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Vigilance et prudence sont ainsi les maîtres mots pour se protéger du moindre risque. En cas de chantier sur la voie publique, il est impératif de disposer d'un arrêté de circulation. À apposer sur un panneau et disposer à chaque accès de la zone de chantier, l'arrêté de circulation doit y figurer selon la réglementation de signalisation en vigueur. Cette autorisation est délivrée par le maire, le conseil général ou la préfecture, et vise à permettre la mise en place de signalisation temporaire. Dans tous les cas, les risques sont gros en cas de manquement aux obligations de sécurité et qu'un accident se produit sur le chantier, notamment si les intervenants (entreprise, entrepreneur, propriétaire) ne disposent pas des EPI. Ils engagent leur responsabilité civile et pénale et sont passibles de sanctions pénales. En ce sens, prendre des précautions reste la meilleure solution comme de s'informer sur le fonctionnement des assurances en cas d'accident. Comment sécuriser un chantier et protéger les personnes?
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Bien que la signalisation temporaire des chantiers diffère en fonction de l'endroit où ils se trouvent, cette obligation précise une réglementation spécifique qui la décrit et l'encadre. Sur terrain privé Un chantier situé sur un terrain privé n'est soumis à aucune réglementation. Toutefois en cas d'incident majeur, toute la responsabilité appartient à l'intervenant (entreprise, entrepreneur ou propriétaire). Des précautions et mesures de sécurité doivent alors être mises en place comme les balisages pour sécuriser la zone, les EPI pour les personnes et les barrières pour sécuriser aussi le terrain, afin de protéger les personnes susceptibles de circuler sur les lieux. Sur la voie publique La réglementation pour un chantier qui empiète sur une partie ou sur toute la voie publique est extrêmement stricte. Cette réglementation qui relève d'une obligation légale concerne les accès, les protections des personnes ainsi que la signalisation routière. Quelles sont ces obligations légales de signalisation?
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Signaler le chantier et avertir ce qui l'entoure Une mesure de sécurisation et de protection qui relève d'une obligation légale, notamment pour un chantier sur la voie publique, est la mise en place de barrières et de panneaux de signalisation. La signalisation temporaire permet d'informer les usagers de la route dans le cadre de travaux. Elle regroupe un ensemble d'éléments de signalisation qui permettent de prévenir toutes modifications de la voirie, et éventuellement, des allées et venues d'engins dans la zone de travaux. Panneaux d'indication, barrières, signalisation d'approche, signalisation de position, signalisation de début et fin de prescription sont à retrouver sur Seton. Ils permettent tous d'avertir les usagers des dangers éventuels présents sur un chantier et se prémunir d'accident en tout genre. Des EPC, des équipements pour une protection collective Il est impératif de sécuriser toute la zone du chantier. Ici, il est question d'appliquer des normes de sécurité qui visent à délimiter les zones stratégiques ainsi que les abords du site au moyen de panneaux de signalisation, plots ou des bandes de sécurité.
La signalisation de position Elle consiste à diriger les usagers de la route vers la trajectoire temporaire à suivre et permet de délimiter la zone du site. La zone de chantier présente à cet effet des panneaux zébrés ou des cônes de signalisation. La réglementation veut que le nouveau parcours soit retracé en jaune s'il y a constat de modification de la trajectoire initial. Pour renforcer la sécurité des piétons et les avertir, la zone de chantier doit impérativement comprendre un balisage ainsi que des barrières pour séparer la nouvelle trajectoire à emprunter et la voie de circulation. À défaut, les piétons doivent être signalé qu'il est mieux de passer par l'autre côté de la voirie, également sécurisé. La signalisation de début et fin de prescription Les signalisations de prescription visent à renseigner le début et la fin de la zone de danger. Les usagers doivent alors être correctement informés par une signalisation en toutes lettres de la fin de la zone de chantier comme un panneau « Début de chantier » « Travaux en cours » « Fin de travaux » ou « Fin de chantier ».