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Géographie [ modifier | modifier le code] Hydrographie [ modifier | modifier le code] La partie méridionale du village est arrosée par l' Eau Noire qui coule d'est en ouest. De nombreux cours d'eau prennent leur source sur le territoire: ils descendent des terrains boisés et rendent le terrain marécageux. Certains portions de marais ( tourbières) abritaient même la droséra à feuilles rondes ( Drosera rotundifolia, une plante carnivore rare). Sur l'un des affluents de l' Eau Noire était installé le moulin "Fondair" (déjà attesté sur les cartes de Joseph de Ferraris à l'époque autrichienne). Sol [ modifier | modifier le code] Cul-des-Sarts se situe sur le plateau de Rocroi. Le terrain, en grande partie schisteux, a longtemps abrité de nombreuses ardoisières. Les bancs qui étaient exploités renferment une couche de grès quartzeux veiné de quartz blanc translucide et quelques croûtes dans lesquelles apparaissent des cristaux prismiques de la même espèce minérale. PETITE-CHAPELLE - Office Tourisme Couvin. Le fer sulfuré s'y montre aussi en petits filets qui courent dans toutes les directions.

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L'Entre-Sambre-et-Meuse tragique: Au pays de Mariembourg, vol. 3, Dinant, Dionantensis, coll. « Le cri des martyrs », 1919, chap. Les sarts petite chapelle hotel. 26. André Lépine, « Petite-Chapelle - Notes d'histoire. État civil 1839-1910 », Cercle d'Histoire de Cerfontaine, n o 366, ‎ 2011. Voir aussi [ modifier | modifier le code] Sur les autres projets Wikimedia: Petite-Chapelle, sur Wikimedia Commons Lien externe [ modifier | modifier le code] Présentation succincte du village Portail de la province de Namur

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Pour les articles homonymes, voir Sart.

À l'est, on trouve de petites tourbières. Le sol est généralement de mauvaise qualité et ne produit qu'à force d'engrais; il se compose d'une terre légère et jaunâtre, semblable à la terre des bois. Les parties non cultivées sont couvertes de mousse, de bruyères et de genêts. Altitude [ modifier | modifier le code] Cul-des-Sarts est situé entre 320 (à l'ancienne douane) et 375 mètres d'altitude (au lieu-dit Malgré-Tout - à la sortie du village vers Couvin). Petite-Chapelle - Guide de voyage & touristique à Petite-Chapelle - Belgique - Petit Futé. Le centre du village, là où se trouve l' église, s'élève à 363 mètres. Lieux et monuments [ modifier | modifier le code] L'église Saint-Pierre et Saint-Paul (Bâtie en 1897-1898 sur les plans de l'architecte Edouard Van Cheluwe) Culture [ modifier | modifier le code] Musée de la vie rurale [ modifier | modifier le code] Il existe un musée de la vie rurale (ou plus exactement un musée de la vie régionale des Rièzes et des Sarts) situé dans l'ancienne école du village [ 1]. [ modifier | modifier le code] Le carnaval [ modifier | modifier le code] Le carnaval de Cul-des-Sarts se déroule deux semaines après la date officielle du carnaval (la veille du mercredi des cendres).

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​ Principes généraux ¶ ​ Appel à un organisme extérieur ¶ Certaines entreprises peuvent décider de faire appel à un organisme extérieur afin de payer directement le maintien de salaire en application de l'obligation légale ou conventionnelle. Certaines conventions collectives peuvent parfois contraindre l'entreprise à opter pour ce régime de « réassurance ». ​ Réassurance ≠ prévoyance complémentaire ¶ Les contributions, parfois appelées « Primes d'assurance visant à couvrir le maintien de salaire prévu par la loi ou un accord collectif » sont versées à un organisme assureur (sociétés d'assurances, institutions de prévoyance ou mutuelles) pour financer le maintien du salaire dû par l'employeur au titre d'une obligation légale ou conventionnelle de maintien de salaire en cas de maladie ou d'accident des salariés. Comptabilisation remboursement prévoyance complémentaire pour. La contribution ne doit pas être considérée comme une prévoyance vis-à-vis de l'URSSAF. Savez-vous gérer en paie des contributions visant à couvrir l'obligation de maintien en cas d'arrêt de travail?

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le montant de la rente à payer est égal au montant de la rente souscrit x (x) le degré d'invalidité. Par exemple, pour un taux d'invalidité de 40%, la pension serait de 40% x50. 000 = 20 000 € / an; avec 50% la rente serait de 25 000 €/an, avec 60% la rente serait de 30 000 €/an. A lire sur le même sujet Comment comptabiliser un remboursement CPAM? A. Les décaissements sont refacturés à l'euro le plus proche Voir l'article: Comment se renseigner sur une entreprise. Le compte « Clients » 411 est débité, Et on crédite: le compte de classe 7 concerné par l'opération. Comptabilisation remboursement prévoyance complémentaire de. compte 44571 « TVA encaissée » lorsque la transaction est assujettie à la TVA. compte 467 « Autres comptes à recevoir ou à payer » pour le montant des débours refacturés. Comptabilisation de l'IJSS pour les salariés Lors du remboursement des indemnités journalières de sécurité sociale, il faut alors débiter le compte 512 « Banque » et créditer le compte 4387 « Organismes sociaux – « Créances ». 1ï¸ € £ IJSS (Allocations Journalières de Sécurité Sociale) Les indemnités journalières sont versées par la Caisse Prime d'Assurance Maladie (CPAM) pour compenser la perte de salaire lors d'un arrêt maladie.

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En revanche, si l'exercice est clôturé entre temps et lorsque ces sommes sont significatives, il convient d'effectuer un ajustement des charges à récupérer: On débite le compte 486 « Charges constatées d'avance », Et on crédite les subdivisions des comptes 645 « Charges sociales ». Remboursement des IJ Prévoyance - Maladie et accidents. Comptabilisation des indemnités journalières versées aux non-salariés Les non-salariés, s'ils perçoivent des indemnités journalières doivent, dans certains cas, réintégrer en comptabilité ces sommes. Voici comment comptabiliser les indemnités journalières versées aux non-salariés: On débite le compte 108 « Compte de l'exploitant » (pour les chefs d'entreprise individuelle); Et on crédite le compte 791 « Transfert de charges d'exploitation ». D ans les sociétés soumises à l'IS, les indemnités journalières perçues par le dirigeant ne doivent pas être intégrées dans le bénéfice imposable, même si les cotisations sont prises en charge par la société. Elles sont, en effet, imposables entre les mains du dirigeant concerné et elles figureront dans sa déclaration personnelle de revenus.

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La part patronale des complémentaires santés est assujettie à l'impôt sur le revenu dès l'imposition des revenus de 2013. Comment traiter les indemnités prévoyance en paie ? LégiSocial. De nouvelles limites de déduction ont été instaurées pour les autres cotisations versées au titre de la prévoyance. L'Administration fiscale dans le BOFiP du 4 février dernier, fait le point sur ces nouvelles règles. dès l'imposition des revenus 2013, la part des cotisations à un régime de prévoyance complémentaire à caractère obligatoire et collectif afin de couvrir les frais de santé, prise en charge par l'employeur, constitue un complément de rémunération imposable.

Le calcul est beaucoup plus défavorable puisqu'il ne s'agit plus du nombre de jours calendaires. La Prévoyance elle, se cale sur le calcul calendaire de la SSle - 7 jours de carence (le salaire de référence est le salaire net). L'IJ Prévoyance est donc SN/30 - IJSS nette x nbre de jours calendaires après carence. Le comptable me rétorque que la Prévoyance ne leur a pas verser la somme que j'avance en salaire net mais ils ne veulent pas me fournir les décomptes envoyés à chaque paiement par la Prévoyance (qui ne veut pas me les fournir). Bien sûr puisqu'il y a les carences. Quant à la mensualisation j'ai trouvé ceci: "Selon la Cour de Cassation, le régime complémentaire de Prévoyance auquel adhère l'employeur en application d'une CC se substitue entièrement à celui de l'accord de mensualisation s'il est, avantage par avantage, plus favorable au salarié que ce dernier". Comptabilisation remboursement prévoyance complémentaire agirc arrco. De plus les sommes reversées sont en totalité assujetties aux cotisations totales ouvrières et patronales. Pouvez-vous m'aider à éluder cette question un peu épineuse.