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Thursday, 1 August 2024

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( Sand, Meunier d'Angib., 1845, p. 105). Le conquérant se fit une position formidable (... ) commode (... ) pour veiller aux droits de mouture frappés sur les moulins ( Balzac, Paysans, 1844-50, p. 326). B. − Au fig. 1. Fam., parfois péj. Nouvelle version, présentée sous une forme plus ou moins différente d'un sujet déjà traité. À force de raffiner sur sa manière, de compliquer les choses, il [ Pierre Corneille] arrive à composer un pastiche de pastiche, comme si Héraclius n'était qu'une seconde mouture de Rodogune ( Brasillach, Corneille, 1938, p. 253). − Première mouture. [À propos d'une œuvre littéraire et rare, d'une pers. ],, Première version`` ( Lar. Lang. fr. ♦ [ P. ] Certains grands hommes semblent avoir été les précurseurs similaires, ou les premières moutures d'autres grands hommes, venus bien après eux ( L. Daudet, Universaux, 1935, p. 66). Loc. verb. fig., vx. Tirer deux moutures d'un sac, d'un même sac. Tirer double profit d'une même affaire, double parti d'une même chose.

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Lise eût voulu du blé. (... ) Et Lise n'avait pas d'argent. Elle dut, pour recevoir des déchets de mouture, travailler dans les fermes, pétrir le pain ( Van der Meersch, Invas. 14, 1935, p. 382). − Mélange de froment, de seigle et d'orge, en proportions égales. Pain de mouture. Vous savez ce que j'ai fait; je le rappellerai cependant, afin que vous ne m'accusiez pas de donner de la mouture pour de la farine de blé ( Claudel, Tête d'or, 1890, 2 e part., p. 93). − P. anal. Les super-ciments doivent leurs qualités à leur cuisson à haute température et à leur grande finesse de mouture ( Arts et litt., t. 1, 1935, p. 20-9). Les cendres, le poussier, la mouture de briques ont souillé même le gilet ( Butor, Passage Milan, 1954, p. 237). métaph. Car il arrive (... ) que les nuages s'ouvrent et versent leur blanche mouture ( Colette, Pays. et portr., 1954, p. 135). b) HIST. Taxe prélevée par un seigneur propriétaire d'un moulin; vx salaire du meunier pour son travail. Qu'est-ce ça te fait? dit M. Bricolin, puisqu'il vient chercher les sacs et qu'il les rapporte sans prendre un grain de blé de plus que la mouture?

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[10] Une des nouveautés introduites par la loi repose sur le fait que ce droit est désormais opposable aux créanciers qui auraient des droits acquis avant lui pour autant que le créancier-rétenteur ait été de bonne foi. [11] Cette dernière possibilité a ainsi consacré une jurisprudence en la matière de la Cour de cassation. [12] Notons enfin que si le droit de rétention est assimilé au gage sur certains points, notamment sur le fait qu'il donne lieu à un droit de préférence de créancier gagiste [13], il ne l'est pas sur tous. Par exemple, il est unanimement admis que le créancier-rétenteur ne bénéficie pas des droits de réalisation comme ceux prévus par la loi au profit du créancier gagiste. [14] __________ [1] V. Nicaise, "Rappels des principes, mise en contexte et modifications diverses apportées par la loi du 25 décembre 2016 », in Les suretés réelles milières, Liège, CUP, 2017, p. 43. [2] W. Derijcke et F. T'Kint, « La faillite », Rép. not., Tome XII, Le droit commercial et économique, Livre 12, Bruxelles, Larcier, 2006, p. 245.

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Le Cabinet SPIC et ALBERT est spécialisé, depuis plus de quarante cinq ans, en matière de transactions, conseils et expertises afférents aux biens et droits mobiliers et immobiliers en meunerie sur l'ensemble de la France. La meunerie est une très ancienne profession qui existera toujours mais dont l'activité s'est considérablement réduite et concentrée au cours des cinquante dernières années. Profession réglementée, la meunerie est régulièrement suivie et actualisée, via ses organismes de tutelle, en fonction de l'évolution des besoins de ce milieu. En 1937, au moment de l'entrée en vigueur de la réglementation meunière (institution du contingent), il existait plus de 8 000 moulins. C'est à ce moment-là, en 1938, que fut créé le contingent, une spécificité française. L'article L621-30 du Code Rural indique: « La production de farine de blé tendre destinée à la consommation humaine en France métropolitaine est subordonnée à la détention d'un contingent de meunerie ouvrant doit à l'exploitation d'un moulin dans la limite d'une quantité annuelle déterminée de blé tendre.

 mouture nom féminin (latin populaire * molitura, du latin classique molere, moudre)