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En cas d'expertise vétérinaire: décide d'effectuer une visite vétérinaire auprès du Dr [nom du docteur]. Les frais de visite sont [à la charge de l'Acheteur / à la charge du Vendeur / partagés entre les parties au contrat, à hauteur de... % pour l'acheteur... % pour le Vendeur]. EXPERTISE PROFESSIONNELLE Selon le cas, au choix: a reçu des conseils de la part d'un professionnel sur l'adéquation entre son niveau équestre et les aptitudes du cheval pour l'usage attendu. Contrat vente cheval simplifié pour. n'a pas eu recours à une expertise professionnelle. 5: Conditions de vente Pour une vente pure et simple: Vente pure et simple Conformément aux articles 1582 et 1583 du Code civil, la vente est dite parfaite entre les parties dès acceptation par la signature du présent contrat. La propriété est acquise de droit à l'Acheteur à l'égard du Vendeur. En conséquence, les risques concernant l'animal sont à la charge de l'Acheteur dès la signature du présent contrat. Pour une vente sous condition suspensive: Vente sous condition suspensive En application des articles 1304-5 et 1304-6 du Code civil, la vente sera considérée comme parfaite entre les parties qu'à condition que l'Acheteur obtienne un avis favorable à l'issue de ou des expertises d'achat-vente prévue(s) à l'article 4 expertise achat-vente, selon un protocole adapté à l'usage auquel l'animal est destiné.
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213-1 et suivants du code rural. Aussi, le vendeur déclare: Garantir le cheval en matière de vice caché conformément aux articles 1641 et suivants du code civil Ne pas garantir le cheval au titre des vices cachés Article 10: Contentieux En cas de litige relatif à la vente régie par le présent contrat, les parties s'engagent à tenter de résoudre leur différents à l'amiable. En cas de négociation infructueuse, est compétent le tribunal du ressort du domicile du défendeur soit ……………………………………………. ou au choix des parties, le tribunal de ……………………………………………. Exemple contrat de vente d'un cheval | Cheval Partenaire. Le présent contrat est établi en deux exemplaires originaux. Fait à …………………………….. le ……………………………….. Sigantures
Il pourra également décider de le faire transporter par le vendeur qui facturera alors le transport au barème habituellement pratiqué. La date de l'expertise est fixée le à par le Dr; Dans le cas où l'expertise n'aurait pas lieu dans les 10 jours de la présente, l'acheteur sera réputé avoir renoncé à son achat et le cheval pourra à nouveau être présenté à la vente. Le cheval restant dans les installations du vendeur, celui-ci le gardera à titre gracieux jusqu'à la fin des visites dans la limite de 10 jours. Modèle de contrat : Contrat de vente d'un cheval. ARTICLE 6: PRIX Le prix de vente est fixé à Euros soit (prix en lettre) () incluant la commission du vendeur () Commission du vendeur en sus soit la somme de Euros soit (prix en lettre) Liste, destinataire et montant des commissions versées: Mr Enseignant de l'acheteur: Mr, intermédiaire ayant recommandé le cheval L'acheteur fera également son affaire personnelle de toute autre commission ou honoraire dus à des tiers tels que ceux dus au professionnel qu'il a assisté, au vétérinaire, au maréchal et/ou tout autre intervenant.
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Film Comédie, France, 2020, 1h35 Moins de 10 ans VF HD Antoinette devait passer une semaine romantique avec Vladimir, son amant qui annule tout à la dernière minute. Il doit passer ses vacances dans les Cévennes avec sa femme et leur fille. Profondément déçue, Antoinette prend la décision folle de le suivre dans son lieu de villégiature et le suit à la trace avec un âne têtu... Avec: Laure Calamy, Benjamin Lavernhe, Olivia Cote, Marc Fraize, Jean-Pierre Martins, Louise Vidal, Lucia Sanchez, Maxence Tual, Marie Rivière, François Caron, Ludivine de Chastenet, Bertrand Combe Critiques presse Dès la scène d'ouverture, on est sous le charme de ce western à pied et à dos d'âne. Un récit initiatique plein de charme et de surprises, qui offre un rôle tout en contrastes à la grande Laure Calamy. La pétillante Laure Calamy séduit dans ce film rafraîchissant, tourné dans de beaux paysages. Un succès inattendu et mérité au box-office. Continuer la navigation pour parcourir la dernière catégorie Continuer la navigation pour parcourir la dernière catégorie