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Lire la suite 61 £ /jour Chambre d'hôtes Domaine des Trions (Lancie Rhone) Environ 21 km de Montrevel en bresse Venez vous relaxer au sein de 2 chambres d'hôtes, spacieuses, chez un vigneron au cœur des crus du Beaujolais. Calme et vue imprenable garantis. Possibilité de déguster les vins du domaine... Lire la suite 74 £ /jour Chambre d'hôtes La Petite Traboule (Macon Saone et loire) Environ 23 km de Montrevel en bresse France Bourgogne(71) Mâcon Centre Ville. Très belle chambre d'hôtes, en plein cœur de la ville de Mâcon très calme. Le charme de la Bourgogne, Ville de Vins, de Gastronomie et de... Lire la suite 79 £ /jour Chambre d'hôtes Moulin de Buffiere (Montbellet Saone et loire) Environ 25 km de Montrevel en bresse Laissez vous séduire par la quiétude des lieux dans ce Moulin du XVIIe siècle entouré de champs et de vignes. Proche RN6, entre Tournus et Mâcon; Le Moulin de Buffière,... Lire la suite 40 £ /jour Chambre d'hôtes Les Tremieres (Charnay les macon Saone et loire) Environ 28 km de Montrevel en bresse Maison de 1860 en pierres roses située à 10 minutes de la sortie d'autoroute A6 (Mâcon Sud n° 29)ainsi que de la gare TGV.
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Le parc, d'environ 4000 m², est arboré et clôturé de toutes parts. Au… Situé à 31 km de Montrevel-en-Bresse Favori Comparer Château de Varambon 10 1 Château avec 5 chambres à Varambon 150 € à 180 € la chambre double Belle demeure du xixe siècle classée monument historique, offrant une vue imprenable sur la plaine de l'Ain et les Monts du Bugey, le Château de Varambon vous propose 5 chambres d'hôtes de standing dans un cadre d'exception. En choisissant de… Situé à 36 km de Montrevel-en-Bresse Favori Comparer Étang de chaffaud 8. 3 5 Villa avec 4 chambres à Villars-les-Dombes 50 € à 60 € la chambre double Séjournant en Chambres d'Hôtes, vous découvrirez le mieux, et d'une façon originale, un environnement naturel préservé avec une des plus belles réserves naturelles d'oiseaux au monde. Tout en gardant votre indépendance, vous partirez à la découverte… Situé à 37 km de Montrevel-en-Bresse Favori Comparer
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Ces derniers mettent notamment en place les protocoles et gestes barrières définis par les autorités gouvernementales et sanitaire. Ce prix comprend / Ce prix ne comprend pas Ce prix comprend Chambre double, supérieure, petit déjeuner Ce prix ne comprend pas Le prix n'inclut pas la taxe locale à payer sur place
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4 (55 avis) 17. 1 km - Impasse la croix, 01270 Domsure 9. 2 (119 avis) 17. 2 km - 100 Boulevard de Brou, 01000 Bourg-en-Bresse 8. 2 (216 avis) 17. 4 km - 123 rue Antoine de Saint Exupery, Saint-Denis-les-Bourg, 01000 Bourg-en-Bresse 132 Boulevard De Brou, 01000 Bourg-en-Bresse 9. 4 (140 avis) 17. 6 km - Le Cercle Rue des Roses, 01270 Coligny 17. 7 km - 6 Rue du Moulin de Brou, 01000 Bourg-en-Bresse 9. 4 (151 avis) 23 route de Macon, 01190 Gorrevod 9. 4 (129 avis) 17. 9 km - 158 Chemin du Colombier, 01310 Saint-Rémy 190 boulevard Du 8 Mai 1945, 01000 Bourg-en-Bresse 9 (186 avis) 18. 1 km - 11 Rue du Grand Faubourg, 01190 Pont-de-Vaux 9. 4 (270 avis) Champ Grillet 1053 Chemin de Champ Guillot, 01190 Arbigny 9 (71 avis) 18. 4 km - lieu-dit le Foulon, 01290 Laiz 9 (21 avis) 18. 5 km - 5 Place Alfred de Musset, 01000 Bourg-en-Bresse 18. 9 km - 1089 Route de Bourg, 01750 Replonges A partir de 70 € 9. 6 (28 avis) 19. 4 km - 347 chemin des Lavocats, 01370 Cuisiat 19. 7 km - Aire de Bourg Jasseron/Teyssonge, 01250 Jasseron 19.
Filtres Types d'hébergements Gîtes et maisons Résidences de vacances Appartements Campings Insolites Gîtes de groupe Avis clients Note 9+ Note 8+ Note 7+ Services proposés Animaux acceptés Chèques vacances Table d'hôtes Massage bien-être Borne véhicule électrique Équipements WiFi gratuit Télévision Spa Piscine Piscine intérieure Piscine privée Climatisation Lave-vaisselle Lave-linge Parking privé Jardin Terrasse Gîte entre Bourg-en-Bresse et Mâcon Saint-Didier d'Aussiat 1 appartement, 70 m² 3 personnes, 2 chambres, 1 salle de bains 5. 7 km de Montrevel en Bresse Les gîtes du moulin de Riottier Jayat 1 gîte, 90 m² 5 personnes, 2 chambres 1. 9 km de Montrevel en Bresse Gîte Les Combes Etrez 1 gîte, 33 m² 2 personnes, 1 chambre, 1 salle de bains 4. 2 km de Montrevel en Bresse Gite les Combes Bellevue, Appartement à la campagne 1 appartement, 33 m² Verveine Patchouli Saint-Martin le Châtel 1 gîte, 80 m² 5 personnes, 2 chambres, 1 salle de bains 6. 1 km de Montrevel en Bresse Appartement Mon Cocon Bressan Saint-Julien-sur-Reyssouze 1 appartement, 50 m² 4 personnes, 1 chambre, 1 salle de bains 7.
Le manquement de l'éditeur d'un site internet à l'obligation de mise à disposition des mentions légales, qui seraient absentes ou incomplètes, est passible de sanctions pénales qui peuvent aller jusqu'à des peines de prison. Attention à ne pas confondre les mentions légales dont nous vous proposons ici la rédaction, et les mentions obligatoires qui peuvent être exigées sur une facture, un contrat de bail, ou d'autres documents juridiques. Mentions légales document imprimé 2019. Les termes peuvent être trompeurs, mais l'expression de mentions légales est bien spécifique aux sites internet. Vous voulez créer votre site internet? Vous pouvez être soumis à l'obligation d'y publier des mentions légales, obligation qui dépend de votre statut et de votre activité. Si vous avez un doute quant aux obligations qui vous sont applicables en matière de mentions légales, vous pouvez poser vos questions à tout moment à un avocat spécialisé. Lorsqu'un professionnel exerce son activité au moins en partie par le biais d'un site internet, on parle alors d'un site de e-commerce, ou de commerce en ligne.
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Tout document destiné à l'externe doit normalement avoir des mentions légales. Celles-ci peuvent être inscrites, au dos, sur le côté, en gros ou en petit. Mentions légales document imprimé pré. Aucune obligation ne semble être imposée quant à la forme de ces mentions. On doit indiquer: La raison sociale de l'entreprise Son numéro RCS (enregistrement au registre du commerce) précédé du code de la ville du dépôt Une date d'édition pour prouver l'antériorité d'une création en cas de procédure judiciaire Et les crédits photos: c'est à dire les noms des entreprises qui disposent des droits et/ou les noms des photographes. Exemple: Arnaud Meunier Cie – RCS Rx Tg 000 000 000 – Mai 2005 – Crédits Photos: Arnaud Meunier
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Les mentions légales sur les documents imprimés La loi française impose certaines mentions légales sur les supports imprimés. Il est donc nécessaire de les connaître pour continuer à communiquer en toute sérénité. 1- Les mentions pour les supports imprimés à caractère commercial Il s'agit là, principalement des flyers et des dépliants et plus largement tout imprimé dont la nature est d'être distribuée. Tout d'abord, le support doit être lisible dans des conditions normales de lecture. Cela dépend de la police de caractère et de la taille du document final. De manière générale, le corps minimum, pour un document visible de près (type brochure), est de 6 pt et proportionnellement plus grand sur une affiche. La mention « Ne pas jeter sur la voie publique » est obligatoire ( loi L. Mentions légales du document imprimé. 541-10-1 du Code de l'environnement). Votre communication papier ne doit pas participer à la pollution et vous devez inciter vos lecteurs à respecter l'environnement. Le nom de l'agence de communication comme Claire & Claire ou de l'imprimeur doivent aussi y figurer en vertu de l' article 3 de la loi du 29 juillet 1881.
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Enfin, sur un flyer, une affiche, une brochure, ils sont apposés en petits caractères sur un côté du document. Les mentions obligatoires sur un document imprimé | Arnaud Meunier.net. Concernant les banques d'images libres de droit (qui ne signifie pas que l'on doive s'affranchir de noter le crédit photo mais que l'auteur à cédé ses droits à celle-ci! ), celles-ci spécifient dans leurs conditions d'utilisation les règles à respecter. Pour Fotolia, nous avons, par exemple, relevé ceci: « Il est rappelé et accepté par le Membre que Fotolia ou ses contributeurs (concédants de licence) conservent tous les droits de propriété sur les Œuvres et que ces Œuvres sont protégées par copyright, par des droits d'auteurs et par d'autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Fotolia et/ou à ses contributeurs. » Le crédit se note ainsi: © [Nom du Photographe] / Fotolia Concernant l'utilisation sur les réseaux sociaux voici leurs précisions: « Veuillez également noter que l'utilisation de nos images sur les réseaux sociaux n'est possible: Que si sa taille d'affichage est inférieure à 1000 x 1000 pixels Et que les informations de copyright apparaissent directement sur l'image.
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Lorsqu'il s'git d'une publicité pour un produit alimentaire manufacturé. "L'abus d'alcool est dangereux pour la santé" Lorsqu'il s'git d'une publicité pour un produit à base d'alcool. "Ne pas jeter sur la voie publique" Obligatoire sur chaque flyer et dépliant!