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Sunday, 2 June 2024
L adresse postale identifiée. Le numéro Insee de Saint-laurent-les-tours, ainsi que les informations permettant de reconstituer l'identifiant de la parcelle: sa section et son numéro. La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale. La surface couverte par du bâti sur la parcelle La surface non bâtie sur la parcelle. Cadastre joue les tours france. Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle. Textes de loi importants concernant le cadastre:
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26 km2 Zones Urbanisees (ha): 138. 46 ha (3% de la surface communale) Zone Decharge Chantier (ha): 0 Cultures Permanents (ha): 0 Prairies (ha): 962. 59 ha (18% de la surface communale) Zine Agricole Heterogene (ha): 1146. 02 ha (21% de la surface communale) Forets (ha): 545. 73 ha (10% de la surface communale) Zones Humides Cotieres (ha): 0 Zones Humides Interieures (ha): 0 Eaux Continentales (ha): 206. Cadastre joue les cours en ligne. 88 ha (4% de la surface communale) Eaux Maritimes (ha): 0 Balance comptable et données financières Nombre de comptes étudiés: 216 Solde débiteur total calculé: 30 216 229, 00 € Solde créditeur total calculé: 30 216 233, 00 € Résultat: 4, 00 € À partir du résultat des 216 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 € Le cadastre est l' ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l'ensemble des propriétés fiscales et administratives en France. Concernant les terrains: le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.

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Ce que vous allez acheter ici Lorsque vous cliquez sur une parcelle et que vous cliquez sur "ajout au panier" vous allez pouvoir acheter un fichier électronique au format pdf qui comportera une douzaine de pages avec des vues (mises à l'échelle) à différents "zoom" de la parcelle dans son contexte (dans la commune de Joué-lès-Tours). Vous allez aussi avoir un accès internet sans limitation graphique au cadastre de Joué-lès-Tours, sur cette vue premium vous pourrez faire autant d'impressions que vous le désirerez. Plan du cadastre de la ville de Joué-lès-Tours - France Cadastre. Pour les professionnels, en fonction de la disponibilité, vous aurez aussi la possibilité de télécharger les feuilles cadastrales de Joué-lès-Tours au format DXF (autocad) si ce format est disponible. Le document comportera un tableau avec les surfaces des zones construites et celles non construites, ces données sont le résultat de calculs géométriques sur la forme de la parcelle et de celle des bâtiments. En fonction de la disponibilité des informations, nous vous fournirons aussi dans le rapport PDF des informations sur les risques (Radon, Sismicité et Plan de Prévention des Risques) et sur les risques potentiels de pollution des sols (Sources BASIAS, BASOL, SIS, installations classées) pour la parcelle sélectionnée.

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Le relevé cadastral de Joué-lès-Tours vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Joué-lès-Tours vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Joué-lès-Tours ou aux alentours. Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Joué-lès-Tours Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Joué-lès-Tours, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Le cadastre décrypté - Joue-sur-erdre. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire? ", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Joué-lès-Tours à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Demande de Cadastre Courcelles-de-Touraine La commune de Courcelles-de-Touraine met à disposition son plan cadastral, recensant et décrivant les propriétés ainsi que les noms des propriétaires sur son territoire. Tous les citoyens français sont autorisés à demander des informations sur le plan cadastral de leur commune et notamment les plans cadastraux, la section et le numéro d'une parcelle, ainsi que la valeur locative cadastrale.

Que trouve t-on comme information dans le cadastre à Tours? Le cadastre est un document légal qui donne des informations sur les parcelles, ce document est principalement utilisé par les collectivités et l'état pour le calcul des impôts. En terme d'information, on retrouve pour chaque parcelle, les limites géographiques des parcelles, une indication de la surface de la parcelle et tous les éléments permettant de situer la parcelle dans la feuille cadastrale. Qu'est ce qu'une feuille cadastrale? Afin de simplifier la gestion du cadastre des communes, les parcelles sont regroupées en feuilles cadastrales le plus souvent identifiées par des lettres, les parcelles étant quant à elles identifiées par des numéros. Le cadastre décrypté - Chambray-les-tours. Est-il nécessaire d'avoir recours à un géomètre-expert? Les documents du cadastre ne remplacent pas un relevé fait par un géomètre qui lui sera précis ce que le cadastre ne sera pas toujours. En cas de doute il est donc conseillé de faire appel à ces professionnels. Qu'est ce que le PLU ou PLUi?