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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en Euros (€). Les acquéreurs paieront, en sus des enchères des frais de 25% TTC. Le fait pour le Client de porter une enchère emporte de manière irrévocable acceptation des frais de la vente. ° Lots dans lesquels la SVV ou un de ses partenaires ont des intérêts financiers. Montre à gousset Jaquet-Droz en métal doré, mouvement mécanique - | lot 210 | Vente Cataloguée (Objets d’Art, Bronzes, Lustres, Peintures, Meubles, etc.) chez Rops | Auction.fr. GARANTIES Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la SAS Claude Aguttes et de son expert, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet portées au procès-verbal de la vente. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible.
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Ils peuvent être vendus en faisant référence au cas dérogatoire du règlement 338/97 du 9/12/1996. Ils peuvent circuler librement dans l'Union Européenne sous réserve de la présentation d'un justificatif de provenance licite que constitue le bordereau d'adjudication accompagné du catalogue. La circulation des espèces non inscrites aux Annexes et non protégées par le Code français de l'Environnement est libre dans l'U. Il est important de préciser que la possession des documents exigés par la CITES pour les spécimens appartenant à des espèces classées en Annexe I/A, II/A ou II/B permet leur commerce et leur transport à l'intérieur de l'U. mais n'autorise pas pour autant leur exportation en dehors de l'U. Lot montre à gousset avec. Il faut pour cela solliciter, auprès du service CITES géographiquement compétent, un permis d'exportation. A noter que ce dernier peut être refusé par l'U. et n'implique pas la délivrance automatique du permis d'importation correspondant par le pays de destination. Toutes ces démarches sont à la charge de l'acheteur.
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Numéro de l'objet eBay: 294941617624 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. Caractéristiques de l'objet Occasion: Objet ayant été porté. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur... - Sans marque/Générique - Lieu où se trouve l'objet: Biélorussie, Russie, Ukraine Livraison et expédition à Service Livraison* 9, 00 EUR Brésil La Poste - Colissimo International Estimée entre le mar. Lot montre à gousset. 7 juin et le jeu. 7 juil. à 01101-080 Le vendeur envoie l'objet sous 2 jours après réception du paiement. Envoie sous 2 jours ouvrés après réception du paiement. Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.
Numéro de l'objet eBay: 224954526304 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. Caractéristiques de l'objet Occasion: Objet ayant été porté. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur... - Sans marque/Générique - Le vendeur n'a indiqué aucun mode de livraison vers le pays suivant: Brésil. Lot montre à gousset par. Contactez le vendeur pour lui demander d'envoyer l'objet à l'endroit où vous vous trouvez. Lieu où se trouve l'objet: ST JEAN DE MOIRANS, France Biélorussie, Russie, Ukraine Envoie sous 2 jours ouvrés après réception du paiement. Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.