Dossier Renouvellement Titre De Séjour Isere — Mormant À Créteil Par Train, Ligne 21 Bus, Ligne 23 Bus, Taxi, Voiture

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Wednesday, 3 July 2024

Votre dossier devra être complet sinon il pourra être refusé et vous devrez alors reprendre rendez-vous. En fonction de votre situation, cliquez ici pour obtenir la liste des pièces à fournir. Demande de rendez-vous en préfecture pour un renouvellement - Les services de l'État en Isère. MENTIONS D'INFORMATION DU TRAITEMENT - Rendez-vous pour le renouvellement d'un titre de séjour temporaire ou pluriannuel Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), le préfet du département du Rhône met en œuvre le présent traitement qui vise à la prise de rendez-vous pour le renouvellement d'un titre de séjour temporaire ou pluriannuel. Base juridique du traitement: Ce traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le préfet du Rhône (RGPD – article 6(1)e). Données traitées: Il collecte les catégories de données suivantes: • Données d'identification des personnes (civilité, nom, prénom, date de naissance, code postal du lieu de résidence, adresse électronique, numéro étranger et date de fin de validité du titre de séjour); • Données à caractère personnel; • Traces fonctionnelles.

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Pour plus d'information, vous trouverez ci-dessous la fiche pratique.

Cas 2: Je sollicite la prorogation (renouvellement) de mon permis de conduire dont la validité arrive à échéance suite à une mesure de suspension ou d'annulation liée à la consommation d'alcool et/ou de stupéfiants. Cas 3: Je suis candidat au permis de conduire, après annulation ou invalidation de mon permis, résultant d'infractions liées à la consommation d'alcool et/ou de stupéfiants. Cas 4: Le médecin qui m'a reçu en médecine de ville (cabinet médical) demande l'examen de mon dossier en commission médicale. Commission médicale (La Tour du Pin) Rendez-vous en commission médicale du permis de conduire. Cas 4: Le médecin qui m'a reçu en médecine de ville (cabinet médical) demande l'examen de mon dossier en commission médicale. Renouvellement de titre de séjour ou changement de statut / Etrangers dans le département de la Vienne / Étrangers / Démarches administratives / Accueil - Les services de l'État dans la Vienne. Commission médicale (Vienne) Rendez-vous en commission médicale du permis de conduire. Cas 4: Le médecin qui m'a reçu en médecine de ville (cabinet médical) demande l'examen de mon dossier en commission médicale. Permis de conduire (Vienne) Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les permis de conduire Renouvellement carte de 10 ans (La Tour du Pin) Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour un renouvellement de carte de 10 ans, son duplicata ou ses modifications.

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Voir B. B. S, Creteil, sur le plan Itinéraires vers B. S à Creteil en empruntant les transports en commun Les lignes de transport suivantes ont des itinéraires qui passent près de B. S Comment se rendre à B. S en Bus?

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