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Thursday, 22 August 2024

merci d avance 26 Août 2016 11:42:23 ja ia oublie de precisez je m adresser a aliboron 26 Août 2016 19:17:59 feriel2015 a écrit: bonjour, je viens de lire votre poste vous avez la ir de vous connaitre en rs je vous explique vite ma situation je suis franco tunisienne j ai vendu mon fcr en 2010 je n etais pas marie aujourdhui nous voudrions d ici 1 an max nous installer en tunisie le temps de tous preparer mon mari et franco algerien et je souhaiterai ramener un vehicule pour mon propre usage pourriez vous me renseigner si j ai encore le droit a un vehicule ou pas? merci d avance Bonsoir.... Je crains bien que non.... Voiture immatriculé a vendre en tunisie occasion . Le FCR n'est valable qu'une fois! Et votre mari étant franco algérien, il ne peut pas non plus... Vous pouvez cependant emmener un véhicule(quel que soit son age) et le garder 1 an en Tunisie, en suivant cette procédure: … 26 Août 2016 20:32:18 merci beaucoup aliboron de vos renseignements a bientot bernard lili 01 Février 2017 20:43:26 nous avons une twingo regime RS ET NOUS VOULONS LA VENDRE EN REGIME RS EST-CE QUE NOUS POUVONS AVOIR UNE CHANCE DE LA VENDRE EN TUNISIE POUR QUELQU UN QUI SE TROUVE DEJA EN REGIME RS,,,,,,?

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Pour l'exportation, ainsi que pour la vente en France, d'un véhicule immatriculé, il est obligatoire de remplir le document cerfa 15776*01, disponible gratuitement sur internet. Dans la première partie, l'identité complète et les coordonnées du propriétaire actuel doivent être mentionnées. Quels sont les documents obligatoires pour vendre une voiture? © Quels sont les documents nécessaires pour vendre une voiture? A voir aussi: Comment acheter voiture occasion. Le certificat de transfert de véhicule. Le certificat d'immatriculation. Le certificat de statut administratif. Le rapport de contrôle technique. Le processus de vente de votre véhicule à Aramisauto est différent. Voitures occasion en Tunisie - Prix 2022 - Véhicules occasion pas cher. Le processus d'achat du véhicule par Aramisauto. Où obtenir les documents pour vendre une voiture? Pour obtenir l'attestation de vente d'un véhicule d'occasion, il suffit de la télécharger ici (Cerfa n°15776*01) ou via le site de l'administration publique. Evidemment c'est le vendeur qui remplit ce document qui doit être établi en deux exemplaires: L'exemplaire n°1 est entre les mains du vendeur.

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Premièrement: Conditions relatives au bénéficiaire et à son conjoint 1- Le bénéficiaire: Le bénéficiaire doit remplir les conditions suivantes: Être de nationalité tunisienne et avoir atteint l'âge de la majorité (fixé à 18 ans) à la date de retour définitive. Cette condition n'est pas exigée pour les femmes tunisiennes mariées; Ne pas avoir bénéficié, ainsi que le conjoint, de ce régime auparavant; Avoir séjourné à l'étranger, avant la date de la dernière entrée en Tunisie, pendant deux années au moins sans dépasser 120 jours en Tunisie pour chaque période de 365 jours. 2- Le conjoint: (Nouveau: Décret gouvernemental n°1343 du 02 décembre 2016) Le conjoint du bénéficiaire de nationalité tunisienne, lorsqu'il remplit les mêmes conditions énoncées ci-dessus, peut bénéficier dans le cadre du retour définitif une seule fois non renouvelable, de la Franchise sur un seul véhicule automobile de tourisme ou d'un véhicule utilitaire y compris les véhicules "tout terrain" ayant un poids total en charge n'excédant pas 3.

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Huitièmement: Renonciation au régime Toute personne qui a déjà bénéficié durant plus d'une année des avantages fiscaux relatifs aux effets et objets mobiliers ne peut plus demander ultérieurement de bénéficier de ces mêmes avantages et ce, même si au cours de cette période les articles admis au régime fiscal privilégié ont été totalement ou partiellement réexportés ou régularisés par le paiement des droits et taxes dus en droit commun après accomplissement des formalités douanières. Ce délai est calculé à partir de la date d'enregistrement de la déclaration relative au bénéfice de l'avantage fiscal jusqu'à la réexportation effective du véhicule ou paiement des droits et taxes. Le bénéfice de nouveau de la Franchise est en plus subordonné à la satisfaction des conditions mentionnée ci-dessus.

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Bambaloni #1 15-09-2014 16:51:49 Membre 21 messages Inscrit le 23/11/2012 Bonjour, J'ai en ma possession une 4l de 1980 immatriculée en Tunisie. Formalits pour acheter une voiture en Tunisie | VoyageForum. J'aimerais la faire rentrer en France et l'immatriculer définitivement en France. Quelles sont les démarches pour cela Merci d'avance. 0 daniel303 #2 15-09-2014 17:00:35 Mon ile singulière 12 697 messages Lieu: dans le sud Inscrit le 23/04/2006 suivre "Véhicule ne provient pas de l'Union européenne" 0

Pour compléter la réponse de Pat27: Il existe deux types de franchise dans le cadre du retour définitif: 1/ La franchise totale c'est à dire l'exonération de tout paiement des droits et taxes dus sur le véhicule. Dans ce cas, le véhicule est enregistré dans la série minéralogique « RS » (Régime Suspensif) avec interdiction de le céder pour une durée illimitée. Voiture immatriculé a vendre en tunisie occasion. 2/ La franchise partielle des droits et taxes. Dans ce cas, le véhicule est enregistré dans la série minéralogique tunisienne avec la possibilité de le céder à n'importe quel moment et ce, en payant: * 25% des droits et taxes, s'il s'agit: - d'un véhicule utilitaire dont le poids total en charge n'excède pas 3, 5 tonnes (même s'il s'agit d'un véhicule tout terrain), - d'un véhicule automobile de tourisme dont la cylindrée n'excède pas 2000 cm3 si le moteur est à énergie essence, et 2500 cm3 si le moteur est à énergie diesel. * 30% des droits et taxes pour les véhicules de tourisme dont la cylindrée dépasse 2000 cm3 pour le moteur à énergie essence et 2500 cm3 pour le moteur à énergie ce cas, le véhicule est enregistré dans la série minéralogique tunisienne normale.

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fabriquée en morceaux de polystyrène découpés et assemblés, avec petits murets... le tout avec des tracés au crayon préalablement à la mise en peinture afin de donner un léger effet de relief. Pour la sortie du tunnel, j'ai creusé une partie de la montagne faite l'an dernier en mousse expansive. Comment faire montagne pour village noël en alsace. Le tunnel. Dans le but de gagner un peu de temps, l'intérieur du tunnel creusé a été recouvert de sopalin blanc préalablement trempé dans de la colle blanche afin de donner du relief au sopalin et après séchage, mise en application de peinture grise (différents tons), le résultat est plutôt satisfaisant et sera bien suffisant pour une partie qui ne sera quasiment pas visible. Création des bordures du village A l'aide de bombe de mousse expansive, peinture de différents tons: gris, vert, marron... puis collage de mousse verte ou beige (bon, suis pas hyper satisfaite, il y a sûrement de meilleurs solutions mais c'est rapide et à la fin... on commence quand même à avoir envie que ce soit terminé) donc solution de facilité!!!

J'ai commencé sans avoir de vraies techniques, j'ai fouillé sur internet et j'ai trouvé des étapes pas à pas mais pas de vraies explications. Du coup ma première […] Les étapes de la création d'un village de Noël Création d'un village de Noël Etape 1: Choisir l'emplacement Lors de la création de votre village, un critère est déterminant, c'est l'emplacement. Où allez-vous mettre votre village? Comment Faire Des Montagnes Pour Un Village De Noel | Noel Pour Enfant. Quelle place va t-il prendre? Autant de questions qu'il vaut mieux se poser avant de construire son village afin d'éviter de se retrouver […] Vos commentaires Pour faire un beau village de Noël, je réalise mes propres décors. Par conséquent, pour mes créations, j'utilise des accessoires divers tels que, la pâte à modeler durcissante, le carton plume kapa mount ou encore le polystyrène extrudé. En ce qui concerne les personnages, je voue une vraie passion à la marque Luville. Non pas que je n'apprécie pas les autres marques comme Lemax ou Dept56. Mais les figurines Luville sont, en effet, surtout les années de 2006 à 2010, plus intéressantes en termes de qualité.