Relevé Des Éemoluments Pc Paie Online - Canton De Montbenoît

Non Loin De La Vermeille
Friday, 2 August 2024
Décès du conjoint et demande de relevé nominatif Cette lettre fait part du décès de relefé épouse mais également permet de demander le relevé des points acquis au titre du régime de retraite complémentaire, en vue de la liquidation de la pension de reversions. Motivations pour redoublement exceptionnel enseignement supérieur. Demande de relevé de carrière cas dea Vous demandez un relevé de carrière à votre caisse de retraite. Demande de relevé intégral de dossier de permis de conduire Demande emolumdnts relevé intégral de dossier de permis de conduire. Je vais proposé mes services dans la comptabilité et finance comme comptable freelance | Freehali. Demande de délivrance de relevé de compte bancaire Vous demandez à recevoir des relevés de compte bancaire emolumente le cadre d'un service bancaire de base. Les modèles du moment: Accueil Releve des emolument. Lettre de relevé contradictoire de compteur électricité, eau, gaz Vous aménagez ou quittez un logement, vous adressez un relevé contradictoire de compteur électricité, eau, gaz. Toutefois une recherche relegé une partie des mots que vous avez saisis retourne fmoluments modèles de lettres que vous pouvez voir ci-dessous.

Relevé Des Émoluments Pc Paie Et

Elle est appliquée au traitement à temps plein correspondant à celui d'un fonctionnaire travaillant à temps complet, y compris la NBI. Le taux de surcotisation pour pension Travail à temps partiel à Cotisation possible pendant à compter du 1/1/2020 50% 2 ans 22, 25% 60% 2 ans et 6 mois 20, 02% 70% 3 ans et 4 mois 17, 79% 80% 5 ans 15, 56% 90% 10 ans 13, 33% Exemple pour un agent travaillant à 80% en 2020: - Taux de cotisation (si surcotisation): (11, 10% x 80%) + (80% ((11, 10% + 30, 65) x 20%) = 15, 56% - Montant de la surcotisation: (15, 56 x TIB) - (11, 10% x QT x TIB) Retour à la page Actif - Ma carrière Le site utilise des cookies pour permettre les fonctionnalités essentielles du site et mesurer son audience. Vous pouvez accepter ou vous opposer au cookie de mesure d'audience en utilisant les boutons "accepter" ou "refuser" ci-dessous. Relevé des émoluments pc paie.fr. Vous pouvez obtenir plus de détails en utilisant le bouton "en savoir plus".

De ce fait, vous acquérez des droits à pension au titre du code des pensions civiles et militaires de retraite. Relevé des éemoluments pc paie de. C'est important Aucune pension ne peut être versée si les retenues exigibles n'ont pas été payées. Cette retenue s'applique sur le traitement indiciaire brut correspondant à l'emploi, grade, classe et échelon que vous détenez. Elle est prélevée automatiquement par le centre payeur de votre traitement. Depuis le 1er janvier 2011, le taux des retenues pour pension est relevé le 1er janvier de chaque année pour être aligné progressivement sur le taux de cotisation salariale appliqué dans le secteur privé et atteindre 11, 10% à compter du 1er janvier 2020.

Canton de Montbenoît Administration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Arrondissement(s) Pontarlier Chef-lieu Montbenoît Conseiller général Mandat Alain Marguet 2011 - 2015 Code canton 25 15 Démographie Population 7 062 hab. (2012) Densité 36 hab. /km 2 Géographie Coordonnées 47° 00′ 03″ nord, 6° 24′ 10″ est Superficie 198, 2 km 2 Subdivisions Communes 16 (11 revendiquées par la République Libre du Saugeais) Le canton de Montbenoît est une ancienne division administrative française, située au Sud-Est du département du Doubs en Franche-Comté. Il s'étend de la frontière suisse à la Haute Vallée de la Loue. Tourisme Son paysage, typique de la moyenne montagne, est composé de plateaux et de vallées. Ce canton au paysage rural préservé, au riche patrimoine, se caractérise par une identité forte: la République du Saugeais, qui regroupe onze des seize communes du canton, est là pour en témoigner. Le canton de Montbenoît est dynamique, avec un tissu associatif structuré et dense qui à travers l'organisation de manifestations sportives, culturelles, ou de loisir contribue au développement touristique.

Canton De Montbenoit En

Conseillers généraux de 1833 à 2015 [ modifier | modifier le code] Conseillers d'arrondissement (de 1833 à 1940) [ modifier | modifier le code] Le canton de Montbenoit avait deux conseillers d'arrondissement. Liste des conseillers d'arrondissement successifs Période Identité Étiquette Qualité 1833 Jean Baptiste Henriet-Claudizet Capitaine en retraite, propriétaire à Arçon Félix Aimé Verdant Négociant, maire de La Chaux 1940 Les conseils d'arrondissement ont été suspendus par la loi du 12 octobre 1940 et n'ont jamais été réactivés Les données manquantes sont à compléter. Composition [ modifier | modifier le code] Le canton de Monbenoît était composé des seize communes suivantes: Liste des communes du canton Nom Code Insee Intercommunalité Superficie ( km 2) Population (dernière pop. légale) Densité ( hab.

Canton De Montbenoit 1

Liste des conseillers d'arrondissement successifs Période Identité Étiquette Qualité 1833 Jean Baptiste Henriet-Claudizet Capitaine en retraite, propriétaire à Arçon Félix Aimé Verdant Négociant, maire de La Chaux 1940 Les conseils d'arrondissement ont été suspendus par la loi du 12 octobre 1940 et n'ont jamais été réactivés Les données manquantes sont à compléter. Composition Le canton de Monbenoît était composé des seize communes suivantes: Liste des communes du canton Nom Code Insee Intercommunalité Superficie ( km 2) Population (dernière pop. légale) Densité ( hab. /km 2) Montbenoît (chef-lieu) CC de Montbenoit ( 2014) 80 Les Alliés 25 Arçon 38 Arc-sous-Cicon 24 Aubonne 16 Bugny 42 La Chaux 28 Gilley 92 Hauterive-la-Fresse 29 La Longeville 48 Maisons-du-Bois-Lièvremont 46 Montflovin Ouhans 23 Renédale 14 Saint-Gorgon-Main 36 Ville-du-Pont 20 11 de ces communes font partie de la république folklorique du Saugeais, il s'agit de: Arçon, Bugny, Gilley (capitale économique), Hauterive-la-Fresse, La Chaux, La Longeville, Les Alliés, Maison-du-Bois- Lièvremont, Montbenoît (capitale politique), Montflovin et Ville-du-Pont.

Canton De Montbenoit 2018

Le président de la Communauté de communes de Montbenoît est Madame Elisabeth VIENNET. Mme Nathalie DUBOIS-DUNILAC Adjoint de Gilley M. Patric GEORGE Adjoint de Gilley Mme Catherine MAHON Gilley M. Alain MARGUET Gilley M. Gilbert MARGUET Maire de Gilley Mme Elisabeth VIENNET Adjoint de Gilley Les Communes Les 16 communes de la Communauté de Communes Commune Population Superficie Densité Montbenoît 399 5. 03 79 Arc-sous-Cicon 707 28. 49 25 Arçon 900 21. 34 42 Aubonne 244 15. 17 16 Bugny 225 4. 77 47 Gilley 1 691 17. 27 98 Hauterive-la-Fresse 226 7. 46 30 La Chaux 602 16. 94 36 La Longeville 823 15. 66 53 Les Alliés 166 5. 28 31 Maisons-du-Bois-Lièvremont 852 15. 79 54 Montflovin 115 3. 35 34 Ouhans 376 15. 85 24 Renédale 46 2. 88 16 Saint-Gorgon-Main 284 7. 93 36 Ville-du-Pont 336 15. 02 22 Total 7 992 habitants 198. 23 km² 40 habitants/km² Carte et localisation de la Communauté de Communes Localisation de toutes les communes qui composent la Communauté de communes de Montbenoît. La page de l'intercommunalité La présente page de la Communauté de communes de Montbenoît sur Annuaire Mairie a été modifiée pour la dernière fois le mardi 26 avril 2022 à 20:07.

Démographie [ modifier | modifier le code] Évolution de la population [ modifier] 2012 7 062 Histogramme de l'évolution démographique Notes et références [ modifier | modifier le code] Les informations de cet article proviennent pour la plupart de: L' Insee L'Office du tourisme de Monbenoît Voir aussi [ modifier | modifier le code] Liste des cantons du Doubs Liste des communes du Doubs Portail du Doubs