Contrat D'Artiste De Variété - Couteau Japonais Lame Damas
OBJET DU CONTRAT DE CESSION DE CATALOGUE MUSICAL Contrat de cession de catalogue musical à télécharger. Le Cédant est titulaire de l'ensemble des droits patrimoniaux sur un Catalogue d'oeuvres musicales sous forme de phonogrammes du commerce mais également d'œuvres audiovisuelles musicales (ci-après « le Catalogue ») présentant les caractéristiques spécifiées en Annexe du Contrat de cession. Ce Contrat encadre la cession des droits patrimoniaux sur le Catalogue à titre Exclusif ou Non exclusif selon l'option sélectionnée. ŒUVRES MUSICALES ACHEVEES OU COMMERCIALISEES Le Cessionnaire est informé que les œuvres du Catalogue sont toutes achevées au sens du Code de la propriété intellectuelle et que leurs titres, paroles et structures mélodiques et rythmiques ne peuvent être modifiés sauf accord exprès des Coauteurs et des Artistes interprètes, ces derniers bénéficiant d'un droit moral, incluant le droit au respect de l'intégrité de leurs œuvres (auteur, compositeur) et un droit au respect de leur interprétation (artiste interprète).
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Si quelqu'un vous envoie un document à signer, vous n'avez plus à l'imprimer, le signer et le scanner pour enfin le renvoyer. Vous pouvez signer électroniquement le document en quelques minutes et le renvoyer immédiatement. Vous pouvez même ajouter votre signature électronique sur un document à l'aide de votre tablette ou d'un appareil mobile. LÉGAL, SÉCURISÉ ET PROFESSIONNEL La signature électronique a une forte valeur légale en France comme dans le reste de l'Union Européenne. Forte de nombreuses jurisprudences en sa faveur, elle a pu depuis quelques années prouver sa valeur juridique. La solution est conforme aux exigences techniques de la Signature Electronique Avancée et également de la Signature Electronique Qualifiée (SEQ) au sens du règlement eIDAS. Des certificats numériques permettant de maximiser la sécurité des transactions et des signatures sont nativement intégrés à nos solutions (conformité aux exigences ETSI). Les signataires n'ont plus besoin d'acheter un certificat numérique avant de pouvoir effectuer une signature.
Contrat d'organisation de Concert à Télécharger. Ce contrat est conclu entre un Artiste musicien, son Agent et un Organisateur. Les Parties se sont rapprochées afin de garantir la participation de l'Artiste à un Spectacle vivant (ci-après « le Concert ») répondant aux caractéristiques suivantes et céder les droits d'exploitation dudit Concert à l'Organisateur: Nature: Concert live Nombre de groupes présentés: ………………………………. Nombre de titre interprétés: …………………………………. Auteur de la Scénographie: ………………………………….. Durée totale: …………………………………………………………………………………. Durée de la participation de l'Artiste: ………………………………….. Lieux de représentation: ……………………………… Dates des représentations: …………………………….. Captation audiovisuelle: Oui / Non Les Parties déclarent être libres de tous engagements et disposer des moyens matériels et humains nécessaires pour mettre en œuvre le présent contrat. Chaque Partie déclare être en situation légale d'exploiter son droit et n'être lié par aucun engagement ou accord de quelque nature que ce soit qui pourrait directement où indirectement entraver la réalisation du présent engagement.
Vous avez 30 jours pour nous signaler votre demande d'échange ou de retour. Nous prenons les frais de retour à notre charge, et procéderons à l'échange ou au remboursement dès réception dans nos entrepôts. Plus d'informations sur la livraison et le retour
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La coutellerie Berthier de Lyon est située dans le deuxième arrondissement de Lyon au 26, rue des Remparts d'Ainay. Cette coutellerie a vu le jour en 2021 dans le sillage de la Maison Berthier de Valence. La Coutellerie Berthier de Lyon est aux couteaux de cuisine ce que la Maison Berthier de Valence est aux couteaux de poche et aux couteaux de collection. Notre philosophie coutelière nous fait préférer les couteaux de cuisine japonais. En effet, les Japonais ont poussé très loin l'art de concevoir et de fabriquer des couteaux de cuisine très performants, raison pour laquelle nous mettons ces couteaux en avant. L'implantation de la Coutellerie Berthier à Lyon est donc loin d'être anodine car Lyon représente la cité gastronomique française par excellence. COUTELLERIE BERTHIER LYON. Quel outil de découpe plus indiqué qu'un excellent couteau de cuisine? Le magasin situé au 26 rue des Remparts d'Ainay vous accueille du mardi au samedi, de 10h00 à 13h00 et de 14h à 19h La Coutellerie Berthier Lyon II Un grand choix de couteaux à Lyon un service sur-mesure La Coutellerie Berthier Lyon II Vous l'avez compris, l'univers du couteau est extrêmement diversifié, la Coutellerie Berthier de Lyon se tient à vos côtés et à votre écoute pour vous conseiller et vous aiguiller dans le choix de votre couteau de cuisine mais également de votre couteau pliant.
EMBALLEZ-LE AVEC STYLE! Couteau Higonokami à la Coutellerie Brossard à Lyon. Nous proposons des pochettes cadeaux dans de différents formats adaptés à chaque produit de votre commande. Cette option vous sera proposée à la fin du processus de commande. PS: Pour ne pas commettre d'impair, aucun prix ne sera mentionné sur le bon de livraison. MOT CADEAU Lorsque vous sélectionnez l'option "Emballage cadeau" sur la page de votre panier, vous avez la possibilité de renseigner un mot cadeau qui sera envoyé dans le colis.