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Vous souhaitez vendre ou céder un animal? Vous allez devenir propriétaire d'un chat ou d'un chien? Il vous sera indispensable d'établir un contrat de cession conforme. TOUT CHAT TOUT CHIEN vous aide dans la rédaction de ce document indispensable pour accueillir votre compagnon à quatre pattes! VOTRE MODELE DE CONTRAT DE CESSION ANIMAL Nous n'avons pas pu confirmer vos informations. Merci, le modèle de contrat de cession vous attend! Téléchargez UN MODÈLE DE CONTRAT DE CESSION ANIMAL - TOUT CHAT TOUT CHIEN. QU'EST CE QU'UN CONTRAT DE CESSION? Le certificat ou attestation de cession fait partie des documents OBLIGATOIRE dans le cas d'un don ou d'une vente de chat ou de chien. Il doit être établi pour toute vente ou cession à titre onéreux ou gratuit d'un animal. POURQUOI LE CERTIFICAT DE CESSION EST IMPORTANT? Le certificat de session est important car il détermine la propriété de l'animal et permet donc à l'acquéreur de devenir propriétaire du chat ou du chien. Nous vous conseillons d'utiliser le modèle ci-dessus proposé par Tout Chat Tout Chien car il comporte toutes les informations légales indispensables.

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QUELS SONT LES INFORMATIONS INDISPENSABLES A RENSEIGNER DANS LE CONTRAT DE CESSION ANIMAL? Pour être recevable juridiquement, le certificat de cession d'un chien ou d'un chat doit comporter: Le numéro d'identification de l'animal et son passeport, le cas échéant Le nom et les coordonnées du vendeur ET de l'acquéreur La date de l'acte Les caractéristiques de l'animal: espèce, date et lieu de naissance, sexe, stérilisation, apparence raciale …. Le prix de vente TTC et le mode de règlement, si il y a lieu La mention « n'appartient pas à une race » si l'animal n'est pas inscrit au LOF* ou au LOOF** et l'apparence raciale « aux dires du cédant » ou La mention « de race … » si l'animal est inscrit au LOF* ou au LOOF** L'état de santé de l'animal apparent au jour de l'examen La signature des 2 parties Des conseils, ainsi que la précision selon laquelle l'acquéreur s'engage à détenir l'animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques & comportementaux mais aussi à lui fournir des soins attentifs, peuvent être indiqués.

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Qu'il soit vendu ou donné, un animal domestique doit être cédé de manière responsable. Dans les deux cas, les formalités à respecter ont pour objectif de protéger, d'assurer la santé et de pourvoir au bien-être de l'animal. Garantir la traçabilité d'un animal permet non seulement de lutter contre les trafics, mais aussi contre l'abandon. Les démarches à réaliser visent aussi à diminuer les dérives comme, par exemple, la production d'animaux par des « novices », qui conduit malheureusement trop souvent à l'abandon causé par des maîtres mal renseignés. Certificat de cession animaux domestiques.gouv.fr. Un tel dispositif implique et responsabilise donc le cédant au bénéfice de l'animal. Lors de la cession (vente ou don), c'est au cédant qu'incombe la charge de faire les démarches nécessaires. Il doit en effet fournir les documents relatifs à la vente ou à la donation. Mais surtout, il doit faire identifier l'animal, s'il ne l'est pas encore et effectuer ensuite le changement de détenteur. Attention: la loi distingue le particulier vendeur d'un animal dont il ne détient pas la mère reproductrice, le particulier vendeur qui détient la mère reproductrice, considéré comme « éleveur », et le professionnel intitulé "éleveur".

Fait en double exemplaire le [date] à [lieu]. [Signature acheteur] vendeur]

Mon arbre à moi (Christian Poslaniec) Posted by arbrealettres sur 13 août 2018 Mon arbre à moi Lorsque je le caresse, Mon arbre apprivoisé Se dresse Sur la pointe des feuilles Dans le vent. Alors moi je lui cueille Un bouquet d'oiseaux blancs Et il remue la tête Heureux En souriant D'un grand rire d'écorce Pour me faire la fête. (Christian Poslaniec) This entry was posted on 13 août 2018 à 7:00 and is filed under poésie. Poésie mon arbre à moi la. Tagué: (Christian Poslaniec), apprivoisé, arbre, écorce, blanc, bouquet, cueillir, fête, feuille, heureux, oiseau, pointe, remuer, rire, se dresser, sourire, tête, vent. You can follow any responses to this entry through the RSS 2. 0 feed. You can leave a response, ou trackback from your own site.

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8 novembre 2012 4 08 / 11 / novembre / 2012 08:00 Comme tous les jeudis, chez les Croqueurs de mots on publie nos poèmes, ou nos poètes préférés texte libre, forme libre, faire découvrir nos coups de coeur. Enréquita à la barre nous propose: Au pied de mon arbre Sur un mont haut perché A pleins poumons respirer Loin des villes aux sons bruyants Le plaisir du silence reposant Bel arbre je te préserve Je ne t'écorche ni te grave Du chant des oiseaux nichés De celui de tes feuilles je suis bercée Quand je m'éloigne je te suis des yeux Pour admirer ton port majestueux Mamie Claude - dans Poésies

Le feu de l'alchimie donne la vie dans toutes ses parties Se manifestant dans ses racines, feuilles, fleurs et fruits. L'arbre me ressemble tel un frère par sa verticalité Trait d'union entre la Terre Mère et le Ciel Père étoilé. Ses racines m'entrainent dans mes profondeurs Ma naissance…j'y vois sa graine devenue fleur Mon adolescence…son tronc prend de la hauteur Ma vision mûrit. Ses branches telle une tumeur S'émancipent dans toutes les directions Comme mon humeur…Un flot de vibrations. Ses feuilles…Un refuge sacré pour les oiseaux Mon esprit…un espace pour entendre là haut. Poésie sur les arbres - Français - Forums Enseignants du primaire. Comme la sève qui monte pour donner vie Je ressens sa force et toute son énergie Sensible aux saisons et toutes ses variations Je vois l'arbre dans mes yeux plein d'adoration. Il m'apprend à cultiver mon esprit tel un jardin Je dois tailler dans mes croyances de cet écrin Puis greffer de nouvelles idées en plantation Pour laisser un nouveau cycle en gestation. Je vois la beauté de la nature près de Lui Je garde mes pieds ancrés à la Terre Ma colonne monte vers le ciel mon Père Terre Ciel réunis, mon cœur contient l'univers… ©EstElle Penain 2014