Petit Bronze De Marseille / Taxe Forfaitaire Liste Des Communes

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Friday, 2 August 2024

Petit bronze de Marseille au taureau D12. 9 P1. 52g -100-70 Ref A 24 A/Tete Apollon a droite Σ derriere la nuque R/Taureau chargeant a droite MAΣΣA exergue EE Référence: Feugere PBM 53/9 Collection: Gauloise Marseille

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(23, 5mm, 9, 53g, 9h) TTB/TB+ Bronze au taureau (hémiobole? ) c. (17mm, 2, 28g, 6h) TTB Petit bronze au caducée après 49 AC. (11, 5mm, 2, 51g, 3h) TB+/TTB 80, 00 EUR Petit bronze au caducée après 49 AC. (13, 5mm, 2, 29g, 6h) TTB/TTB+ Bronze Æ Undated Marseille Monnaie, Massalia, Marseille, Bronze, Feugère & Py:PBM-85 TB 40, 00 EUR Petit bronze à l'aigle après 49 AC. (13mm, 2, 14g, 3h) TB+ Marseille Nouveau! Bronze au Taureau 130-121 Av TB 15, 00 EUR + 1, 66 EUR frais d'envoi Délai de livraison: 4 à 5 jours Regarder l'objet AE-Collections Bronze au taureau (hémiobole? ) c. (13, 5mm, 1, 92g, 1h) TTB/TB Bronze lourd au taureau (hémilitron) c. (24, 5mm, 10, 04g, 9h) TB+ Bronze a l aigle 49-25 Av NOHTI-MACCA TB 35, 00 EUR + 5, 38 EUR frais d'envoi Délai de livraison: 4 à 5 jours 25, 00 EUR Bronze au Taureau 80-49 Av TB+ Bronze au taureau 80-50 BC Marseille Monnaie, Massalia, Marseille, Bronze, Feugère TB Bronze au Taureau 130-121 Av TTB 45, 00 EUR Greek Gaul / Gallia AE 14 mm ca 130-50 BC Massalia / Marseille TTB 18, 00 EUR + 3, 50 EUR frais d'envoi Délai de livraison: 5 à 8 jours Nouveau!

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Picture Country Info Price FRANCE Bronze au taureau, imitation c. 130-121 AC. MASSALIA - MARSEILLE Marseille (13) c. (15, 5mm, 1, 72g, 9h) AU 225. 25 US$ + 12. 87 US$ shipping Delivery: 7 - 10 days View item cgb (France) Bronze lourd au taureau et à la grappe d c. 220-211 AC. (23mm, 9, 38g, 9h) XF/VF 284. 25 US$ Kelten Bronze 2. /1. Kelten Massalia Marseille Bronze Au Taureau ΜΑΣΣΑ Apollo Stier Vgl. Castellin 61 VF 80. 45 US$ + 6. 44 US$ shipping Delivery: 9 - 12 days View item Zufahl (Germany) Petit bronze au taureau (hémiobole? ) c. 121-49 AC. MASSALIA - MARSEILLE c. (14, 50mm, 1, 95g, 12h) AU/AU 252. 07 US$ Bronze lourd au taureau, revers à la vic c. (23, (mm, 11, 33g, 9h) VF Bronze au taureau (hémiobole? ) c. (11, 5mm, 1, 14g, 12h) XF 112. 63 US$ Bronze au taureau - revers à gauche c. (15mm, 2, 08g, 4h) VF/VF 171. 62 US$ Petit bronze au taureau (hémiobole? ) c. (13, 2mm, 1, 37g, h) AU Bronze au taureau (hémiobole? ) c. (11, 5mm, 1, 62g, 5h) VF/XF 107. 26 US$ Petit bronze au taureau passant (hémiobo c.

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(11mm, 1, 16g, 1h) TTB/TTB+ 105, 00 EUR Petit bronze au taureau (hémiobole? ) c. 121-49 AC. MASSALIA - MARSEILLE c. (14, 50mm, 1, 95g, 12h) SUP/TTB+ 235, 00 EUR Gaul AE 13 Massalia. Circa 1st century BC. Caduceus gVF + 9, 00 EUR frais d'envoi Délai de livraison: 5 à 10 jours Regarder l'objet Vossen (NL) MONNAIES GAULOISES 150-100 v. Chr. Marseille. Petit bronze au taureau, 150-100 av. J-C TTB à SUP / TTB + 7, 00 EUR frais d'envoi Délai de livraison: 2 à 3 jours Regarder l'objet Poinsignon Petit bronze à l'aigle après 49 AC. (13mm, 2, 86g, 3h) TTB+ 180, 00 EUR Petit bronze au dauphin, tête à gauche après 49 AC. (12mm, 2, 62g, 12h) TTB+ 190, 00 EUR Bronze lourd au taureau, revers à la vic c. (23, (mm, 11, 33g, 9h) TB+ Petit bronze à l'aigle après 49 AC. (12, 5mm, 2, 39g, 6h) TTB Petit bronze au caducée après 49 AC. (14mm, 1, 58g, 11h) TB+ Bronze au taureau (hémiobole? ) c. (11, 5mm, 1, 14g, 12h) TTB Bronze au taureau - revers à gauche c. (15mm, 2, 08g, 4h) TB/TB+ 49-25 v. Petit bronze au caducée, 49-25 av.

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Règles du forum: Je vous rappelle qu il est interdit de poster du mobilier antique sur le forum pour les périodes gauloises, romaines mérovingiennes et carolingiennes de même que des monnaies en or de ces mêmes époques. Les videos montrant la sortie de dépôt monétaire, qui même si cela peut paraitre sympathique, le sont tout autant. Exhiber ce genre de trouvailles sur un forum public le place directement sous le coup de la loi pour incitation au pillage je vous demande donc de la retenue s'il vous est responsable de ses actes en son âme et conscience;pour l instant et dans le contexte actuel je ne souhaite pas que vous montriez vos trouvailles pour cette période responsabilité est pleine et entiè loi est très délicate mais certains de vous sont dans la totale illégalité. De plus ce forum n'est pas un téléphone portable! Merci de ne pas y poster des messages avec une écriture sms. bonjour, j ai trouvé cette monnaie dans le vaucluse, difficile pour moi de donner une id malgres quelques recherches!

En cas de non paiement après un délais de 30 jours et sauf accord préalable nous appliquons un taux de 1% au montant total de la facture par tranche de un mois. D'autre part, après ce délai de un mois nous nous réservons le droit de considérer les lots obtenus et non payés comme perdus pour le client. Pour les paiements par chèques ou virements venant de l'étranger, il convient d'ajouter 16 € pour frais bancaire. Pour tout règlement par carte bancaire les frais sont de 1% du montant global de la facture. En cas de grève ou de retard important de La Poste, nous pouvons décaler la date de clôture d'autant de jours que nécessaire. Nous vous invitons pour plus de sécurité à nous faire parvenir vos ordres par fax. En cas de litige, seul est compétent le Tribunal de Paris. Mail bid rules (definives rules are in french) Minimum prices are in Euro. Please send your orders on the bid form by mail or fax. For each lot chosen, fill the bid form with its number and the maximum price you will accept to pay.

La taxe est versée lors du dépôt de l'imprimé n°2048-IMM (CERFA n° 12359) dans les conditions prévues pour l'imposition des plus-values immobilières. Celui-ci retrace les éléments servant à la liquidation, le cas échéant de la taxe et/ou de la plus-value immobilière. Elle est due par le cédant. Impôts locaux 2021 - Base de donnée sur la fiscalité locale française. La taxe forfaitaire est, en principe, déclarée et payée au service de la publicité foncière. Des obligations déclaratives et de paiement spécifiques sont toutefois prévues lorsque le transfert de propriété est constaté par un acte autre que notarié.

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Payer la taxe Le paiement doit intervenir lors du dépôt de la déclaration, avant que l'acte notarié ne soit enregistré. Si la déclaration est déposée hors délai, des intérêts de retard sont appliqués à partir du 1 er jour du mois qui suit celui au cours duquel la déclaration aurait dû être déposée.

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À noter: pour les cessions réalisées depuis 2012, il est admis d'utiliser les coefficients d'érosion monétaire pour simplifier le calcul. L'Insee a mis en ligne un convertisseur franc-euro qui mesure l'érosion monétaire due à l'inflation sur la période 1901-2021. Il permet de calculer le pouvoir d'achat d'une somme en euros ou en francs (ou en anciens francs) d'une année donnée en une somme équivalente pour une autre année, corrigée de l'inflation observée entre les 2 années. Taxe forfaitaire liste des communes du luxembourg. Convertisseur franc-euro: pouvoir d'achat de l'euro et du franc (ou de l'ancien franc) Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Le convertisseur franc-euro mesure l'érosion monétaire due à l'inflation. Il permet d'exprimer, sur la période 1901-2020, le pouvoir d'achat d'une somme en euros ou en francs d'une année donnée en une somme équivalente en euros ou en francs d'une autre année, corrigée de l'inflation observée entre les deux années. Bénéficier d'une assiette réduite L'assiette: titleContent de la taxe est réduite d'1/10 e par an à partir de la 9 e année suivant le classement du terrain en zone constructible.

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La taxe communale s'applique à la première cession à titre onéreux de terrains nus (ou de droits relatifs à des terrains nus) rendus constructibles en raison de leur classement par un plan local d'urbanisme dans une zone urbaine ou dans une zone à urbaniser ouverte à l'urbanisation ou par une carte communale dans une zone constructible. Taxe forfaitaire liste des communes et des régions. La taxe s'applique aux cessions réalisées par: les personnes physiques soumises à l'impôt sur le revenu afférent aux plus-values immobilières dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé (CGI, art. 150 U) La taxe ne s'applique pas aux profits tirés d'une activité professionnelle imposables à l'impôt sur le revenu au titre des bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles et bénéfices non commerciaux, ce qui exclut notamment les profits réalisés par les marchands de biens et lotisseurs ayant cette qualité, ainsi que les profits de construction réalisés à titre habituel. les sociétés et groupements soumis à l'impôt sur le revenu afférent aux plus-values immobilières des particuliers (CGI, art.

Une taxe communale frappe certains biens immobiliers au moment de leur vente. Les impôts fonciers regroupent plusieurs taxes: la taxe foncière, due par toutes les personnes possédant une propriété; la taxe d'enlèvement des ordures ménagères; la taxe sur les logements vacants; la taxe de séjour; la taxe communale sur les cessions immobilières: taxe communale forfaitaire et taxe communale sur un terrain constructible. Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles | collectivites-locales.gouv.fr. Taxe communale terrain constructible: conditions La taxe communale s'applique à la vente de terrains rendus constructibles en raison de leur classement en zone urbaine constructible, suite à la modification du plan local d'urbanisme après le 13 janvier 2010. Personnes soumises à la taxe communale sur terrain constructible Les personnes soumises à la taxe communale sur terrain constructible peuvent être: des personnes physiques; des sociétés; des groupements. Ces personnes sont soumises à l'impôt sur le revenu. Terrains exonérés de la taxe communale sur terrain constructible Certains terrains sont exonérés de taxe communale: terrains dont la première cession intervient plus de 18 ans après son classement en zone constructible; terrains dont le prix de cession est inférieur à 10 fois le prix d'acquisition; terrains dont le prix est inférieur à 15 000 €; cession du terrain qui résulte d'une expropriation suite à une déclaration d'utilité publique.

Attention toutefois: l'application de ce dispositif reste à la discrétion des collectivités et ne constitue pas une mesure fiscale obligatoire. Cette aide est d'ailleurs de moins en moins utilisée par les communes, dont les finances publiques ne sont bien souvent pas au mieux. A lire aussi - Taxe foncière: son montant varie du simple au triple, selon les villes Aussi, en l'absence de relevé officiel, il est très difficile de savoir où cette exonération est appliquée. D'autant que les niveaux de décision peuvent varier, selon la collectivité: au niveau de la commune, du groupement ou du département. Taxe forfaitaire liste des communes. Avec l'aide de l'Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil) et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), Capital a tout de même dressé une liste non-exhaustive d'exemples de villes appliquant le dispositif. Rendez-vous ensuite en mairie pour connaître le taux d'exonération auquel vous pouvez prétendre. >> Notre service - Participez à notre achat groupé ENERGIE, vos factures de gaz et d'électricité vont baisser fortement dès le mois de mars!