Qcm Anglais Juridique L1 Droit La – L&Rsquo;Objet Du Mois : Lecture Des Poinçons D&Rsquo;Une Cuillère En Argent D&Rsquo;Ancien Régime
Une Cour Suérieure de la Magistrature dont le rôle est de juger les litiges entre magistrats. Le Conseil Social de Magistrature dont le rôle est d'attribuer les diplôme de titre de magistrat. Un Conseil Supérieur de la Magistrature dont le rôle est de s'interposer entre le Gouvernement et le magistrat. réponse obligatoire Question 10 Qu'est ce que les juridictions administratives? Des tribunaux compétents pour régler les litiges entre administrés Des tribunauxcompétent pour régler des litiges entre administré et administratin Des tribunaux compétents pour régler des litiges entre particuliers Des tribunaux compétents pour régles des problèmes uniquement d'ordre documentaire ( papiers, carte d'identité, documents dadministration,... ) réponse obligatoire Question 11 Dans le cas d'un procès civil ou administratif, quelles dépenses les justiciables doivent ils prévoir? La rémunération des juges. Les honoraires des avocats. Qcm anglais juridique l1 droit du travail. Les dépens ( indemnités des témoins par exemple). Aucunes dépenses ne sont à prévoir réponse obligatoire Question 12 Quelles demandes le Tribunal de Grande Instance est-il en mesure d'accepter?
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Pour les sujets mis en ligne le corrigé, lorsqu'il existe, est communiqué à la suite du sujet. Le droit anglais et la Common Law en QCM de Jean-Eric Branaa - Livre - Decitre. Les matières qui ne figurent pas dans ces pages n'ont donné lieu à aucun examen écrit. Aucun sujet ne peut donc être mis en ligne pour ces matières. Droit civil Groupe 1: session 1 - session 2 Groupe 2: session Groupe 3: session Groupe 4: session Droit constitutionnel Histoire des institutions Groupe 1: session 1 - session 2 Institutions européennes Économie Groupe 1: session 1 - session 2 Groupe 2: session 1 - session 2 Groupe 3: session 1 - session 2 Groupe 4: session 1 - session 2 Institutions juridictionnelles Ethnologie juridique session 1 - session 2 Sociologie politique Groupes 1 & 2: session 1 - session 2 Groupes 2 & 4: session 1 - session 2 Histoire des institutions de l'antiquité Groupe 4: session 1 - session 2
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GSLR ANTIQUES Antiquités, objets d'art ARGENTERIE MOBILIER AUTRES L'identification des poinçons est déterminante pour dater les ouvrages en argent massif. La production d'argent massif fait l'objet de réglementations depuis le 14e siècle, ce qui nous permet d'authentifier bon nombre d'objets de façon certaine, à quelques années près. Les poinçons XVIIIe sont très nombreux: difficile d'en faire le tour. Ancien poinçon argent colloidal. Nous nous attarderons davantage sur les poinçons en vigueur à partir de 1798, les pièces produites aux XIXe et XXe siècles étant tout de même plus fréquentes. 1 - Les poinçons d'argent massif au XVIIIe Poinçons du XVIIIe, fermiers généraux... Des termes désignant un alignement de poinçons en général assez usé sur les pièces datant d'avant 1798, au minimum au nombre de 4: - le poinçon de maître, ou poinçon d'orfèvre, que ce dernier apposait en réalisant l'ébauche de son ouvrage, lequel était ensuite retravaillé: le poinçon d'orfèvre est en général très peu visible. - le poinçon de charge, qui existe depuis 1672, apposé par les fermiers généraux, et qui engage l'orfèvre à régler les taxes liées à la fabrication des pièces en argent.
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Nous n'avons à partir de là plus que 2 poinçons: - le poinçon losange de l'orfèvre - le poinçon de titre: une tête de Minerve pour les gros et moyens ouvrages, et un sanglier pour les petits ouvrages (certains couvercles de boîtes en cristal par exemple). La qualité de l'alliage reste inchangée pour les 1er et 2e titres.
Le poinçon de décharge C'est le quatrième et dernier poinçon apposé sur la pièce par le fermier, une fois l'objet terminé et l'impôt perçu. C'est la preuve que l'orfèvre a acquitté la taxe et est déchargé de toute obligation fiscale vis-à-vis du pouvoir pour cette pièce. Les poinçons d'argent massif français ?. Chaque fermier général a ses poinçons propres durant son exercice, ce qui nous permet de savoir qui a collecté l'impôt et à quelle période. Ici nous avons un poinçon en forme de tête féminine au chignon; Il s'agit du poinçon de décharge pour les gros ouvrages d'argent du fermier Julien Alaterre, en exercice à Paris de 1768 à 1774. Le poinçon de charge C'est le deuxième que l'on voit sur la cuillère, mais le dernier dans cette analyse car comme précisé plus haut, je n'arrivais pas à le lire, il m'a donc fallu procéder par déduction. Le poinçon de charge est apposé sur la pièce en cours de réalisation par le représentant du fermier général depuis 1672, pour indiquer la taxe à acquitter au profit du royaume. C'est toujours une lettre majuscule, différente pour chaque généralité (la France comptait 33 généralités en 1672).