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-10% Créez un espace de travail harmonieux et convivial grâce à notre gamme de bureau bench pour 4 personnes PARIS. Idéal pour un travail collectif, ce bureau pour open space répondra à toutes vos attentes Identifiant produit: 0360BM40001L24P14 Personnalisation N'oubliez pas de sauvegarder votre personnalisation pour pouvoir l'ajouter au panier Coloris Plateau 250 caractères max Coloris piétement Configurer mon produit Dimensions L x P (en cm): Garantie 5 ans Disponible sous 6-7 semaines 1 240, 17 € HT Dont 13.
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Caractéristiques Matière Plateau Bois mélaminé Forme Plateau Droit Hauteur 72 cm Forme Piètement Pieds Inclinés, Pieds Inclinés Matière Piètement Bois massif et métal Couleur Plateau Blanc, Chêne Fil Couleur Piètement Blanc/Hêtre Naturel Profondeur totale 143 cm Capacité 4 personnes Dimensions par poste L120 x P70, L140 x P70, L160 x P70
Collocation 2 Salle D'EAU, 2 WC, 4 CHAMBRES Rue du Caro en impasse à coté de tout commerce: Carrefour hyper, kerbio, fitness, arrêt Coat tan à proximité de Thalès - Technopole, Arsenal, Hôpital, Plages… Un bien équipé et meublé composé de: - 4 CHAMBRES équipées chacune de Bureaux, Lits 140, Armoires… - 2 SALLES D'EAU (une pour 2 personnes) - 2 TOILETTES - 1 SALON avec TV, Wi-Fi, canapé… - 1 CUISINE toute ÉQUIPÉE (Micro onde, Lave-vaisselle et Linge, Fours, nécessaire pour cuisiner …) LOYER 335€ + 50€ de provision sur charges (Electricité, Chauffage, Eau, ). BAIL INDIVIDUEL MEUBLE (vous n'avez qu' UN MOIS de PRÉAVIS et n'êtes pas solidaire ou caution de vos colocataires). Pour une bonne ambiance dans la colocation, nous recherchons une personne soigneuse, propre, non fumeuse et respectueuse de la vie de chacun.
D'autres États plus proche de la tradition du droit d'auteur obtiennent un résultat similaire par des présomptions réfragables qui transfèrent les droits au producteur. EurLex-2 The information referred to above will be published in the November 1997 issue of Industrial Property and Copyright/La Propriété industrielle et le Droit d'auteur. "Centre scientifique Russe pour les antibiotiques (VNIIA) " Les informations précitées seront publiées dans le numéro de novembre 1997 de La Propriété industrielle et le Droit d'auteur/Industrial Property and Copyright. In 1985, with his song "Imbokatwa Xani", a call for unity, he won first prize in the music contest of the Bureau Sénégalais du Droit d'Auteur (BSDA). En 1985 avec sa chanson Imbokatwa Xani, un appel à l'unité, il a remporté le premier prix du Concours de musique du Bureau Sénégalais du Droit d'Auteur (BSDA),.
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4 Myra A. Tawfik, Copyright as Droit d'auteur, non daté, Centre for Innovation Law and Policy, Université de Toronto. Common crawl ◦ Gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins, Report presented to the French Senate. • Gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins, Rapport présenté au Sénat français. Canada recognizes moral rights (droits moraux) in its Copyright Act (Loi sur le droit d'auteur). Le Canada reconnaît les droits moraux dans sa Loi sur le droit d'auteur. WikiMatrix Société de droits d'auteur en arts visuels (SODART), and Canadian Artists' Representation Copyright Collective (CARCC) 7. Société de droits d'auteur en arts visuels (SODART) et Canadian Artists' Representation Copyright Collective (CARCC) 7. (Société de droits d'auteur en arts visuels (SODART) is the copyright collective associated with RAAV. ) • Le Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV), qui est lié à la Société de droits d'auteur en arts visuels (SODART), laquelle assume la perception du droit d'auteur.
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Both authors draw from the work of A. Lucas, Droit d'auteur et numérique, (Paris, 1998) at 274. Les deux auteurs puisent dans l'œuvre d'A.
Every reproduction must be marked " Copyright Queen's Printer for Ontario" at the beginning of the document or the beginning of any part of it that is reproduced. Plus de résultats Détenteur des droits d'auteur Ministère de l'Industrie, 2008 La liste des organismes auxquels on a demandé des entrevues a été établie en collaboration avec la Direction générale de la politique du droit d'auteur du ministère du Patrimoine canadien. The associations were selected in consultation with the Copyright Policy Branch, Department of Canadian Heritage. L'autorité compétente en matière de droit d'auteur est le ministère du Commerce et de l'Industrie. The competent authority on copyright issues is the Minister of Commerce and Industry. En plus du droit d'auteur, le ministère du Patrimoine canadien examinera les questions de protection du folklore et d'autres véhicules du savoir traditionnel. In addition to copyright, Canadian Heritage will examine issues relating to the need to protect folklore and other works of traditional knowledge.