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En tant que propriétaire de votre terrain, y construire une piscine fait partie de vos droits si tant est que ce terrain soit piscinable et que vous respectiez les règles d'urbanisme et de mitoyenneté en vigueur. Vous cherchez un exemple de permis de construire de piscine? Si vous avez comme projet de faire construire une piscine, vous devrez vraisemblablement déposer une demande de permis de construire ou bien une déclaration préalable de travaux. Un exemple du dossier à déposer pour une telle construction peut vous être utile avant de faire la demande. Ci-dessous, le point. Construire une piscine: le permis de construire est-il obligatoire? Avant toute chose, répondons à cette question: faut-il un permis de construire pour une piscine? La réponse est oui, en pratique. Tout dépend finalement de la taille de la piscine que vous souhaitez construire sur votre parcelle. Dans certains contextes, une demande de travaux simple (aussi appelée déclaration préalable DP) sera suffisante pour entamer votre chantier.
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La constitution du dossier est primordiale pour l'obtention de délais réduits et une meilleure tranquillité d'esprit. D'autres exemples de permis de construire:
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Le service de permis en ligne permet aux propriétaires de procéder à une demande de permis par Internet, en tout temps. Dans un premier temps, le Service d'urbanisme vérifiera que la demande est recevable, que toutes les informations nécessaires sont complètes et que tous les documents sont présents. Par la suite, la demande sera analysée pour s'assurer qu'elle est conforme aux normes d'urbanisme. Vous serez avisé par courriel lorsque votre permis sera émis et disponible en ligne. Quel type de permis est disponible en ligne? · Agrandissement bâtiment principal (10$ ou plus selon le coût des travaux) · Agrandissement bâtiment accessoire (10$ ou plus selon le coût des travaux) · Construction bâtiment accessoire (30$) · Rénovation bâtiment principal (10$ ou plus selon le coût des travaux) · Rénovation bâtiment accessoire (10$ ou plus selon le coût des travaux) · Installation de clôture, mur de soutènement, haie(20$) · Installation de piscine et de spa (30$) · Abattage d'arbre (sans frais) Ces types de permis sont disponible pour les immeubles à usage résidentiel seulement.
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Documents pour une demande de permis | Ville de Sherbrooke
Vous ne pouvez débuter vos travaux tant que votre demande n'a pas été complétée et approuvée et que vous n'avez pas signé et fait le paiement de votre permis. Il est effectivement prévu au règlement 2018-13 qu'un permis doit être affiché de façon visible de la rue. Lorsque vous affichez votre permis, vous facilitez grandement le travail des agents de bâtiments. Cependant, que votre permis soit affiché ou non, ce dernier est enregistré à votre propriété au système de gestion des permis du Service d'urbanisme, et aucun propriétaire ne sera mis en infraction pour avoir omis de le faire. Vous pouvez également communiquer avec nous par téléphone au 418 275-0202 poste 2238 Merci de votre collaboration!
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Et après 2 semaines de travail intensif, d'essais, d'énervement, voilà le résultat: La maîtresse est très contente du résultat! Maintenant, il y a plus qu'à attendre de voir ce qu'en pense les enfants! Je ferais prochainement des tutos pour celles que ça intéresserait!