Fiche Technique De L'entreprise / Remercie De Votre Réponse Rapide - English Translation &Ndash; Linguee
Accueil > Société > DRINK&FOOD > Achats Entreprise radiée Fiche entreprise: chiffres d'affaires, bilan et résultat 31000 Toulouse Identité Bilans gratuits Comptes annuels Documents Légaux Actionnaires Filiales Etablissements secondaires Fiche de l'entreprise Voici les informations dont vous disposerez dans cette fiche: - Nom de 1 établissement secondaire - 1 évènement important - Existence ou non d'une défaillance 9. 90 € HT * Attention, seules les infos figurant dans l'encart ci-dessus sont disponibles. Statuts de l'entreprise Derniers statuts à jours 7. 90 € HT Actes Numérisés Dépot n° 99999999 du 24/09/2012 ➞ 18/09/2012 06 (13 pages) STATUTS MIS A JOUR Dépot n° 99999990 du 24/09/2012 11/09/2012 04 (13 pages) STATUTS CONSTITUTIFS Dépot n° 1 du 24/09/2012 18/09/2012 18 (3 pages) PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Défaillances (Source externe) inclus dans la fiche 3. 00 € HT Montant de votre commande: Valider Trouver des prospects Accédez aux informations entreprises et dirigeants du même secteur d'activité et géographique Démarrez votre prospection
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Fiche De L'entreprise Aquitaine
Il y a également les personnes morales de droit privé à but lucratif ou non: les entreprises en société, les syndicats, les associations, les partis politiques… L'entreprise individuelle (EI) ou « en nom propre » Définition: L'entrepreneur est propriétaire ET dirigeant. Il peut embaucher du personnel. Dans ce statut l'entreprise et l'entrepreneur sont la même personne. L'entreprise (et tout ce qui la compose: matériels, matériaux etc) font partie des biens personnels de l'entrepreneur. En simplifiant: si l'entrepreneur ne peut payer un fournisseur, le fournisseur peut très bien demander la saisie des biens de l'entrepreneur. Il peut saisir le matériel de l'entreprise mais également ses meubles par exemple. S'il est marié sous le régime de la communauté (le contrat de mariage par défaut), la saisie peut s'étendre aux biens du conjoint. De même, si l'entrepreneur a des dettes personnelles qui n'ont rien à voir avec l'entreprise, le créancier peut saisir les biens qui servent à l'entreprise.
La fiche entreprise donne des i nformations génériques sur une entreprise (coordonnées détaillées) et indique notamment les rubriques déchets pour lesquelles elle est autorisée par l'Etat. Dans ce cadre, elle s'appuie sur des données des bases INSEE et ICPE. À date, elle est consultable uniquement dans le formulaire d'édition du BSD dans les champs de recherche d'un acteur (émetteur, destinataire, transporteur). Accéder à la fiche entreprise via le formulaire du BSD Exemple de fiche entreprise indiquant les autorisations Elle sera prochainement accessible à tout le monde via une page dédiée, c'est-à-dire qu'elle sera consultable par des personnes n'ayant pas de compte sur Trackdéchets.
( NL) Thank you Mr Pr es ident, Commissioner, ladies and gentlemen, and than k you fo r answering a t such len gt h and [... ] in such excellent Dutch. (PL) Monsieur le Président, Monsieur le Commissa ir e, je vous remercie pour votre réponse et je v o us encourage à [... ] prendre des mesures plus ambitieuses. (PL) Mr President, Commissio ne r, ma y I thank you for your response and en courage you to t ak e bolder steps. (EL) Madame la Présidente, Madame la Commissa ir e, je vous remercie pour votre réponse e t v otre honnêteté, mais vous ne [... ] m'avez pas convaincue que [... ] la Commission aborde le sujet avec le sérieux nécessaire dans un secteur si important pour l'achèvement du marché intérieur et la compétitivité de l'Union européenne. President, Co mm issi oner, thank y o u for you r reply a nd your h onesty, bu t you h ave n ot con vi nced me that t he Commission [... ] is addressing [... ] the issue with the necessary seriousness for a sector which is so important to the completion of the internal market and the competitiveness of the European Union.
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(ES) Mr President, Madam President-in-Office of the Co uncil, t han k you v ery muc h for your reply. (EL) Monsieur le Présid en t, je vous remercie pour votre réponse e t l es bonnes dispositions dont vous [... ] avez fait état quant à [... ] ce que compte faire la présidence et l'Union à propos de ces armes terribles. ( EL) Thank you for your reply, Mr Pr es i de nt-in-Of fi ce of the Council, and f or your st atements as to [... ] what the Council and the [... ] Union intend to do about these terrible weapons. (ES) Au nom de M. Yañez-Barnu ev o, je vous remercie pour votre réponse. (ES) On be ha lf o f Mr Y añez -B arnue vo, I thank you for your answer. ( E N) Je vous remercie pour votre réponse, q ui démontre [... ] que, que ce soit dans le cadre des Traités actuels, tels que modifiés [... ] par le traité de Nice, ou du traité constitutionnel, le Conseil doit œuvrer à la mise sur pied d'un nouveau système concernant la composition de la Commission, vraisemblablement sur la base d'une rotation.
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Je vous remercie e n co r e pour votre e n th ousiasme et pour le traite me n t rapide d e s demandes [... ] de numéro d'assurance sociale, [... ] car nous pouvons maintenant établir les REEE des enfants ». Again, I wan t t o thank you fo r your e nth usi asm a nd efficiency in facilitating these SIN applications [... ] for our children, which [... ] will now allow us to move forward in establishing RESPs. (PT) Monsieur [... ] le Commissa ir e, je vous remercie pour votre réponse c o mp lète à ma question. (PT) Commi ss ioner, I than k you f o r your e xte nsive answer to m y qu es tion. (EL) Monsieur le Présid en t, je vous remercie pour votre réponse e t l es bonnes dispositions dont vous [... ] avez fait état quant à [... ] ce que compte faire la présidence et l'Union à propos de ces armes terribles. ( EL) Thank you for your reply, Mr Pr es i de nt-in-Of fi ce of the Council, and f or your st atements as to [... ] what the Council and the [... ] Union intend to do about these terrible weapons.
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( E L) Merci, M ad ame la Commissa ir e, pour votre réponse e t l 'esprit de cette réponse. ( E L) Ich danke Ihn en, Frau K ommis sar in, für Ihre Antwort u nd de n Geist, der a us diese r Antwort s prich t. Merci pour votre s e rvi c e rapide e t e fficace - [... ] cela en valait chaque dollar. Danke für den schnellen un d e ffi zient en Service [... ] - es war jeden Dollar wert. C on ç u pour r e nd re l'image sur la conception du site de cette nouvelle interface et pl u s rapide Merci d ' in novations dans la pratique et être en mesure d'apporter des modificatio ns à votre s i te. K onzi pier t, um da s Bi ld a uf der Website Design dieser neuen Sch ni ttste lle un d schneller dank In nov ati onen in der Praxis zu machen und in der Lage sein, Ä nd erun gen an Ihrer Web sit e zu m achen. En ou tr e, merci de votre réponse rapide. A u ch danke für Ihre schnelle Antwort. Nous voudrions encore une fois vous exprimer notre gratitude pour l'amabilité et la générosité que vous nous avez manifestées, e t pour votre réponse si rapide à no tre demande d'exemplaires gratuits de Who prays [... ] is saved.