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Saturday, 24 August 2024

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Au début de cette année, Karine Beaux quittait le conseil municipal à son tour, suivie quelques jours plus tard de Céline Menquet (notre édition du 19 février). Nouvelle élection avant 3 mois Cette situation va conduire la population à retourner aux urnes dans un délai de trois mois comme le stipule le Code général des collectivités territoriales dès lors que le conseil municipal enregistre la perte du tiers de ses membres". Les Lévignacaises et les Lévignacais vont donc devoir élire de nouveau représentants avant le 23 mai. Après avoir validé les démissions, le préfet de Haute-Garonne convoquera de nouvelles élections municipales. Des problèmes "d'ego" "Nous n'avons eu de cesse de dénoncer une dérive de la gestion de la commune par monsieur le maire qui voulait gouverner seul, caché derrière un voile de pseudo-participation citoyenne", estime Bernard Genssler, chef de file de l'opposition. Des propos repris dans la lettre de démission collective qui stipule notamment "le manque de débat démocratique".

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Publié le 25/02/2022 à 05:10 Le feu couvait depuis plusieurs mois mais un coup de théâtre a fait voler la majorité municipale en éclat, mercredi soir, à Lévignac. Avant le début du conseil municipal, 14 des 19 élus de la majorité et de l'opposition ont remis leur lettre de démission au maire qui ne s'y attendait pas. "Ils étaient dans la salle du conseil et ils m'ont donné leur lettre sans chercher à parler avec moi", raconte Frédéric Lahache, élu pour la première fois maire de Lévignac en mai 2020. "Ils me reprochent un manque de dialogue mais ils ont agi de la sorte". 14 élus démissionnaires Parmi les signataires de la lettre de démission collective dix sont issus de la majorité: Stéphane Charpentier, Céline Menquet, Karine Demacedo, Henri Chourre, Mathilde Bilbaud, Daniel Zolli, Antoine Cottin, Béatrice Flaig, Christelle Anère, David Gaillard et quatre des rangs de l'opposition: Bernard Genssler, Nicole Haas, Olivier Sforzi et Anne-Laure Danie. Dès le début du mandat, la majorité municipale a enregistré des défections avec la démission de Daniel Zolli de son poste d'adjoint, suivie quelques mois plus tard du départ du docteur Maury.

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J'étais venue pour trouver une équipe, je constate qu'il n'y a en a pas. Certains conseillers, je les connais à peine. Rien n'a été fait pour créer une cohésion ». Certains conseillers souhaitant rester anonymes évoquent un « profond malaise ». Un élu homme concède: « Il y a un véritable problème hommes-femmes. Elles sont clairement écartées ». Selon plusieurs sources, Isabelle Vialle aurait également dit son intention de quitter le conseil. Si c'est confirmé, le conseil aurait ainsi perdu 6 de ses 29 conseillers, David Madiot ayant démissionné il y a quelques mois, constatant qu'il « ne servait à rien. » Six élus dont cinq femmes. Nous avons pu joindre Jean-Louis Marsaud ce dimanche 22 mai, qui ne commente pas la démission D'Irène Aubrée mais tient à préciser qu'elle est intervenue il y a quelques jours. Il vous reste 90% de cet article à lire

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Paris, le 25 mai 2022. Objet: Démission de mon poste de conseiller municipal Madame, Monsieur le maire, Je suis membre du conseil municipal de la commune de [indiquez le nom de la commune] depuis le [indiquez la date]. Depuis cette date, j'ai exercé mes fonctions de conseiller municipal dans le respect des habitants de [indiquez la ville], en essayant à chaque conseil municipal de représenter au mieux le choix des électeurs. Je souhaite aujourd'hui, reprendre ma liberté et démissionner de mes fonctions de conseiller municipal. En effet, [précisez les raisons pour lesquelles vous décidez de donner votre démission]. Par souci de continuité des services municipaux dont j'avais la charge, Monsieur / Madame [indiquez le nom de la personne qui suivra vos dossiers] est en mesure de traiter l'ensemble de mes dossiers en cours à la mairie. J'ai eu la chance d'être au service des habitants de [indiquez le nom de la ville] durant [indiquez la durée] et je tiens à remercier les membres du conseil municipal qui m'ont fait confiance.

La démission d'un adjoint n'a pas à être acceptée par le maire. En revanche, sa destitution peut être contestée par tout électeur de la commune. L'article L2121-4 du Code général des collectivités territoriales précise: «Les démissions des membres du conseil municipal sont adressées au maire. La démission est définitive dès sa réception par le maire, qui en informe immédiatement le représentant de l'État dans le département. » Le maire n'a donc aucune compétence pour accepter ou refuser une démission qui devient définitive au moment où il la reçoit. Un éventuel refus du maire est donc dépourvu de tout effet juridique, sans qu'il soit nécessaire de le faire constater par le juge administratif. Par ailleurs, le dernier alinéa de l'article L2122-18 du même code précise: «Lorsque le maire a retiré les délégations qu'il avait données à un adjoint, le conseil municipal doit se prononcer sur le maintien de celui-ci dans ses fonctions. » En l'absence de dispositions particulières sur le retrait des fonctions d'adjoint par le conseil municipal, la règle du parallélisme des formes implique le recours aux dispositions en vigueur pour leur nomination.

À VOIR AUSSI - «Je suis fier de mon pays et de mon président»: l'ambassadeur russe en Pologne arrosé d'une substance rouge Boris Bondarev - dont le nom apparaît bien dans l'annuaire officiel des diplomates auprès de l'ONU à Genève - dit avoir travaillé au ministère russe des Affaires étrangères depuis 2002 et depuis 2019 au bord du Léman. « La guerre agressive déclenchée par Poutine contre l'Ukraine, et de fait contre le monde occidental, n'est pas seulement un crime contre le peuple ukrainien mais aussi, peut-être le plus grave crime contre le peuple russe, avec une lettre Z en caractère gras barrant tous nos espoirs et perspectives d'une société libre et prospère dans notre pays », peut-on lire dans cette lettre, publiée par l'ambassadeur des Pays-Bas au désarmement, Robert Gabrielse, accompagné d'un « Courageous! ». À lire aussi La guerre en Ukraine redéfinit les priorités diplomatiques d'Emmanuel Macron Cette démission qui, selon plusieurs sources, n'est pas la première d'un diplomate russe pour les mêmes raisons, mais est sans doute la plus publique, devrait encourager d'autres collègues à suivre l'exemple, a souligné le directeur d'UN Watch, Hillel Neuer.

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