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Et en moyenne, chaque personne y dépense plusieurs milliers de francs par an! Cependant, si jouer à fond la carte de la vente en interne peut sembler facile à un fabricant de produits de grande consommation, ailleurs la tâche est plus rude. Depuis un an et demi pourtant, les cadres de la tour Elf n'ont plus besoin d'aller sur le parvis de la Défense pour faire leurs courses: engrais de jardinage, chaussures de sport, matériel photo, vêtements pour enfants... leur boutique maison propose quelques 2. 500 produits à prix réduits. Tous les jours, entre deux sandwichs ou à la pause-café, 200 clients se pressent dans ce petit magasin (200 m2) un peu particulier. Des accords avec des clients Objectif de la direction: faire progresser chez les 88. 000 employés « l'esprit groupe ». Avec 800 filiales aux activités très diversifiées, il y a de quoi faire. Au-delà des hydrocarbures et des produits chimiques, Elf possède en effet des participations dans des marques comme Yves Rocher (Beauté) ou Tartine et Chocolat (Vêtements d'enfants).

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Toujours selon le BOSS, le prix de vente public normal est le prix TTC le plus bas pratiqué dans l'année pour la vente du même produit. En cas de solde, c'est donc le prix soldé qui doit être pris en compte. Comment comptabiliser les ventes au personnel? Les ventes au personnel sont comptabilisées dans les comptes 70 habituels et restent soumises à la TVA collectée. Seules les immobilisations cédées au personnel seront comptabilisées au crédit du compte 775 et sorties de l'actif par une seconde écriture. La contrepartie est un compte de tiers, par exemple, le compte 421 du salarié ou un compte 467. Vente au personnel d'invendus: la loi de lutte contre le gaspillage La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire permet également aux entreprises et aux groupes, de pratiquer une réduction de 50% du prix de vente public TTC sur les produits invendus dans la limite du seuil de revente à perte dès lors que ces invendus profitent aux salariés. Les biens cédés aux salariés sont alors totalement exonérés de cotisations et contributions sociales, y compris la contribution sociale généralisée et la contribution au remboursement de la dette sociale.

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Ce dossier a été mis à jour pour la dernière fois le 21 avril 2021. À l'occasion de la vente d'une entreprise de moins de 250 salariés, l'employeur est tenu d'informer les salariés au préalable sur le projet de vente. En l'absence d'information préalable des salariés, le tribunal peut prononcer une amende d'un montant maximum égal à 2% du prix de vente. Il est donc primordial d'informer correctement les salariés de l'entreprise en cas de projet de vente. Nous vous rappelons ci-dessous quelles sont les obligations en matière d'information des salariés lors d'une vente d'entreprise et comment faire pour informer les salariés à propos de la vente de l'entreprise. Rappel à propos de l'obligation d'informer les salariés En cas de vente d'entreprise, l'information préalable des salariés par l'employeur est obligatoire lorsque l'entreprise compte moins de 250 salariés. L'obligation consiste à informer les salariés à propos: de l'intention du cédant de vendre son fonds de commerce ou ses titres, et de la possibilité, pour les salariés, de présenter une offre d'achat.

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Vendre des biens ou services de l'entreprise aux salariés est tout à fait possible sous réserve de respecter certaines conditions. Dès lors que le prix de vente est réduit, un avantage en nature peut apparaître sur les fiches de paie. Il existe toutefois deux mesures d'exonération qui ont vocation à s'appliquer aux produits et services ou aux invendus. Les biens et services vendus au personnel ou aux salariés (et même les immobilisations cédées) doivent en principe faire l'objet d'une facture. Ils seront comptabilisés comme n'importe quelle vente et font théoriquement partie du chiffre d'affaires de l'entreprise concernée. Selon la nature du bien vendu ou du service rendu au salarié, la vente au personnel sera comptabilisée dans un compte de produits et fera partie du chiffre d'affaires. Seules les immobilisations cédées au personnel seront comptabilisées dans un compte de cession d'immobilisations. Rappelons pour commencer qu'il existe désormais deux dispositifs d'exonération de cotisations sociales pour les ventes au personnel de l'entreprise.

Alors que la rumeur d'une vente de l'OM a été relancée jeudi soir, l'entourage de Frank McCourt a de nouveau démenti et brandit la menace de poursuites judiciaires à l'encontre de ceux qui colportent ces bruits. Deuxième de Ligue 1 à l'issue d'une saison 2021-2022 riche en émotions, l'OM disputera la prochaine Ligue des champions et pourra recruter lors du mercato, le TAS ayant décidé de suspendre l'interdiction de recrutement du club phocéen (suite à son litige avec Watford concernant Pape Gueye) dans l'attente d'un jugement prévu en octobre. Un panorama enthousiasmant qui n'empêche pas la rumeur #VenteOM de perdurer. Le feuilleton est même reparti de plus belle jeudi soir après une vidéo du journaliste indépendant Romain Molina (voir ci-dessous). Selon ce dernier, qui affirmait déjà il y a deux ans que Frank McCourt cherchait à vendre l'OM, le propriétaire américain est toujours en pourparlers avec plusieurs investisseurs, saoudiens et émiratis notamment, en vue d'une vente du club.