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Ci-dessous, un modèle de procès-verbal: Dénomination ou logo de l'entreprise Procès-Verbal Réunion CSE du ……. Etaient présents: Pour la direction: Nom - Prénom - Président du CSE Nom - Prénom - Fonction Pour les représentants du personnel: Nom - Prénom - Titulaire - Secrétaire CSE Nom - Prénom - Titulaire - Trésorier CSE ETC… Invités: Nom - Prénom - Fonction Etaient absents: Nom - Prénom - Fonction Nom - Prénom - Fonction Ordre du jour Point 1: Approbation PV de la réunion du ….. Continuer ainsi pour tous les points à présenter Début de séance: (heure) Point 1 Le PV est approuvé à l'unanimité Point 2 La direction: …... Les élus: ….. Modèle : Procès-verbal de résultats aux élections du CSE au CTEP | MaitreData. Etc… La séance est levée à: (heure) Signature du président Signature du secrétaire Qui signe le PV du CSE? Le Code du travail n'indique pas que le procès-verbal de la réunion CSE doit être signé. Bien souvent, il est signé par le président et/ou le secrétaire du CSE. L'important pour un PV CSE est son approbation par l'ensemble des membres. C'est cela qui lui apporte sa valeur juridique.
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S'il n'est pas atteint, les colonnes 5 à 13 ne sont pas à renseigner. [Rubrique IV] Les signatures obligatoires Une fois les informations précédentes complétées, doivent être inscrits les noms et prénoms des membres du bureau de vote puis ils doivent signer dans les cadres prévus à cet effet. [Rubrique V] Les listes communes Dans le cas où une ou plusieurs listes communes ont été présentées lors du premier tour, il est nécessaire d' indiquer pour chacune le nom de la liste, le nom des syndicats, le nom des organisations syndicales d'affiliation aux syndicats et la répartition des suffrages entre organisation en pourcentage. [Rubrique VI] Les résultats du 2nd tour des élections Dans le cas où un second tour a été organisé, les résultats doivent être notifiés sur le verso du feuillet. La répartition des suffrages exprimés dépend de la base indiquée par les syndicats concernés au moment du dépôt de leur liste. Modèle procès verbal cse 2018. Ainsi, si une ou plusieurs listes communes ont été déposées, cela doit être clairement notifié.
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Cette formalité ne vise spécifiquement que les entreprises de plus de 50 salariés. En effet, à l'issue de la réunion, l'ensemble des délibérations des membres de la délégation du CSE doivent être mentionnées dans un document type: un « procès-verbal » qui est en principe rédigé par le secrétaire du Comité. Les délais de transmission du procès-verbal: Le délai dans lequel le secrétaire du CSE doit transmettre le procès-verbal est en principe précisé par accord d'entreprise, ou en l'absence de délégué syndical par le biais d'un accord entre la majorité des membres du CSE et l'employeur. (Article L. 2312-16 du Code du travail) Lorsqu'aucun accord n'a été convenu, les délibérations du comité social et économique sont consignées dans des procès-verbaux établis par le secrétaire dans un délai de quinze jours et communiqués à l'employeur et aux membres du comité. Modèle procès verbal cse al. (Article R. 2315-25 du Code du travail) A noter par ailleurs que si une nouvelle réunion est prévue dans ce délai de quinze jours, le procès-verbal doit être communiqué avant cette réunion.
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Ministère chargé du travail - Cerfa n° 15248*04 À remplir par l'employeur si aucun salarié ne s'est porté candidat aux élections CSE dans un délai de 30 jours. Accéder au formulaire Vérifié le 26 avril 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) À qui transmettre ce formulaire? Direction départementale en charge de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS ou DDETS-PP, ex-Direccte)
1) La transmission du procès-verbal aux Président et aux membres du CSE Dans les 15 jours suivant la réunion, le Secrétaire transmet au Président et aux membres du CSE le procès-verbal soumis à l'approbation du CSE. Si la réunion suivante a lieu dans le délai de 15 jours, le procès-verbal est transmis avant la réunion. Procès verbal du CSE - Vincent COSTEUX. Le Président et les membres du CSE peuvent ainsi prendre connaissance du procès-verbal préalablement à la réunion d'approbation du CSE. Un accord sur le fonctionnement du CSE peut modifier le délai de 15 jours pour établir et transmettre le procès-verbal. Par ailleurs, le délai est réduit à: – 3 jours en cas de projet de licenciement collectif dans les entreprises de plus de 50 salariés – 1 jour en cas de redressement ou de liquidation judiciaire 2) L'approbation du procès-verbal par le CSE Lors de la réunion suivante, le projet de procès-verbal est soumis à l'approbation du CSE. Les membres du CSE ont alors le choix entre: – approuver sans réserve le procès-verbal – approuver avec réserve le procès-verbal – ne pas approuver le procès-verbal Préalablement à la réunion d'approbation, le Secrétaire peut demander aux membres du CSE leur avis sur le projet de procès-verbal transmis.
Tourné entre le 10 mai et le 14 juillet 1965 (malgré des jours et des jours de pluie), Les grandes gueules, film d'hommes, retrouve, plus de 45 ans après sa sortie en salles et son succès populaire, une nouvelle et attachante fraîcheur. VOIR On peut se procurer le DVD « Le fabuleux destin… » sur le site le 18/04/2012 à 05:00 par Pierre-Louis Cereja Source: l' _________________ On a toujours tendance à prendre les bruns trapus pour des gangsters mais c'est un préjugé idiot... Gaspard Nombre de messages: 304 Date d'inscription: 18/07/2009 Sujet: Re: Gérardmer: le réveil des « Grandes gueules » Mer 18 Avr - 13:44 En plus le prix du documentaire n'est pas excessif, 20 euros livraison comprise. Gérardmer: le réveil des « Grandes gueules » Page 1 sur 1 Sujets similaires » Les Grandes gueules au cinéma de Gérardmer » Les grandes gueules » Livre sur les grandes gueules » Les Grandes Gueules » Livre sur les grandes gueules Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Lino Ventura SITE:: Biographie, photos, hommage, divers Sauter vers:
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Puis j'ai mis la main sur deux films d'amateurs de Michel Klein, un collectionneur de Neufchâteau, et Michel Géhin, un ancien photographe de Cornimont, qui comportent des séquences inédites tournées à Vagney et des images très rares de Bourvil et Ventura entre deux prises. » Le plus dur restait à négocier: les extraits du film. « Les droits étaient bloqués car Michel Ardan (qui produira ensuite Les bidasses en folie de Claude Zidi et Les assassins de l'ordre de Marcel Carné, NDLR. ) n'avait pas fait le nécessaire. Le film ne pouvait même plus êtr e diffusé en salle! Peu avant sa mort, Giovanni est allé se battre au tribunal pour les racheter. Puis ils ont été récupérés par son fils Paul et par Jérôme Enrico, le fils de Robert, qui m'ont donné l'autorisation d'utiliser des extraits. » Même parcours du combattant pour la musique de François de Roubaix, dont Claude Vanony reprend le thème à l'harmonica dans Le fabuleux destin des grandes gueules. « C'est Patricia de Roubaix, la fille de François, qui m'a finalement mis en contact avec l'éditeur suisse Sido Music, détenteur des droits.
C'était en mai 1965. Le réalisateur Robert Enrico posait ses caméras du côté de la clairière de Cellet, entre Gérardmer et Vagney, pour 9 semaines de tournage. Une aventure cinématographique portée par toute une équipe, du romancier José Giovanni au compositeur François De Roubaix, en passant par Lino Ventura et Bourvil, Jess Hahn, Jean-Claude Rolland, Michel Constantin, Marie Dubois, Marc Eyraud, entre autres… 50 ans plus tard, les « Grandes Gueules » demeurent bien vivantes, le film est devenu un classique du cinéma français des années 1960 et on ne compte plus les diffusions tv qui très régulièrement continuent à faire une audience importante. Le succès des « Grandes Gueules » dépasse de très loin les frontières des Hautes-Vosges et les jeunes générations découvrent avec curiosité cette œuvre que le temps paraît avoir bonifié. En 2010, un documentaire consacré au tournage ( « Le fabuleux destin des Grandes Gueules ») était réalisé par Jean-Pascal Voirin, fruit d'une longue quête de documents et témoignages jusqu'alors inédits.
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Date d'inscription: 23/01/2006 Sujet: Re: Les grandes gueules Mer 4 Déc - 14:48 La scierie de Machet _________________ On a toujours tendance à prendre les bruns trapus pour des gangsters mais c'est un préjugé idiot... Date d'inscription: 23/01/2006 Sujet: Re: Les grandes gueules Sam 11 Jan - 13:26 _________________ On a toujours tendance à prendre les bruns trapus pour des gangsters mais c'est un préjugé idiot... MARC Nombre de messages: 22 Date d'inscription: 22/12/2006 Sujet: le fabuleux destin des grandes gueules Lun 20 Jan - 20:13 J'ai ce dvd en double, si quelqu'un est intéressé je peux le céder à vil prix. MARC Nombre de messages: 22 Date d'inscription: 22/12/2006 Sujet: Le fabuleux destin des grandes gueules Jeu 23 Jan - 13:45 Je veux parler de celui ci: [font =Arial Black]LE FABULEUX DESTIN DES GRANDES GUEULES[/font][b] [/b] Voir le post de Amiga du 17 fèv. MARC Nombre de messages: 22 Date d'inscription: 22/12/2006 Sujet: Le fabuleux destin des grandes gueules Jeu 23 Jan - 13:45 Je veux parler de celui ci: LE FABULEUX DESTIN DES GRANDES GUEULES Voir le post de Amiga du 17 fèv.
Nationalité: France Année de production: 1965 Casting: Lino Ventura, Bourvil, Marie Dubois Réalisateur: Robert Enrico Scénaristes: Robert Enrico, José Giovanni Production: Belles rives productions, Société Nouvelle de Cinématographie Distribution: Société Nouvelle de Cinématographie Synopsis: Hector Valentin revient dans ses Vosges natales hériter de la scierie familiale. Il embauche plusieurs repris de justice sans se soucier de Therraz, l'homme fort de la vallée.
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23 mar, 2020 A la Une, Vosges Encore une bonne idée afin de passer le temps de façon agréablement en cette période de « restez chez vous «. Le vidéaste, fan absolu du film Les Grandes Gueule et véritable fils spirituel de Lino Ventura et de Marie Dubois Jean-Pascal Voirin dévoile gratuitement sur YouTube son court métrage consacré à la réalisation datant de 1965 signé Robert Enrico. Pour tout savoir sur le tournage et les acteurs tels que Bourvil ou encore Michel Constantin, une projection s'impose. Moteur!
« Lino Ventura fut ainsi blessé à une cheville lors de la scène de bagarre à la fête foraine. On fit appel à un rebouteux du coin pour soulager la douleur, mais il boita jusqu'à la fin du tournage », glisse, parmi d'autres anecdotes, Jean-Pascal Voirin. La scène fut tournée à Vagney. La mairie de Gérardmer prêta, elle, son cadre à une vente de bois. Et une chambre de l'hôtel de la Jamagne abrita la scène d'amour entre Jean-Claude Rolland et Hénia Suchar. Enfin l'équipe se déplaça en Meurthe-et-Moselle pour filmer des abattages d'arbres et le chargement de billes sur des wagonnets à Val-et-Châtillon, puis la rencontre de Lino Ventura et Marie Dubois à Cirey-sur-Vezouze. Restait à dénicher les documents pour étayer son propos. « Et la chance m'a souri, convient Jean-Pascal Voirin. J'ai d'abord récupéré deux cents diapositives couleur de Robert Galli, le propriétaire de l'hôtel-restaurant La Réserve qui venait leur livrer le repas de midi sur le tournage et e n profitait pour faire des photos.