Passe Couloir Polaire Femme: Article R142-29 Du Code De La Sécurité Sociale | Doctrine
Envie de couleurs plus originales pour votre veste passe-couloir? Trouvez votre bonheur parmi nos polaires rouges ou roses, ou encore nos vestes passe couloir vertes. Des couleurs qui s'invitent de plus en plus dans le domaine médical. Personnalisez votre veste polaire médicale Envie de personnaliser votre veste passe-couloir? Manelli vous propose de broder votre polaire à votre image dans son atelier niçois. Pour cela, rien de plus simple! Il vous suffit de choisir la veste passe-couloir qu'il vous faut, et de cliquer sur "Ajouter une broderie" afin de vous laisser guider dans sa personnalisation. L'atelier de broderie Manelli répondra à votre demande en suivant vos instructions concernant le texte et/ou motif, la couleur du fil souhaité ainsi que la police d'écriture. Parmi les motifs brodés proposés sur, retrouvez une sélection de caducés. Vous êtes un centre médical, une pharmacie ou un institut de santé grand compte? Nous réalisons également les logos médicaux à parti de 5 unités achetées.
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La veste passe couloir ILONA se distingue par un design très raffiné dans un style petit blouson bombers et des manches longues de style kimono, avec découpes sur l'avant et dans le dos. Le passe couloir ILONA est également doté de 2 poches basses zippées type repose-mains ILONA vous est proposée dans les coloris noir et blanc, et de la taille 0 (34-36) à 6 (58-60). Parfait en complément d'une tunique médicale et d'un pantalon médical, il pourra être porté tous les jours, que ce soit dans vos activités quotidiennes ou professionnelles.
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Recherche Trouver un article du Code de la sécurité sociale En vigueur La procédure prévue aux articles R. 142-1 à R. 142-6 n'est pas applicable: 1° Aux contestations relatives à la mise en œuvre des dispositions des deux premiers alinéas de l'article L. Article R142-17-1 du Code de la sécurité sociale | Doctrine. 241-5-1 du présent code et du premier alinéa de l'article L. 751-14 du code rural et de la pêche maritime; 2° Aux litiges nés de l'application des dispositions de l'article L. 133-4 relatives aux remises de majoration et de celle de l'article L. 243-6-5 du présent code ainsi que de l'application de l'article L. 725-26 du code rural et de la pêche maritime; 3° Aux contestations d'ordre médical soumises à la procédure prévue à la sous-section 2 de la présente section. → Versions
Article R142 1 Du Code De La Sécurité Sociale Ecurite Sociale Luxembourg
La référence de ce texte avant la renumérotation est l'article: Décret 58-1291 1958-12-22 art. 14 al. 3, al. Code de la sécurité sociale - Article R142-39. 4 Entrée en vigueur le 1 janvier 2019 La juridiction peut ordonner toute mesure d'instruction, qui peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen de la personne intéressée. Entrée en vigueur le 1 janvier 2019 1 texte cite l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Entrée en vigueur le 1 janvier 2020 L'expert ou le consultant commis pour éclairer la juridiction saisie est choisi sur l'une des listes dressées en application de l'article 2 de la loi n°° 71-498 du 29 juin 1971 ou, à défaut, parmi les médecins spécialistes ou compétents pour l'affection considérée. Entrée en vigueur le 1 janvier 2020 4 textes citent l'article Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. Article r142 1 du code de la sécurité sociale ecurite sociale luxembourg. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.