Communauté De Communes Du Tardenois — Voiture Accidenté À Vendre Avec Carte Grise

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Wednesday, 10 July 2024

Annuaire Mairie / Hauts-de-France / Département de l'Aisne / Communauté de communes du Tardenois Annuaire Mairie / Intercommunalité / Intercommunalité de l'Aisne / Communauté de communes du Tardenois Attention, la CC du Tardenois a disparu le 31 décembre 2016 et a été remplacé par Communauté d'agglomération de la Région de Château-Thierry. Communauté de communes du tardenois du. La Communauté de communes du Tardenois était une Communauté de Communes située dans le département de l'Aisne. Cette intercommunalité regroupait 21 communes était en fonction depuis le 23 décembre 1996. Monsieur Jean-Paul ROSELEUX présidait la Communauté de communes du Tardenois qui siégeait sur la commune de Fère-en-Tardenois et comptait 20 différentes compétences listées ci-dessous.. Informations sur l'intercommunalité Coordonnées de la Communauté de Communes Adresse postale de la Communauté de Communes: BP 36 02130 Fère en Tardenois Renseignements téléphoniques: Téléphone: 03 23 82 11 68 International: +33 3 23 82 11 68 Fax: 03 23 82 13 68 International: +33 3 23 82 13 68 Informations sur l'intercommunalité La Communauté de communes du Tardenois regroupait 21 communes ( voir la liste des communes).

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Identité de l'entreprise Présentation de la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TARDENOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TARDENOIS, communaut de communes, immatriculée sous le SIREN 240200626, a t en activit pendant 20 ans. tablie FERE-EN-TARDENOIS (02130), elle était spécialisée dans le secteur d'activit de l'administration publique gnrale. Terrain De Pétanque Fère en Tardenois. recense 4 établissements, aucun événement. L'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TARDENOIS a été fermée le 1 janvier 2017. Une facture impayée? Relancez vos dbiteurs avec impayé Facile et sans commission. Commencez une action > Renseignements juridiques Date création entreprise 23-12-1996 - Il y a 25 ans Voir PLUS + Forme juridique Communaut de communes Historique Du 23-12-1996 à aujourd'hui 25 ans, 5 mois et 4 jours Accédez aux données historiques en illimité et sans publicité.

Petite communale rurale de l'Aisne, Courmont se dote d'un monument aux Morts. Une cérémonie particulière a eu lieu à la veille du 8 mai. Par Rédaction Coulommiers Publié le 18 Mai 22 à 18:04 De nombreux élus de tout le département étaient présents Pendant le discours inaugural du maire près du monument. Communauté de communes du tardenois maroc. (©Le Pays Briard) La petite commune de Courmont est située dans le canton de Fère-en-Tardenois. Elle fait partie de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry. D'un caractère rural, elle est proche du parc naturel régional de la Montagne de Reims et compte officiellement depuis le dernier recensement 120 habitants. Courmont étant une des rares communes de l' Aisne sans monument aux Morts, son maire Régis Dujon et son conseil municipal ont voulu la doter d'un monument digne de ce nom. L'inauguration officielle a eu lieu samedi 7 mai en présence des anciens combattants et de leurs drapeaux, de la population, des enfants du pays et de très nombreux élus, maires, conseillers régionaux, député et sénateur venus spécialement de tout le département.

Résolu /Fermé céline-37 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 6 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2013 - 6 févr. 2013 à 10:54 lca - 19 sept. 2017 à 14:28 Bonjour, Je souhaite vendre un véhicule accidenté, le contrôle technique as plus d'un 1 an, le véhicule es de 2005 Un acheteur es intéresser de l'acheter, Comment puis - je vendre mon véhicule? quel sont les mention as mettre sur la carte grise? Acheter un véhicule sans carte grise : les pièges à éviter. Cordialement Céline dany311 19266 jeudi 11 février 2010 Contributeur 31 mai 2022 5 549 7 févr. 2013 à 00:13 bonjour vous pouvez vendre un véhicule accidenté, aucune loi ne l'interdit attention toutefois: est-ce un véhicule qui a été remboursé par votre assurance?? car dans ce cas, l'assurance à dû mettre ce véhicule V. E. I. et le signaler à la préfecture qui a mit une opposition au transfert de propriété. si ce n'est pas le cas; vous devez sur la carte grise - 2 grands traits en travers ( bien appuyés) et la mention ( en gros) véhicule vendu le....... - sur le certificat de vente, remplir correctement le certificat et dans les observations; vous mentionnez -- véhicule accidenté, vendu dans l'état, sans Contrôle Technique n'oubliez pas de vous faire une copie de la carte grise avec les mentions citées et un double du certicat de vente que vous enverrez à la préfecture d'immatriculation du véhicule.

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Vendre une voiture accidentée est possible, la procédure sera différente s'il s'agit d'un véhicule fonctionnant ou non. Suite à un accident de la circulation, votre véhicule a été endommagé et vous souhaitez le vendre. Sachez que pour vendre une voiture accidentée en toute légalité, il convient de distinguer deux situations: le véhicule accidenté est en état de fonctionnement et n'a pas été déclarer dangereux lors de l'expertise automobile ou bien il s'agit d'un véhicule qui n'est plus en état de fonctionnement. Dans le premier cas, en respectant la procédure de vente classique d'une voiture d'occasion, il est possible de vendre le véhicule à n'importe qui (particulier ou professionnel). Comment vendre une voiture accidentée ? - ActiROUTE. Dans le cas d'un véhicule qui ne fonctionnerait plus suite à l'accident, il devra impérativement être céder à un professionnel ou à un centre VHU agréé en vue de sa destruction. Sommaire Le point sur le terme « voiture accidentée » À qui peut-on vendre une voiture accidentée? En savoir plus sur la vente d'une voiture d'occasion Après un accident de voiture, une expertise automobile déterminera si le véhicule peut être réparé ou s'il doit être mis à la casse.

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Auteur 1630 vues - 5 réponses - 1 j'aime - 0 abonné Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 02/04/2012 à 09h35 Bonjour, Ayant du temps devant moi suite à un problème de santé Je recherche un van même très accidenté mais roulant avec carte grise pour le retaper à ma main, tranquillement. Merci de transmettre autour de vous Cordialement. Tel: 06. 799. 788. 51. Voiture accidenté à vendre avec carte grise gratuit. Merci et bonne santé à toutes et tous, Bruno. 0 j'aime Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 02/04/2012 à 10h03 et bon rétablissement à vous. Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 02/04/2012 à 19h07 1 j'aime Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 08/01/2017 à 20h03 J'ai trouvé un Wesfalia que je viens de restaurer de A à Z. Merci, cette annonce n'est plus valable. Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 08/01/2017 à 20h18 jouanhau on pourrait avoir de petites photos? je trouve ça intéressant de voir le changement Recherche van accidenté avec carte grise Posté le 11/01/2017 à 15h46 Recherche van accidenté avec carte grise