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AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SEMUR EN AUXOIS REGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE – Le présent règlement intérieur complète et explicite les statuts de l'association: Amicale du personnel du centre hospitalier de Semur en Auxois. Il s'applique à tous les adhérents. Article 1 – L'association, s'est fixée pour tâche: De développer, renouveler et créer des manifestations et voyages, dans l'intérêt de ses adhérents, ces manifestations et voyages étant considérés comme un moyen de rencontre, en lien avec l'article 2 des statuts et n'étant pas un but en soi. Article 2 – Cette association est composée de bénévoles. Elle est respectueuse des convictions personnelles. Elle s'interdit toute attache avec un parti ou une confession. Reglement interieur amicale du personnel de formation. Les adhérents et usagers s'abstiennent, quand ils sont à l'association ou participent à l'une de ses activités, de toute propagande en faveur des mouvements, partis, associations ou groupement auxquels ils peuvent adhérer en dehors de l'association. Article 3 – Les locaux, ainsi que le matériel appartenant à l'association, ou fournis par d'autres instances ou organismes, sont confiés au respect de tous les adhérents qui doivent veiller à leur bon entretien.
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- l'assistance maladie: 50. 000FCFA sur demande avec garantie et remboursable par l'adhérent en trois mois après son rétablissement. En cas de décès, ce montant est déduit de la prestation liée au décès de l'adhérent. NB: un délai de carence de trois (03) est observé après l'adhésion avant toute prestation. Article 11: la buvette L'amicale gère uniquement la boisson dont les bénéfices sont réservés à la caisse. Alzonne :: Accueil. Elle percevra aussi 150 FCFA par jour pour l'occupation de l'espace. TITRE III- DISCIPLINE Article 12: l'adhérent présent et non sinistré perd tous ses droits en cas de non cotisation ordinaire durant trois mois continue ou discontinue. Article 13: l'adhérent perd sa qualité de membre après cinq (05) mois de non cotisation. Il devra pour redevenir membre se conformer aux exigences d'adhésion. Article 14: deux absences consécutives non justifiées aux assemblées ordinaires sont frappées d'une amende de 1. 000FCFA. Nombre de visualisations: 405
Dans le cas d'un paiement réparti sur plusieurs chèques, l'ensemble des chèques devra être joint au bulletin d'inscription, avec la date d'encaissement indiquée au dos (le dernier encaissement se fera obligatoirement avant la date de la prestation). Pour un voyage organisé, l'adhérent pourra choisir le prélèvement sur son salaire. Après la date limite d'inscription, seules les personnes figurant sur la liste d'attente pourront être retenues en cas de désistement. Tout bulletin d'inscription remis hors délai, ou sans règlement financier joint sera refusé. Article 6: CRITERES DE PRIORITES Un effectif maximal d'inscriptions peut se présenter (nombre de places dans un car, par ex. ) En cas de dépassement de cet effectif, les règles établies sont les suivantes: - priorité N° 1 à un adhérent par rapport à une personne extérieure, - priorité N° 2 à un adhérent n'ayant pas encore bénéficié de prestation de l'Amicale et ayant cotisé les trois dernières années, - priorité N° 3 à un adhérent ayant cotisé 5 ans consécutifs, - en dernier lieu, un tirage au sort pourra être effectué sur la liste restante.
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