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56 inches NE 03. 170. 9 Le Castel, Modèle La Neuchâteloise Fond vernis rouge, décors or, fleurs or avec sujet "vase" Mouvement mécanique 8 jours sonnerie des heures et demies-heures sur gongs spiralés sonnerie 3/4 sur demande (+ 170. 00 CHF) 80 cm 31. 5 inches 04. 24. 4. 1. 8 Le Castel, Modèle Pompadour Fond vernis gris/beige, décors fleurs couleur Aavec sujet "déjeuner sur l'herbe" sur le socle Mouvement mécanique 8 jours sonnerie des heures et demies-heures sur 2 cloches sonnerie 3/4 sur demande (+ 170. 00 CHF) 74 cm 29. 13 inches 02. 150. Le Castel – Pendulerie neuchâteloise. 15 Le Castel, Modèle Le Roy Fond vernis vert, dorure à la feuille (vieillie) Décors fleurs couleur, finition satinée Mouvement mécanique 8 jours Sonnerie des heures et demies-heures sur 2 cloches sonnerie 3/4 sur demande (+ 170. 00 CHF) 90 cm 35. 43 inches 10. 22. 1 Le Castel, Modèle Versailles Fond vernis vert olive, patiné, dorure à la feuille Décors fleurs couleur Mouvement mécanique 8 jours Sonnerie des heures et demies-heures sur 2 cloches sonnerie 3/4 sur demande (+ 170.
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Assemblés et contrôlés par Le Castel, ils sont numérotés et enregistrés.
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Dans ce cas, le vendeur se trouvant être un assujetti à la TVA, le prix de vente est stipulé TTC. Ainsi, les frais de notaire sont moins élevés car ils se limitent à la taxe de publicité foncière et aux émoluments du notaire.
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Rappel sur les frais d'acquisition immobilière Les frais de notaire payés par l'acquéreur lors de l'achat d'un logement comprennent: le coût de certaines pièces administratives la rémunération de l'office notarial les impôts et taxes D'une manière générale, les frais de notaire sur l'acquisition d'un bien immobilier dans l'ancien sont évalués approximativement à 7 ou 8% du prix exprimé dans l'acte contre 2 à 3% du prix de vente pour l'immobilier neuf. Dans quels cas les frais de notaire peuvent-ils être réduits? Les frais de notaire seront réduits en cas d'acquisitions de logements neufs; ces frais représentent 2 à 3% du prix de vente. L' article 257, I. -2. 2 2° du Code général des impôts donne une définition très précise du logement neuf. Il peut être issu d'une construction nouvelle ou de certains travaux. Il s'agira de logements cédés par le promoteur-constructeur, soit en état futur d'achèvement autrement appelées "vente sur plan", soit tout juste achevés et n'ayant pas encore été habités.
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