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Descriptif de la licence Droit Cours (CM) - Cours intégrés (CI) - Travaux dirigés (TD) - Travaux pratiques (TP) - Travail étudiant (TE) - Langue de l'enseignement: Français Description du contenu de l'enseignement L1-S1-Groupe AF Histoire du droit et des institutions publiques Le cours aborde, de manière chronologique, l'évolution des institutions publiques et du droit, considéré comme instrument de régulation du politique. HISTOIRE DU DROIT - INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ET HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES (14E EDITION) - HISTOIRE DU DROIT - DROIT PUBLIC - Librairie des Lois. Naissance, croissance et enracinement des institutions politiques, administratives, judiciaires et ecclésiastiques de la France: la crise de l'Ancien Régime, l'ère révolutionnaire, l'époque des restaurations monarchiques et enfin la longue recherche du parlementarisme jusqu'à la naissance de la troisième république. Le cours montrera comment les affrontements, rébellions ou révolutions viennent provoquer des modifications institutionnelles profondes dans un pays à forte tradition centraliste et unitaire. Cette histoire de la forme politique du gouvernement de la France privilégie la succession des constitutions, et les naissances et évolutions du suffrage universel.

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Il est Roi de France de 1380 jusqu'à sa mort. Fils du roi Charles V et de la reine Jeanne de Bourbon, il est le quatrième roi de la branche de Valois de la dynastie capétienne. Il monte sur le trône à l'âge de douze ans, alors que son père laisse derrière lui une situation militaire favorable, marquée par la reconquête de la plupart des possessions anglaises en France. Histoire du droit et des institutions publiques locales. D'abord placé sous la régence de ses oncles, les ducs de Bourgogne, d'Anjou, de Berry et de Bourbon, il décide en 1388, âgé de 20 ans, de s'émanciper. Pour réfléchir sur ce texte nous pouvons remonter jusqu'au règne des mérovingiens. En effet, cette dynastie transmettait le pouvoir à l'image d'une succession de droit privé, de façon héréditaire. A cet égard, les mérovingiens vont s'appuyer sur une règle coutumière qui est la lex salica initialement appliquée par les francs saliens. Sous la dynastie des carolingiens, Hugues Capet introduit la notion de primogéniture, soit l'aîné de la famille à qui revient le droit d'exercer le pouvoir.

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La première partie est consacrée à la période révolutionnaire (1789-1799) avec son cycle d´instabilité et sa succession de constitutions. La seconde partie est consacrée à la période napoléonienne (1799-1814) durant le Consulat puis l´Empire. La troisième partie présente, durant la période contemporaine (1814-1848), l'émergence du régime parlementaire depuis la Restauration. Cours : Histoire des institutions jusqu'en 1789. L1-S1-Groupe des étudiants salariés Ce cours a pour objet l'étude des régimespolitiques qui se sont succédés en france, de la période révolutionnaire (1789-1799) à la fin du Premier Empire napoléonien. LICENCE - Droit Affectation des étudiants par année et par groupe Nom du fichier: Affectation des étudiants de licence Extension du fichier: pdf Poids du fichier: 41 Ko

Première partie: Les fondations de la modernité monarchique (fin du 12e siècle – 16e siècle) (nous verrons comment le pouvoir du roi va s'organiser) Chapitre 1: l'affermissement de l'institution royale Le règne de Philippe Auguste va correspondre à un important renforcement territorial et aussi à l'affirmation de la suprématie féodale du roi. Cette manière de maitriser « le système politique et institutionnel » va être poursuivit par son petit fils Louis 9 (1226 – 1270) et ce progrès de l'affermissement de l'institution royale continuera jusqu'au règne de Louis 11 (1461 – 1483). Cette suprématie féodale va transformer le royaume en effet, longtemps dominé par le pluralisme et la concurrence à outrance des pouvoirs des seigneurs et des villes, ce royaume va évoluer vers un ensemble solide et unitaire placé sous l'autorité d'un monarque dont la puissance ne cesse de s'imposer. Histoire du droit et des institutions publiques.com. Mais ce progrès n'est pas linéaire et au cours de cette période, les crises sont nombreuses, profondes et l'instabilité demeure pendant longtemps une réalité avec laquelle les rois de France doivent composer.

Avant les Romains, la Gaule était habitée par des peuples formant une civilisation brillante. La Gaule apparaît, dans les sources historiques, à la fin du 7ème siècle avant J-C. À cette époque, les Grecs commencent à coloniser les rivages de la Méditerranée. Ils sont motivés par le commerce, qu'ils veulent efficace (les géographes essaient de connaître au mieux les populations des terres où ils s'installent). En arrivant en Provence, ils trouvent un peuple qu'ils vont appeler Keltoi (=les Celtes). Les termes de « Gaule » et de « Gaulois » sont Romains, donc plus tardifs. Dans la guerre des Gaules, César parle des « Celtes » (= « Gaulois » dans sa langue). Les Celtes peuplent la Gaule depuis des siècles à l'arrivée des Romains. Les Celtes sont composés de: les Arvernes, les Allobroges et les Voconces notamment, dans le centre et le sud de la Gaule. Ces peuples sont indépendants mais vivent en bonne entente. HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS (2E EDITION) - HISTOIRE DU DROIT - DROIT PUBLIC - Librairie des Lois. On ne les connaît que grâce aux témoignages littéraires et archéologiques. Cette civilisation est très variée selon les lieux et les époques, mais aussi riche.

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