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Tuesday, 13 August 2024

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 plus-value, plus-values nom féminin 1. Accroissement de la valeur d'échange d'un bien (mobilier, immobilier) sans modification de sa valeur d'usage. Contraire: moins-value 2. Différence entre le prix de vente et le prix d'acquisition d'un bien, soumise à imposition dans les cas prévus par la loi. 3. Selon K. Marx, différence entre la valeur tirée d'une quantité de travail donnée et ce qui est payé au travailleur pour entretenir sa force de travail. Synonyme: survaleur  Plus-value résultant de travaux publics, plus-value que peut réclamer l'Administration, en cas de travaux publics bénéficiant aux propriétés avoisinantes. Mots proches Si l'on veut parler de la nation des Francs pendant le règne de Clovis, dit-on « nation… »: franque franche française

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Il est certains biens qui, alors même qu'ils ont été acquis à titre onéreux au cours du mariage, sont malgré tout susceptibles de recevoir la qualification de bien propre. Cette dérogation au principe d'inscription des acquêts à l'actif de la communauté se justifie par l'existence d'un lien matériel, économique ou juridique entre le bien que l'on soustrait à la masse commune et un bien qui appartient personnellement à l'un des époux. Pour assurer la cohérence de la propriété de ces deux biens, le législateur a estimé qu'il y avait lieu de prévoir une unité de régime à la faveur de la qualification de bien propre. À cet égard, l'intégration du bien acquis à titre onéreux au cours du mariage dans le patrimoine personnel d'un époux par rattachement à un bien propre se rencontrera dans trois situations: Le bien a été acquis à titre accessoire d'un bien propre Le bien acquis consiste en un accroissement de valeurs mobilières Le bien acquis procède d'un rachat de parts indivises Nous nous focaliserons ici sur la deuxième situation.

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En comptabilité [ modifier | modifier le code] La valeur ajoutée (VA) mesure la valeur économique ajoutée par l'activité d'une entreprise. L' Insee la définit comme le « solde du compte de production. Elle est égale à la valeur de la production diminuée de la consommation intermédiaire [ 2]. » L'administration fiscale utilise la valeur ajoutée comme assiette de l'impôt, notamment pour la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les agents économiques qui créent de la valeur sont les entreprises, les organisations et le secteur public. Pour chaque agent économique, c'est un des soldes intermédiaires de gestion qui correspond à la différence entre la valeur des produits (le chiffre d'affaires) et la valeur des achats faits pour exercer l'activité (marchandises, consommations intermédiaires: matières premières, services, etc. ). Le calcul de la valeur ajoutée nécessite parfois des approximations ou des conventions, lorsque la valeur de certaines consommations intermédiaires n'est pas connue ou lorsque la production n'est pas vendue ( services non marchands: une partie du service public, de l'économie sociale, etc. ).

1 En amont d'un projet immobilier dans la commune du Vaudreuil (Eure), située à 25 km environ au sud de Rouen, un diagnostic archéologique a permis de mettre au jour en mars 2010, et pour la première fois, d'imposants vestiges de l'ancienne forteresse du Vaudreuil (fig. 1 et 2). En effet, ce diagnostic est la première opération archéologique jamais réalisée sur l'Île-l'Homme, située dans la boucle du Vaudreuil. 2 L'assiette du projet concerne une surface de 3 450 m 2, dont les deux tiers correspondent à des jardins en zone inondable, donc non constructibles. Les vestiges mis au jour se trouvent dans ce secteur et ne seront pas soumis à une fouille préventive (fig. Les Tours du Château - Carte - Québec, Canada - Mapcarta. 3). La partie bâtie sera implantée sur une ancienne carrière remblayée au XX e siècle qui a détruit dans l'emprise les autres témoins du site fortifié. 3 Le château fort du Vaudreuil est bien connu dans la littérature, mais sa localisation précise s'est estompée depuis sa destruction en 1713 et la construction par Girardin d'un nouveau château accompagné de ses jardins à la française (fig.

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Il s'agit d'un mur d'enceinte globalement parallèle au cours de l'Eure d'une largeur de 1, 5 m, appuyé sur des remblais alluvionnaires rehaussé d'environ 1 m par rapport à la plaine inondable (fig. 8). Des fragments de poutres placées sous les fondations au nord sont datées par dendrochronologie 2 de la seconde moitié du XI e siècle et correspondent à la phase de construction du rempart. Une première tour-porte carrée de 6, 5 m de côté hors-œuvre constitue l'entrée occidentale du château (fig. 9). Condo à louer - 2050 des Sarcelles, logement à Vaudreuil-Dorion | LID #2050zzp. Ce type d'ouvrage se retrouve dans d'autres ensembles du XII e siècle (porte du Gouverneur au château de Gisors entre autres) (Mesqui, 1981). Une tour semi-circulaire de 6 m de diamètre hors-œuvre se trouve à l'angle de cette porte et du mur de courtine nord, côté intérieur de la cour. Sans équivalent dans les ouvrages militaires contemporains, sa fonctionnalité demeure incertaine. L'hypothèse d'une tour escalier peut néanmoins être avancée, des ouvrages de gabarit similaire existant dans les constructions religieuses contemporaines (par exemple les églises romanes proches du Vaudreuil, de Saint-Pierre du Vauvray, du Mesnil-Jourdain).

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4). 4 Une forteresse est mentionnée dès le XI e siècle dans l'Île-l'Homme (dérivé de holm, îlot en scandinave). Henri I er Beauclerc (1068-1135) entreprend la construction d'un château fort à la fin du XI e siècle – début du XII e siècle. Des descriptions mentionnent un mur d'enceinte de 5 km flanqué de tours et de bastions englobant l'ensemble des 80 ha de cette île délimitée par deux bras de l'Eure (fig. 5). Place forte importante, elle fait l'objet de nombreux combats, négociations, travaux et réaménagements de la part des rois d'Angleterre et de France jusqu'au XV e siècle. Les premières peintures à l'huile y auraient été effectuées dans la chapelle et des galeries, à la demande de Jean le Bon (1319-1364), par Jean Coste au XV e siècle. Ayant perdu son intérêt stratégique et son attrait et pour les rois de France, la forteresse est « désemparée » en 1441, puis dépérit jusqu'à sa destruction complète au XVIII e siècle. Fig. 1. Localisation du site. Fig. 2. Les tours du chateau vaudreuil du. Extrait de la carte géologique du BRGM.