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Histoire [ modifier | modifier le code] Ancien bâtiment des archives départementales au 28 rue Fernand-Christ en décembre 2018. Les archives départementales de l'Aisne ont été créées en vertu de la loi du 5 brumaire an V ( 26 octobre 1796) [ 1] afin de conserver les archives de l' Ancien Régime et des nouvelles institutions. Placé localement sous la supervision du préfets de l'Aisne dès de 1800, elle passe sous l'autorité du conseil départemental de l'Aisne en 1986. Le bâtiment de la rue Fernand-Christ [ modifier | modifier le code] Les archives départementales ont partagé jusqu'en août 2018 un bâtiment, construit en 1977, situé rue Fernand-Christ, avec la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aisne (DDASS) et la Direction de la prévention, de l'action sociale et du logement (DIPASL).
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Cahiers paroissiaux avant 1792 et registres d'tat civil aprs 1792 et jusqu'en 1902. Les actes d'état civil accessibles ici, consignés dans des cahiers paroissiaux avant 1792 et dans des registres d'état civil après 1792, ont été numérisés à partir de la double collection - départementale et communale, dans le souci de vous offrir l'information la plus exhaustive possible. Après 1902: seuls les registres des communes de l'arrondissement judiciaire du tribunal de grande instance de Mâcon ont été versés pour la période 1903 - 1942 (cf. inventaire et carte). Ces documents ne sont pas numérisés. Ils sont consultables uniquement en salle de lecture des Archives départementales de Saône-et-Loire aux jours et heures mentionnés sur le site. L'Insee met à disposition les fichiers des décès en France depuis 1970 sur (exploitation gratuite des données par plusieurs sites dont 1 et 2). Avant 1792 (cahiers paroissiaux), cocher: baptêmes, mariages ou sépultures. Après 1792 (registres d'état civil), cocher: naissances, mariages ou décès.
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Archives départementales de l'Aisne Centre des archives et bibliothèque départementales de l'Aisne.
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Contacts Archives départementales de l'Oise 71 rue de Tilloy 1 rue Cambry – CS 80941 60024 Beauvais Cédex Tel: 03-44-10-42-00 Fax: 03-44-10-42-01 Nous écrire
Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine, les actes de naissance et de mariage sont légalement communicables 75 ans à compter de la date de clôture du registre. Les actes de décès sont quant à eux librement communicables. Ces documents sont cependant consultables en ligne passé un délai de 100 ans pour les actes de naissance et mariage et 25 ans pour les actes de décès, afin d'être en conformité avec la délibération n° 2012-113 du 12 avril 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Si vous souhaitez consulter des documents plus récents, vous pouvez effectuer une demande de dérogation.
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