Cahier Des Clauses Particulieres - Dossier Spécial : Cahier Des Clauses Particulieres | Éditions Weka - Fibre Optique Besançon (25) ~ Test D'éligibilité Fibre Doubs
Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006) Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant... Il y a 4 rsultats - 1 page Rechercher Critères Recherche libre Type Thme Rsultats par page
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Notes relatives au Cahier des Clauses administratives particulières Sauf indication contraire, toutes les données doivent être complétées par le Maître de l'Ouvrage avant la publication du Dossier d'appel d'offres. Référence aux clauses du CCAG 1. La zone couverte par le Chantier est [insérer la liste des routes ou tronçons routiers qui sont couverts par le marché] 3. Les documents suivants font également partie du Marché: [énumérer les éventuels documents qui ne sont pas déjà mentionnés à la Clause 3 du CCAG] 4. La langue du Marché et le droit régissant le Marché sont [insérer la langue]. 5. L'adresse du Maître de l'Ouvrage est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse postale, numéro de téléphone, numéro de télécopie et adresse électronique] L'adresse de l'Entrepreneur est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse 6. L'option retenue pour le règlement des litiges est: [insérer l'option retenue, soit Comité de règlement des litiges, soit Spécialiste du règlement des litiges] 6.
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Le CCAG ne constitue en effet qu'un contrat type. Il... 09 nov. 2021 #information #éviction #retenu #candidature #offre Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l'acheteur public afin de favoriser l'emploi des publics en difficulté par le titulaire... 28 juin 2017 #clause sociale #insertion Insérer une clause sociale La réglementation actuelle des marchés publics permet d'utiliser l'achat public pour participer à la lutte contre les exclusions en autorisant le maître... 07 févr. 2022 Mettre en œuvre une clause sociale d'insertion Les clauses sociales, comme les clauses environnementales, sont un moyen d'introduire le développement durable dans vos marchés. Les clauses sociales... 13 mars 2020 #Insertion par l'activité économique #économie sociale et solidaire Clauses sociales dans les marchés publics: se faire accompagner par les [... ] Inclure des objectifs sociaux dans un marché public par l'utilisation des clauses sociales est tout à fait possible et souhaitable même si se lancer... #insertion par l'activité économique #handicap #facilitateur #gestionnaire de clauses sociales #assistance à la maîtrise d'ouvrage d'insertion #chargé de mission clauses d'insertion #guichet territorial unique et partenarial
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Pour les Travaux initiaux de mise à niveau, l'indemnité de retard forfaitaire est de [insérer chiffre] pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement exigible pour les Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. Pour les Travaux d'amélioration, l'indemnité de retard forfaitaire est de [insérer chiffre] pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement exigible pour les Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. Pour les Travaux d'urgence, l'indemnité de retard forfaitaire est de [insérer chiffre] pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement exigible pour les Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. 42. 1 La responsabilité globale de l'Entrepreneur envers le Maître de l'Ouvrage, à l'exclusion des réfactions définies à la Clause 47. 1 du CCAG, n'excédera pas le montant de [insérer une somme fixe, ou un pourcentage du montant du Marché]. 44. 1 Le règlement du Prix du Marché sera effectué dans les monnaies suivantes: [insérer les monnaies de règlement et le pourcentage correspondant à chacune de ces monnaies] 45.
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2 L'Entrepreneur a le droit de proposer une modification du Marché: Oui ou Non 116
L'Entrepreneur exécutera les Travaux d'amélioration suivants, qui sont précisés dans les Spécifications techniques et le Détail quantitatif et estimatif: [insérer la liste des Travaux d'amélioration] 25. 2 L'Entrepreneur devra établir une Unité d'autocontrôle de la qualité [remplacer « devra » par « ne devra pas » si cette Unité n'est pas requise]. 35. 1 L'Entrepreneur devra contracter et maintenir en vigueur les assurances suivantes, pour les montants et avec les franchises indiqués ci-dessous: [insérer la liste des assurances, en indiquant pour chacune les montants et franchises correspondants] 39. 1 Le(s) Délai(s) d'exécution est (sont) le(s) suivant(s): [insérer les dates ou délais d'exécution d'activités données à exécuter aux termes du Marché] Note: Outre le Délai d'exécution de l'ensemble du Marché, des délais d'exécution spécifiques peuvent être fixés pour les Travaux d'amélioration ou les Travaux initiaux de mise à niveau. 39. 2 Pour les Services d'entretien, les réfactions applicables aux paiements sont fixées dans les Spécifications techniques.
A Besançon dans le Doubs (25), la transition vers le très haut débit a bien démarré. Quel est l'état d'avancement du déploiement de la fibre optique à Besançon et quelles sont les prochaines échéances à venir? Orange et SFR proposent leurs offres FTTH et FTTLA à Besançon Les travaux de déploiement de la fibre à Besançon ont initialement été entamés en 2010 par Free mais n'ont pas été menés à leur terme. Orange a relancé le projet en 2011 à travers un plan de déploiement séquentiel et découpé le territoire en 5 zones à couvrir en plusieurs étapes. Besançon fibre optique centre. En 2018, le déploiement de la fibre Orange à Besançon a bien avancé. Sur les 5 lots annoncés (visibles ici), plusieurs sont presque entièrement couverts selon la carte de couverture FTTH d'Orange. Le lot 1 représente 20 000 logements, le lot 2 compte 16 800 logements et le troisième lot correspond à 19 500 logements. A la fin du second trimestre 2017, plus de 33% des logements étaient éligibles à la fibre optique à Besançon selon l'Observatoire THD.
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Meilleure vitesse internet à Besançon 8 Gb/s en fibre optique Meilleurs abonnements internet à Besançon Carte des débits ADSL et fibre à Besançon Débits internet à Besançon Vitesse internet Nombre de bâtiments% Plus de 500 Mb/s 8 114 45, 8% Entre 100 Mb/s et 500 Mb/s 1 180 6, 6% Entre 30 Mb/s et 100 Mb/s 466 2, 6% Entre 8 Mb/s et 30 Mb/s 3 884 21, 9% Entre 3 Mb/s et 8 Mb/s 2 450 13, 8% Moins de 3 Mb/s 517 2, 9% Inconnu 1 076 6% Données Ariase Évolution de l'éligibilité à la fibre optique à Besançon 85. 45868838313% 63 383 locaux 84. 125229209363% 62 394 locaux 82. Couverture internet, fibre optique et ADSL à Besançon 25000. 148635530148% 60 928 locaux 80. 259680724841% 59 527 locaux Données ARCEP ADSL à Besançon Les lignes téléphoniques de la commune de Besançon sont rattachées à 16 NRA. Localiser les NRA desservant Besançon Le central 25056STP (SAINT-PIERRE) a une capacité de 12 000 lignes. Ce NRA est dégroupé par SFR, Free et Bouygues Telecom et est en mode étendu pour OVH. Vous bénéficiez d'une vitesse de connexion de 95 Mb/s maximum avec Orange, SFR, Bouygues Telecom, Free et OVH.
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Déploiement de la fibre à Besançon selon le plan France très haut débit Plus d'informations sur le plan Très haut débit à Besançon Le plan France Très Haut Débit (THD) a été adopté fin février 2013 par le gouvernement français et va aider Besançon ces prochaines années. Ce plan a pour ambition de couvrir en très haut débit l'intégralité du territoire français et notamment du 25 (Doubs) d'ici à 2022. Besançon fibre optique paris. D'après les estimations, cela nécessite un investissement d'environ 20 millions d'euros, apporté par des acteurs privés et publics (collectivités territoriales et l'Etat). À Besançon, le plan Très Haut Débit a de nombreux objectifs: rendre le numérique accessible à tous les Bisontins, c'est-à-dire raccorder à un internet performant l'ensemble des habitations, des entreprises et des administrations présentes dans la ville. faciliter l'accroissement de services publics innovants en Franche-Comté, et en particulier ceux présents dans les zones reculées, en délivrant un Internet performant dans les écoles, les maisons de l'emploi ou encore les hôpitaux.
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Concernant les plus grandes villes françaises, le plafond est de 180€ à Paris, 239€ à Lyon et 328€ à Toulouse. Détails des offres fibre optique disponibles à Besançon La fibre optique est une nouvelle technologie qui se répand très rapidement en France. Les fournisseurs d'accès à internet proposent désormais tous une à plusieurs offres fibre dans leurs catalogues. Besançon fibre optique.com. Il peut être alors difficile de choisir l'offre fibre qui vous correspondra le mieux.
Quelle offre fibre est la plus économiquement avantageuse à Besançon? Connu pour ses prix très avantageux, l'opérateur Free propose l'offre fibre la moins chère du marché. Il s'agit de la Freebox Mini 4K. Cette Freebox Mini 4K vous est proposée au prix de 15, 99€/mois pendant 1 an puis 34, 99 €. Souscrire à un abonnement fibre chez Free est d'autant plus avantageux que l'installation de la fibre optique est gratuite avec l'opérateur. J'habite à côté de Besançon: Quelle couverture fibre pour moi? Quel réseau fibre optique dans les villes à côté de Besançon? Cussey-Sur-Lison Exincourt Montbéliard Pontarlier Audincourt Personnes éligibles - 11633 3978 Taux d'éligibilité 44. 6% 26. 9% (Données Arcep) Tester mon éligibilité fibre optique à Besançon Je teste l'éligibilité fibre de mon logement: Besançon est-elle connectée au réseau de fibre optique? Découvrez la carte d'éligibilité fibre de l'ARCEP pour Besançon: Découvrir le déploiement de la fibre dans les départements voisins: Haute-Saône, Jura, Territoire de Belfort.