Brevet Alpiniste Militaire Des
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Arsenal Collection ne pourait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. ARTICLE 11 - INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations collectées par Arsenal Collection lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande. C'est informations sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous ne vous demandons que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Brevet alpiniste militaire.com. Ces informations sont strictement réservées à l'usage exclusif de la société Arsenal Collection Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier à l'adresse suivante: ARSENAL COLLECTION 37 rue de Barante 63300 THIERS e-mail: ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE LITIGES ÉVENTUELS Le droit applicable est celui du droit Français Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
- Brevet alpiniste militaire francais
- Brevet alpiniste militaire de
- Brevet alpiniste militaire.com
- Brevet alpiniste militaire 2
Brevet Alpiniste Militaire Francais
Brevet bronze: Brevet de Qualification des Troupes de Montagne ( B. T. Q. M. ) argent: Officiers: Chef d'unit de haute montagne ( B. C. U. H. ) Sous-officier: Chef de dtachement de haute montagne ( B. D. ) or: Brevet de Moniteur Guide Militaire ( B. G. ) Brevet Suprieur Technique de l'Arme de Terre ( B. S. A. ) Instructeur Montagne + Brevet d'Etat
Brevet Alpiniste Militaire De
Pour tout litige survenant en application des présentes Conditions Générales de Vente, seul sera compétent le tribunal de THIERS
Brevet Alpiniste Militaire.Com
ARTICLE 9 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les produits demeurent la propriété d'Arsenal Collection jusqu'au paiement intégral du prix. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison desdits produits. Militaires. ARTICLE 10 RESPONSABILITE Les ventes d'articles de Police, de Police municipale, de Gendarmerie ou de Douanes sont strictement réservées au personnel de ces Institutions sur présentation d'une carte proféssionnel; Arsenal Collection ne peut, en aucun cas, être tenue responsable d'une utilisation illicite ou frauduleuse de ces mêmes articles. Arsenal Collection ne pourait être tenue responsable pour l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et tout dysfonctionnement du réseau Internet, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie, coupure électrique, etc...
Brevet Alpiniste Militaire 2
Des chasseurs alpins en formation à l'EMHM (école militaire de haute montagne) dans le cadre d'un stage de leur brevet d'alpinisme militaire, s'entraînent sur le glacier d'Argentière près de Chamonix. Tirage limité et numéroté à 10 exemplaires seulement! Livraison offerte en France métropolitaine Impression Digigraphie sur papier Fine Art Hahnemühle Baryta 20x30 cm Certificat d'authenticité fourni par le laboratoire professionnel Photon (basé à Toulouse) ATTENTION: nous ne vendons que le tirage papier, le système d'accrochage et le cadre ne sont pas fournis, vous êtes libre de choisir le support de votre choix. Chasseurs Alpins | brevet d'alpinisme militaire | defense-zone.com. L'offre est terminée ATTENTION: nous ne vendons que le tirage papier, le système d'accrochage et le cadre ne sont pas fournis, vous êtes libre de choisir le support de votre choix.
Dans le cas où ce droit de rétraction serait exercé par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de déduire au client la totalité des frais d'expédition que ces derniers soient initialement gratuits où payant en partie ainsi qu'un forfait de frais de gestion de 10% de la valeur de la transaction. Dans le cas où un produit nous serait retourné dans un emballage ouvert, abimé ou déjà utilisé, Arsenal Collection ne pourrat que revendre cet objet en occasion, il serat donc appliqué une décote de cinquante pour cent de la valeur d'achat. ARTICLE 8 GARANTIE Tous les articles sont soumis à une garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil ou de l'obligation de délivrance d'un bien conforme tel que prévu par l'ordonnance du 17 Février 2005. Les articles sont garantis un an, à compter de la date de facture, contre tout défaut de matière ou de fabrication. La facture ou le bon de livraison délivrés avec votre commande tient lieu de garantie. Brevet alpiniste militaire la. Une copie doit impérativement être jointe en cas de retour d'un garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation inappropriée ou modification du produit, en cas de dommage volontaire du client, si le produit a subi un dommage externe tels que chute, choc, incendie, etc.