties conviennent de ce qui suit Les parties conviennent de procéder à la saillie de la chatte par l'étalon conformément aux conditions du présent contrat. La saillie aura lieu à [lieu et adresse]. du contrat et du premier contact entre la chatte et l'étalon: [date]. Modele de contrat pour saillie mon. Article 1 – Conditions sanitaires de l'étalon et de la chatte parties s'obligent à s'assurer de la mise à jour des vaccins de l'étalon et de la chatte. L'opération de saillie s'effectue sous certaines conditions, à savoir l'état de santé parfait de l'étalon et de la chatte. Cela implique notamment l'absence de maladie et de parasites chez les animaux.

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Re: contrat de saillie Trégor Dim 29 Avr - 9:40 non, ce sont les mêmes que les autres races avec les mêmes obligations et les mêmes droits. Modèles de lettres pour Modele contrat saillie. _________________ Quand je vois ce que je vois et que j'entends ce que j'entends, j'ai bien raison de penser ce que je pense. [b] [/b] Re: contrat de saillie sandrine8551 Dim 29 Avr - 9:40 Trégor a écrit: non, ce sont les mêmes que les autres races avec les mêmes obligations et les mêmes droits. euh je demande qui aurait un modè pour faire le mien Sujets similaires Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

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Si la saillie n'a pas lieu chez le propriétaire de l'étalon, la partie chez qui la saillie est réalisée s'engage à s'assurer que l'étalon ne s'accouplera qu'avec la chienne mentionnée dans le présent contrat. partie chez qui se déroule la saillie s'oblige à prendre toutes les précautions nécessaires pour qu'aucun autre animal ne porte atteinte ou ne transmette de maladie à l'animal qui lui est confié. L'animal est entretenu dans le respect des conditions sanitaires, alimentaires et d'entourage. saillie est réalisée lorsque la partie chez laquelle se déroule la saillie constate au moins un accouplement effectif de l'étalon et de la chienne. la saillie échoue ou si le résultat de la saillie est négatif, une nouvelle saillie est proposée. Les tentatives de saillie successives sont limitées à trois. L'intervalle entre deux saillies ou tentatives est fixé à [durée]. Modèles de lettres pour Contrat de saillie. Les éventuelles périodes d'indisponibilité de l'étalon ne sont pas comprises. tentatives de saillie ne peuvent s'appliquer qu'à l'étalon mentionné dans le présent contrat.

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Guide juridique de la saillie | Société Centrale Canine

Dans le cas où la porté e com porterait moins de 2 chatons viab les après 7 jours, o u dans le cas où la chatte ne mènerait pas sa portée à term e, les conditions de rétr ibutio n ci-dessus seraient an nulées et remplacées, au choix du propriétaire de l'étalon, soit par la cessi on à titre gratuit d'un chat on sur une portée future de l'élev age où vit la chatte, so it par l'attribution d'un d édommagem ent forfaitaire de 100 Euros, payable dans l es 90 jours suivant la date de fin de saillie. FAIT A XXX, LE xx / xx /xxxx En 2 exemplaires. (noms et signatures)

L'association Josselin'up, de Josselin (Morbihan) s'est réunie, l'occasion de faire le bilan sur leurs actions. Par Rédaction Ploërmel Publié le 14 Fév 22 à 19:18 Vincent Tancray, Bastien Le Dévéhat, Malory Rigois, la présidente de l'association des commerçants, Jérome Fléchard ©Le Ploërmelais Les membres de l' association Josselin'up, l'union de commerçants de Josselin (Morbihan), se sont réunis afin de faire le bilan du marché de Noël et le point sur l'organisation des projets à venir. Il a également été question de la future Assemblée générale qui se déroulera le premier mars. Les commerçants et certains élus ont pu échanger sur la dernière festivité en date, le marché de Noël du 13 et 14 décembre dernier qui a été un grand succès auprès des locaux qui ont pu se promener au marché de Noël, ou encore participer à la course la Sale Caractère, proposée par les Joyeux Joggers Josselinais et admirer le feu d'artifice financé par la mairie pour remplacer celui du 14 juillet. Un succès Ces événements ont été un succès grâce à l'union des commerçants, de la mairie et les propriétaires du château qui se sont associé.

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Marché Bretagne » Marché Morbihan Sorties Josselin Découvrez toutes les prochaines dates des marchés à venir à Josselin et aux environs. Retrouvez aussi l'agenda des marchés à Josselin aujourd'hui et des marchés à Josselin ce weekend. Festival Médiéval Centre historique A 10h00: Inauguration et défilé. De10h30 à 18h00: Accès à tous les spectacles. Marché médiéval, 15 troupes professionnelles et 1000 personnages costumés. Tournois de chevaliers avec jeux équestres, combats de chevaliers à pieds, Contes, Echassiers, Magie, Illusion, Jonglerie, Jeux médiévaux, Spectacles burlesques, Troubadours, Musiciens, Village d'Orcs, Dragon, Rapaces, Dans 1 Marché local à lanouée (6 km) Rendez-vous aux jardins - Jardins de la Peignie La Peignie Comme tous les ans, les Jardins de la Peignie accueille l'événement "rendez-vous aux jardins" organisé par le ministère de la Culture, en partenariat avec les Parcs et Jardins de Bretagne. Découvrez le marché des artisans-créateurs le dimanche. Une restauration sur place est prévue avec des intermèdes musicaux.

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Pour offrir, se faire plaisir ou juste admirer, rendez visite aux exposants! De nombreux exposants seront présents dans Josselin le temps d'un week-end. Dans deux lieux et sur deux jours, l'émerveillement des sens sera au rendez-vous. Laissez-vous tenter! Au centre culturel L'Ecusson, le samedi de 10h à 20h et le dimanche de 10h à 19h. Organisé par le cercle celtique An Heolig. A la salle d'Alzey (derrière la mairie), le samedi de 16h à 21h et le dimanche de 10h à 18h30. Organisé par Josselin'Up et l'Amicale fédérée des donneurs de sang bénévoles du Pays de Josselin.

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samedi 14 décembre 2019 10:00 dimanche 15 décembre 2019 10:00 Josselin 56 - Morbihan Marché de Noël Le Pont Mareuc Centre culturel l'Ecusson Samedi de 10 h à 20 h et le dimanche de 10 h à 19 h. Entrée gratuite 80 exposants maximum Pour recevoir le bulletin d'inscription envoyer un mail à l'organisateur. Mise en place le samedi entre 8 h et 9 h 45. L'inscription au Marché de Noël est pour deux jours. Lieu sécurité, l'exposant peut laisser les produits sur place. Prévoir la décoration de son stand. Boisson chaude et viennoiserie offerte chaque matin par l'organisateur.

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Les idées pour proposer une deuxième animation sont les bienvenues mais les adhérents le savent, le plus difficile reste à trouver les financements et s'assurer des retombées pour tous les commerçants. Après avoir échangé sur cette animation, certains commerçants se sont montrés soucieux de prêter main-forte au bureau qui sera réorganisé lors de la prochaine Assemblée générale. Cet article vous a été utile? Sachez que vous pouvez suivre Le Ploërmelais dans l'espace Mon Actu. En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l'actualité de vos villes et marques favorites.