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Wednesday, 3 July 2024

La maisons est dotée de double vitrage isolant du bruit. Trouvé via: VisitonlineAncien, 21/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027644972 Située dans Saint-Ismier, met à votre disposition cette jolie maison récemment mise sur le marché pour le prix attractif de 750000€. Le bien contient 5 chambres à coucher, un bureau et un salon très cosy. En ce qui concerne la consommation en énergie, elle bénéficie d'un chauffage grâce à une pompe à chaleur (GES: B). Trouvé via: Arkadia, 24/05/2022 | Ref: arkadia_VINP-T3138184 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 6 pièces de vies pour un prix compétitif de 789000euros. La maison contient 5 chambres, une cuisine équipée, et des cabinets de toilettes. L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède un beau terrain de 185. 0m² incluant et une agréable terrasse. Maison à vendre biviers paris. Cette maison saura allier confort et sécurité grâce à un interphone et un interphone. Elle est dotée de double vitrage permettant de bien l'isoler.

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Ville: 38420 Le Versoud (à 5, 59 km de Biviers) | Ref: iad_1104185 Les moins chers de Biviers Information sur Biviers L'entité de Biviers, où habitent 2325 personnes, se trouve dans le département de l'Isère. Elle comprend des commerces locaux et est sereine. Les logements âgés forment la plus grosse partie du parc immobilier. La localité possède un climat distingué par un ensoleillement de 1717 heures par an, mais des précipitations de 979 mm par an. La santé économique y est excellent: un taux de chômage de 7% mais un revenu moyen très supérieur à la moyenne (55300 €), un pourcentage de ménages imposés très supérieur (82%), une part de cadres proportionnellement très haute (81%) et une basse part d'ouvriers (19%). Maison Biviers - 15 maisons à vendre à Biviers par Nuroa.fr. Elle est remarquable par une année moyenne de contruction de 1969 et un taux de déplacement vers un lieu de travail extérieur de 92%, une densité de population importante (380 hab. /km²). Aussi disponibles à Biviers maison acheter près de Biviers

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Aller au contenu Aller au menu Services de l'État Politiques publiques Actualités Publications Démarches administratives Vous êtes obtenir des autorisations Mise à jour le 16/12/2015 Vous trouverez ci-après les informations utiles pour obtenir les autorisations nécessaires auprès de la DDPP: demande d'autorisation de détention: Ce formulaire est à retourner complété au service SPAE de la DDPP. L'ensemble des rubriques est à renseigner afin de déterminer vos connaissances sur la ou les espèces que vous souhaitez détenir. demandes de certificat de capacité: Arrêté du 12 décembre 2000 fixant les diplômes ou conditions d'expériences professionnelles équivalents pour la délivrance d'un certificat de capacité. Types d'autorisations / Animaux non domestiques / Animaux de compagnie / Agriculture / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans la Manche. > notice pour l'élevage amateur - format: PDF - 0, 12 Mb > notice pour la vente et le transit - format: PDF > notice pour la vente et le transit: demande simplifiée pour les titulaires des épreuves E5 et E7 - format: PDF - 0, 14 Mb > notice pour la présentation au public (établissement fixe) - format: PDF - 0, 11 Mb > notice pour la présentation au public (établissement mobile) - format: PDF - 0, 09 Mb demande d'autorisation d'ouverture: > notice pour l'autorisation d'ouverture - format: PDF - 0, 12 Mb

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Celle-ci est limitée à six adultes au maximum (annexe I de l'arrêté ministériel du 10 août 2004). La déclaration doit être adressée, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la direction départementale de la protection des populations (DDPP) de la préfecture du département du lieu de détention de l' animal. Vous devez vous déclarer en préfecture au moins 30 jours avant toute vente d'animal. La déclaration s'effectue en ligne ou par courrier à votre DDPP. Avant d'effectuer votre déclaration, vous devez choisir un vétérinaire sanitaire et lui faire compléter le formulaire dédié. Certificat de capacité animaux non domestiques auto. L' aviculteur, spécialiste de l'aviculture risquerait de vous voler dans les plumes et refuserait de vous faire visiter son exploitation avicole. S'il n'existe pas d'obligation de diplôme pour devenir éleveur, pour s'installer à son compte il est revanche indispensable de détenir l'ACACED (attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d'espèces domestiques) peut-être intéressant. Cette attestation remplace depuis 2016 le certificat de capacité.

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Types d'autorisations Mise à jour le 19/10/2011 Liste des autorisations pour la détention, l'élevage, la vente et la présentation au public Précisions sur les diplômes requis pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques Pour détenir certaines espèces protégées, dangereuses, pouvant porter atteinte à l'environnent ou nécessitant des conditions d'entretien adaptées, la réglementation peut imposer des autorisations au détenteur de ces animaux. Détention: Autorisations à obtenir par le responsable Les arrêtés du 10 août 2004 réglementent la détention de ces espèces. > Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques - format: PDF - 0, 27 Mb > Arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques - format: PDF - 0, 24 Mb Pour un élevage d'agrément (espèces définies par l'annexe 1 de l'arrêté du 10 août 2004) une autorisation de détention est nécessaire.
Lien vers le document informations faune sauvage captive: > Information faune sauvage captive - format: DOC - 0, 07 Mb Vous êtes un particulier et vous souhaitez détenir un ou des animaux d'espèces non domestiques inscrits dans la colonne (c) de l'annexe II de l'arrêté du 08/10/2018.