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Le Forex ou PVC Comme la plupart des plastiques, le Forex est imperméable et résistant à l'usure ainsi qu'aux éléments atmosphériques (pluie, UV selon les fabricants). Une variante composée de 2 couches de plastique coloré superposées l'une à l'autre, est non seulement résistante aux UV, mais également aux conditions extrêmes de chaleur ou de froid. Dans tous les cas, le Forex permet de fabriquer de belles plaques professionnelles à poser en extérieur. Plaque medecin | Plaque médicale personnalisée | Exaplac. Il est également pratique. En effet, facile à découper et léger, il est assez manipulable. Autres matériaux Il est possible de commander une plaque professionnelle en verre, mais du verre sécurisé ou antieffraction, donc pas de crainte. Par ailleurs, grâce au sablage, les inscriptions ne s'altèrent pas avec le temps. Sinon, les matériaux nobles comme le marbre blanc de Carrare, l'Ardoise naturelle ou le Granit noir permettent de réaliser des plaques professionnelles à l'allure sobre et prestigieuse. Que votre plaque reflète votre personnalité et votre métier est une chose.

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Accueil > Plaque Professionnelle et Réglement Copropriété Réglementation: Pose d'une plaque professionnelle dans une copropriété. Règlement de copropriété: Il est fortement conseillé de lire votre règlement de copropriété afin d'y contrôler que l'exercice de profession libérale est autorisé. Accord du Bailleur: Généralement si vous louez un local médical, votre bailleur autorise de faite l'exercice de profession libérale ainsi que le droit à l'enseigne Droit à l'enseigne: Le titulaire d'un bail commercial peut signaler sa présence à l'endroit où il exploite son activité. Cela constitue un accessoire nécessaire du bail, qui n'a donc pas à être mentionné au contrat (CA Paris 16ème Ch. Dimensions d une plaque professionnelle au. A 7 février 2007: JurisData n° 2007-334518). Le bailleur / propriétaire ne peut en principe pas déroger à ce droit à l'enseigne. En revanche, des clauses du bail ou du règlement de copropriété peut fixer les modalités relatives à la pose d'une plaque professionnelle en fonction des caractéristiques de l'immeuble et de son esthétique et prévoir la nécessité d'obtenir du bailleur ou du syndic l'accord sur un nouveau projet d'enseigne.

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Et en cas de doute, interrogez votre Ordre pour savoir si vous pouvez y inscrire un titre ou fonction autre que votre qualification, car, la jurisprudence précise que « constitue une faute disciplinairement sanctionnable le fait de faire figurer sur une plaque une qualification inexistante » et donc des indications de pratiques non reconnues par l'Ordre ou toute autre autorité en santé (CE 24. 07. 1987 n° 62858). Vos possibilités. Votre plaque apposée à la porte de votre cabinet ou de l'immeuble est réglementée (la dimension de 30 × 25 cm est traditionnellement admise). Dimensions d une plaque professionnelle des. De plus, cette plaque doit être présentée avec discrétion, ne pas apparaître publicitaire et ne peut mentionner que des diplômes, titres ou qualifications reconnus conformément à l'article 79 du Code de déontologie, en vue de l'information du public. Bon à savoir. Vous ne pouvez mettre que deux plaques: l'une à l'entrée de l'immeuble, l'autre à la porte de votre cabinet. Mais si l'immeuble n'abrite que votre cabinet, une seule plaque est admise.

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