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Voir d'un coup d'oeil les changements apports par cette mise jour • Tlcharger cette convention collective au format PDF • Consulter cette convention collective en ligne ARRETE du 15 novembre 2006 Modification d'un texte (ARRETE) au sein de votre convention. IME-ITEP : quel statut pour les enseignant·es ? | CGT-Enseignement Privé (CGT-EP). ARRETE du 19 octobre 2006 Lettre d'adhsion du SNPEFP-CGT la convention collective du 14 juin 2004 et des accords du 26 mai 2005 Modification d'un texte (Adhésion par lettre) au sein de votre convention. ACCORD Modification d'un texte (ACCORD) au sein de votre convention. Avenant Article 9 Modification d'un texte (Article) au sein de votre convention. Article 7 Voir d'un coup d'oeil les changements apports par cette mise jour • Tlcharger cette convention collective au format PDF • Consulter cette convention collective en ligne
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La loi (Debré) institue que les personnels non enseignant devraient exercer dans les mêmes conditions que leurs collègues des établissements publics puisqu'ils sont rémunérés via le Forfait d'Externat. La Convention collective de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) a été signée le 12 juillet 2016. Vous la trouverez ci-contre. Elle regroupe le champ de plusieurs conventions collectives existantes à la date de sa prise d'effet dont les dispositions y ont été intégrées in extenso. La CC EPNL a pour date d'effet le 12 avril 2017. Convention collective des enseignants du privé sous contrat creative. Les Conventions collectives regroupées ont fait l'objet d'une dénonciation comme prévu dans la section 4 du chapitre 1 de la CC EPNL.
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Accueil Mes services Préparer ma retraite Retraite des maîtres agréés et contractuels L'indemnité de départ à la retraite (IDR) – Enseignants Indemnité pour les enseignants des établissements sous contrat d'association Les enseignants contractuels des établissements sous contrat d'association, rémunérés par l'État, sont des personnels de droit public, ils ne perçoivent plus d'indemnité de départ à la retraite depuis le 01–01–2011. Les enseignants rémunérés par l'organisme de gestion de leur établissement pour une tâche spécifique ont droit à une indemnité de départ à la retraite calculée soit selon les modalités du Code du travail, soit selon les modalités de la convention collective à laquelle ils sont rattachés. Indemnité pour les enseignants des établissements sous contrat simple (enseignement privé catholique ou non confessionnel) Les enseignants des établissements sous contrat simple, bien que rémunérés par l'État, sont des personnels de droit privé, ils perçoivent une indemnité de départ à la retraite versée par leur employeur privé.
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Mise à jour au 15 septembre 1976. Elle concerne des établissements d'enseignement préscolaire, élémentaire, secondaire, technique, professionnels pour enfants handicapés du réseau Enseignement catholique ou d'autres réseaux.
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Comme vous pouvez le constater, la rénovation de votre poêle à bois ne vous coûtera pas un prix exorbitant. Maintenant que vous avez toutes les infos, il vous suffit de choisir l'option la plus adaptée à votre cas et de vous munir du matériel et des produits nécessaires pour passer à l'action. Peinture pour poele en fonte moderne. Sachez que la méthode est la même lorsqu'il s'agit de repeindre des inserts de cheminée ou des accessoires en fonte ou en acier. Plus d'infos sur ce sujet sur techniques peinture accessoires cheminée Vous pourriez être intéressé par: Choisir les meilleures couleurs pour sa cheminée ou son poêle à bois peut s'avérer délicat. Découvrez nos idées design pour vous y… Les différentes techniques de peinture de l'habillage pour cheminée sont à la portée de chacun, à condition de suivre quelques conseils…
#1 03-07-2020 17:07:09 Lem Nouveau membre Inscription: 03-07-2020 Messages: 1 Peut-on peindre un poêle en fonte? Bonjour, Je suis le nouveau propriétaire d'une maison dans laquelle un poêle Godin Colonial est déjà installé. Il s'agit d'un modèle déjà ancien (les portes ne sont pas pas vitrées). Je me réjouis déjà d'en profiter. En revanche ce poele est massif, le tuyau également, noir également, dans un salo' déjà un peu sombre. Je me demandais, de façon peut être un peu simpliste, si je pouvais envisager de colorer ce poêle en gris clair, par exemple, en utilisant une peinture haute température. Quelqu'un a t il déjà essayé? Y a-t-il un risque? Merci d'avance. Peinture pour poêle en fonte. Pour votre projet d'installation d'un appareil de chauffage au bois, demandez un devis à des professionnels qualifiés. Ils sauront vous conseiller pour vous faciliter la vie, vous apporter plus de sécurité, et vous permettre de bénéficier des aides publiques. Pour une demande de devis, c'est par ici: #2 12-07-2020 14:31:41 Cyril Administrateur Inscription: 10-12-2008 Messages: 1 115 Site Web Re: Peut-on peindre un poêle en fonte?