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Sa qualité scientifique a été rehaussée par d'abondantes notes de références et l'insertion des plus récents développements du droit des transports. Kenguep Ebénézer est Docteur en Droit privé des Affaires et Chargé de cours à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Douala où il mène une intense activité de recherches en droit des transports. Il est également Expert titulaire en Maritimes, Constructions Navales et Pêches, Agréé par l'Organisation Internationale des Experts (ORDINEX/ONU) dont le siège est à Genève en Suisse.
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Cours: Droit maritime et des transports. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 12 Mars 2018 • Cours • 10 891 Mots (44 Pages) • 473 Vues Page 1 sur 44 Droit maritime et des transports La matière est par essence internationale. INTRODUCTION: Définition du droit maritime = l'ensemble des règles juridiques qui sont directement applicables aux activités que la mer détermine. Le droit maritime se distingue du droit de la mer, ce dernier représente l'ensemble des normes qui lient les états et qui permet de déterminer le statut des espaces maritime. Le droit maritime nécessite toute foi la compréhension du droit de la mer. Il faut faire une distinction, le droit maritime renvoi à des questions de droit privé, de droit des contrats, alors que le droit de la mer est une matière publique qui regarde les états. Les Caractères du droit maritime = c'est un droit qui est original et qui est fortement marqué par des éléments d'extranéité. Pour autant il n'ignore pas les catégories traditionnelles du droit et s'appuie sur des notions fondamentales de droit civil, commercial, du travail… Sur ce socle commun ce greffe des règles spécifiques.
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Les obligations et les responsabilités des transporteurs En matière de droit des transports, il faut aussi tenir compte des obligations et la responsabilité des transporteurs mais aussi de leurs droits dans telle ou telle situation. Un transporteur est soumis à une obligation de: Prendre en charge les marchandises. Effectuer la livraison d'articles au lieu convenu. Respecter les délais indiqués dans le contrat. D'utiliser également une note de services. Les conducteurs doivent alors suivre une étude des droits pour avoir une bonne notion des réglementations en vigueur et de la note de services. La responsabilité du transporteur de marchandises par route: Vidéo Explicative En matière de responsabilité du transporteur de route, il s'engage à assumer: Le manque de marchandises. Les avaries. Le retard de livraison. Pour transporter des personnes, l'obligation concerne la conduite saine et sécurisée et d'utiliser la note de services. Mais la règle de sécurité s'applique lorsqu'on transporte des marchandises et des voyageurs.
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Cela est prévu par la convention de Londres de 1976. C'est une institution essentielle au monde maritime qui comporte beaucoup de risque c'est pourquoi on lui accorde cet avantage. Il n'existe pas d'équivalent dans le monde aéronautique. Autre exemple de particularisme du droit maritime: « les avaries commune » « general average » = un navire traverse l'atlantique et pendant la traversé le navire rencontre une tempête, le commandant doit prendre une décision par exemple de sacrifier une partie de la marchandise pour alléger le navire et affronter la tempête. Si le capitaine prend cette décision il y a donc des dommages causés (conteneurs sacrifiés) qui supporte ce dommage? Le droit maritime a toujours considéré qu'il fallait devant les difficultés se montrer solidaire ainsi c'est développé la théorie des avaries communes qui veut que lorsque un sacrifice est fait dans l'intérêt commun, toutes les parties à l'expédition doivent participer à la réparation du dommage. L'armateur, les propriétaires des marchandises… Vont tous contribuer pour supporter les pertes.
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Mais on peut prévoir autrement (déclaration d'intérêt spéciale) Incidents de déplacement Si transport ne peut pas faire le déplacement: informer le donneur d'ordre et demander instruction. Si rien, il doit prendre toutes dispositions nécessaires (agir au mieux) Livraison Livraison destinataire Contre remboursement Empêchement de la livraison: Laisser pour compte: pas de réception car le destinataire ne peut pas la recevoir (fraises périmées, chocolat hors délai, …) Encore une fois, il faut prendre instructions au donneur d'ordre. Sauvetage de la marchandise: le transporteur essaie de se faire payer sur la marchandise transportée. Mais donneur d'ordre peut s'y opposer. Souffrance de la marchandise: transporteur peut décharger et avertir le donneur d'ordre Formalités destinataire Transporteur déchargé de toute responsabilité Présomption disparaît; mais le destinataire devra prouver que le dommage a été causé avant la livraison Les réserves: Sous réserves de déchargement: pas bon Il faut préciser les éléments: défilmées, abimées ici ou là, Délai de 3 jours pour confirmer les réserves, et/ou demander une expertise.
Une obligation de résultat est donc applicable. Ce n'est pas tout, les marchandises doivent arriver à l'heure et au lieu convenu sans aucun retard et en bon état. Il en est de même pour les voyageurs transportés. On peut donc relever deux obligations du transporteur: Obligation de résultat. Obligation de sécurité. En cas de force majeure, le transporteur peut se libérer de ces obligations comme lors d'un tremblement de terre ou d'un accident dont il est victime. Il faut alors étudier les droits pour prévenir les sanctions et transporter un bien expédié et des personnes en toute sécurité. Enfin, le contrat sur la livraison des articles se limite parfois à la responsabilité du conducteur. La responsabilité du conducteur aérien ou routier est aussi défini dans son acte contractuel. En matière des marchandises et de bagages à transporter, le conducteur routier ou aérien n'est pas responsable dans le cas d'une: Dommage lié au pilotage et au bien expédié. Conduite de l'aéronef ou de navigation.
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Les œufs éclosent en février, et les petits mesurent une quinzaine de centimètres à la naissance. Prédateurs [ modifier | modifier le code] Le lézard à collerette adulte a trois prédateurs: le python morelia, les chats sauvages (de plus en plus nombreux en Australie du nord, ils menacent son existence) et les hommes par le déboisement et la pollution. Les œufs et les petits sont également les victimes d'autres lézards ou d' oiseaux … Étymologie [ modifier | modifier le code] Cette espèce a été nommée en l'honneur de Philip Parker King [ 2]. Galerie [ modifier | modifier le code] camouflé dans son environnement naturel Publication originale [ modifier | modifier le code] Gray, 1825: A synopsis of the genera of reptiles and Amphibia, with a description of some new species. Annals of Philosophy, London, sér. Amazon.fr : lézard. 2, vol. 10, p. 193–217 ( texte intégral).
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Il est très difficile à voir, se tenant caché en tournant derrière le tronc d'arbre sur lequel il se tient. Mais c'est sur le sol qu'il va montrer sa particularité: repéré, il va se tenir immobile, cherchant à passer inaperçu. S'il se sent découvert, il va se transformer, se dresser sur ses pattes arrière, ouvrir sa gueule et déployer sa collerette (qui peut atteindre 30 cm de diamètre) montrant ses couleurs voyantes jaunes et roses pour effrayer l'intrus, siffler, frapper le sol de sa queue, foncer sur l'adversaire. S'il se rend compte qu'il ne peut impressionner son ennemi, il va changer de tactique et s'enfuir sur ses pattes arrière, collerette déployée jusqu'au premier arbre dans lequel il cherchera à disparaître. Répartition [ modifier | modifier le code] Cette espèce se rencontre au Queensland, au Territoire du Nord et en Australie-Occidentale en Australie et en Nouvelle-Guinée [ 1]. Lézard à collerette prix. Habitat [ modifier | modifier le code] Il vit surtout dans les arbres des savanes boisées, les forêts tropicales et tempérées chaudes.
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