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Thursday, 18 July 2024

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Ville: 25400 Taillecourt (à 1, 59 km de etupes) | Ref: bienici_safti-1-707509 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 6 pièces à vendre pour le prix attractif de 305500euros. Elle possède 6 pièces dont une buanderie, une salle d'eau ainsi qu'une cuisine équipée et 5 chambres à coucher. Ville: 25400 Exincourt (à 2, 09 km de etupes) | Ref: iad_1082303 Situé dans Étupes, met à votre disposition cette charmante propriété nouvellement mise en vente pour le prix attractif de 1166000€. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking extérieur. Trouvé via: VisitonlineAncien, 21/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027196002 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 5 pièces à vendre pour le prix attractif de 398000euros. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. Ville: 25630 Sainte-Suzanne (à 6, 53 km de etupes) | Ref: iad_1083267 Mise à disposition dans la région de Taillecourt d'une propriété mesurant au total 357m² comprenant 5 chambres à coucher.

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L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un beau terrain de 120. 0m² incluant une sympathique terrasse. Ville: 25350 Mandeure (à 7, 53 km de Étupes) | Ref: iad_1048444 Les moins chers de Étupes Information sur Étupes La localité de Étupes, comprenant des commerces de proximité et paisible, se trouve dans le département du Doubs et compte 3581 habitants. Les logements âgés forment la plus grande part du parc immobilier. L'organisme des villes et villages fleuris a décerné trois fleurs à cette localité. Une proportion de personnes âgées de 27% mais une proportion d'enfants et d'adolescents de 22% définissent la population qui est surtout âgée. En ce qui concerne l'économie, l'état des lieux comprend notamment une taxe habitation de 16%, par contre une proportion d'ouvriers de 56%. De plus, il faut y préciser une proportion de propriétaires de 64%, un nombre d'établissements scolaires de 1. 7 et une évolution du nombre de places en établissement scolaires de 18, par contre une densité de population assez haute (330 hab.

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Il n'est pas exigé des candidats que l'acte d'engagement soit signé(e) électroniquement au stade de la réception des offres. Seul l'attributaire devra impérativement signer électroniquement l'acte d'engagement. En cas de groupement l'acte d'engagement sera signé par chaque membre du groupement ou par le mandataire dument habilité par un document d'habilitation (copie de la convention de groupement ou acte spécifique d'habilitation). Convocation conseil municipal par voie électronique ile de france. Ce document d'habilitation, transmis électroniquement à l'acheteur, est signé par les autres membres du groupement. Cette signature peut être électronique. Elle peut aussi être manuscrite et le document d'habilitation scanné, dans ce cas l'original pourra être exigé par l'acheteur en cas d'attribution. L'obligation de signature électronique se fait conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique. AUTRES INFORMATIONS Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables.

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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Après attribution, aucune forme de groupement ne sera exigée. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres, en agissant à la fois: • en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements; • en qualité de membre de plusieurs groupements. INSTANCE CHARGÉE DES PROCÉDURES DE RECOURS: Tribunal administratif de Mayotte CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES La transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur:. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. Administratif. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. SIGNATURE DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LE CANDIDAT L'acheteur n'exige pas que les opérateurs économiques signent électroniquement le DUME (électronique) ou documents équivalents (DC1 et DC2) au moment du dépôt du dossier de candidature.

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À compter du 1er janvier 2022, les demandes de certificat d'urbanisme, permis d'aménager, de construire ou de démolir, déclarations préalables ou encore déclarations d'intention d'aliéner pourront se faire par voie électronique. Certaines démarches resteront toutefois exclues du champ d'application de la saisine par voie électronique, telles que les demandes d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public par exemple. La téléprocédure mise en place sera mutualisée au travers du service commun d'instruction du droit des sols de la Communauté de communes. Elle se présente sous la forme d'un guichet numérique accessible par internet, permettant d'effectuer une demande d'autorisation d'urbanisme et d'en suivre le déroulement de l'instruction. Convocation conseil municipal par voie électronique du. Il sera toujours possible de réaliser une demande par la voie papier habituelle. ⇒Accéder au guichet numérique Les avantages de ce service un service accessible 24h/24 7j/7 Un seul exemplaire du dossier déposé: pas de photocopies; pas de frais de déplacement Un suivi du dossier et des échanges facilités Une procédure sécurisée avec un accusé de réception de votre demande.