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Sunday, 18 August 2024

En cas de contestation au moment des adjudications, c'est-à-dire s'il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public sera admis à enchérir à nouveau. La date indiquée entre crochets […] correspond à la création du modèle. La pièce présentée ayant été réalisée postérieurement. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. Frais de vente et paiement: L'adjudicataire devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants: - 25% TTC (20% de TVA) sauf pour les livres 22% TTC (5, 5% de TVA). Semainier en or 750 gold. - 5, 5% de frais additionnels au titre de la taxe à l'importation temporaire, pour les lots dont le numéro est précédé d'un astérisque.

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L'adjudicataire pourra s'acquitter du paiement par les moyens suivants: – en espèces: jusqu'à 1000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionels, jusqu'à 15000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d'identité et d'un justificatif de domicile fiscal. – par virement bancaire. BRACELET semainier en or 750 millièmes à... - Lot 178 - Kâ-Mondo. – par carte bancaire (sauf American Express), paiement à distance possible. KÂ-MONDO n'accepte pas les chèques. Défaut de paiement: À défaut de paiement du montant de l'adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l'acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut de paiement de la somme due à l'expiration du délai d'un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l'acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10% du prix d'adjudication, avec un minimum de 250 euros. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l'article L 321-14 du Code de Commerce.

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Dans certains cas, ces frais pourront faire l'objet d'un remboursement à l'acheteur. Le paiement devra être effectué immédiatement après la vente: - en espèces (euros) jusqu'à 1 000 € pour les ressortissants français ou jusqu'à 15 000 € pour les ressortissants étrangers (sur présentation d'un justificatif de domicile, avis d'imposition, etc. ; en plus du passeport). - par chèque bancaire (en euros) à l'ordre de ADER, avec présentation obligatoire d'une pièce d'identité en cours de validité. Semainier en or 750 go. Les chèques étrangers ne sont pas acceptés. - par carte bancaire (Visa, Mastercard). - par paiement « 3D Secure » sur le site - par virement bancaire en euros à l'ordre de ADER. Banque Caisse des Dépots et Consignations, DRFIP Paris, 94 rue Réaumur, 75104 PARIS Cedex 02 RIB: 40031 00001 000042 3555K 89 - IBAN: FR72 4003 1000 0100 0042 3555 K89 - BIC: CDCGFRPPXXX Ordres d'achat: Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente devra remplir le formulaire d'ordre d'achat inclus dans ce catalogue et le signer.

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Les signatures déchiffrées sont annoncées à titre indicatif. Les réparations d'entretien ne sont pas signalées. Aucune réclamation n'est acceptée quant à l'état sous la dorure, la peinture, les laques ou les vernis. Les rentoilages, parquetages et vernissages sont considérés comme des mesures de conservation. La Maison de Ventes se réservant le droit de modifier ou de retirer avant la vente une ou plusieurs désignations si besoin est et sans aucune réclamation possible de la part des amateurs. L'état des mouvements d'horlogerie n'est pas garanti. Les poids et les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. Les photographies peuvent avoir des variations importantes avec les couleurs originales des tableaux, meubles et objets; elles sont imprimées à titre indicatif et ne peuvent donner lieu à réclamation. Petite BAGUE SEMAINIER en or jaune 750 ‰... - Lot 33 - SVV Lombrail Teucquam. La vente sera faite au comptant. La Maison de Ventes se réserve le droit de ne délivrer les objets payés par chèque que lorsque ces derniers seront crédités. Règlement en espèces: il est plafonné à 1 000 euros pour les achats effectués par un ressortissant français, et à 10 000 euros pour les acquéreurs étrangers.

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