Avis Sip De Bar Le Duc Bar-Le-Duc | Gowork.Fr / Accueil - Sodema Travaux De Forage Et Assainissement
Du 2 au 30 mai 2011: réception dans les services des impôts des particuliers (SIP) SIP Bar-le-Duc: avenue du 94 e-RI, tél. 03. 29. 79. 48. 55; mail:; secteur d'assiette de Bar-le-Duc, ligne directe au 03. 50. 10. SIP Commercy: château Stanislas, tél. 91. 46. 66; mail:; secteur d'assiette de Commercy, ligne directe au 03. 83. 25. SIP Verdun: rue Roland-Dorgelès, tél. 00; mail:; secteur d'assiette de Verdun rive gauche/Montmédy, ligne directe au 03. 21 et Verdun rive droite/Étain, tél. 22. Réception commune aux SIP Du 2 au 30 mai, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 (sauf week-ends). SIP de Bar-le-Duc, Centre des Finances Publiques. Les 19 et 26 mai, de 8 h 30 à 17 h 30, sans interruption. Réception hors des SIP Dans les mairies: Ancerville, lundi 16 mai de 9 h à 12 h; Bouligny, mardi 24 mai de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30; Étain, mardi 17 mai de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h; Fresnes- en-Woëvre, lundi 23 mai de 13 h 30 à 16 h 30; Ligny-en-Barrois, vendredi 20 mai de 9 h à 12 h; Montmédy, jeudi 19 mai de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30; Revigny-sur-Ornain, mardi 24 mai de 9 h à 12 h; Stenay, mercredi 18 mai de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30; Vaucouleurs, lundi 23 mai de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.
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Aussi, nous vous invitons à téléphoner au préalable ou à consulter directement le site internet du Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bar-le-Duc. Lundi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 Mardi Mercredi Fermé Jeudi Vendredi de 09h00 à 12h00 Comment se rendre au Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bar-le-Duc Nous proposons ici un plan google qui vous permettra de déterminer le meilleur itinéraire pour vous rendre au Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Bar-le-Duc. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le bouton "Itinéraire" situé directement sur la carte.
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Calcul et gestion des paiements des impôts des particuliers Gestion des déclarations de revenus, exonérations, réclamations, et demandes de délais des particuliers Recouvrement des impôts impayés Accueil fiscal de proximité dans les centres en France Services de conciliation fiscale en cas de désaccord suite à une réclamation Les services des impôts des particuliers, ou SIP, gèrent le calcul et le paiement des impôts des particuliers. En tant que contribuable, vous pouvez vous rendre dans l'un des centres d'accueil de votre département de résidence, et le contacter par téléphone ou par mail. Vous pourrez ainsi demander un renseignement, un formulaire, ou faire une réclamation, entre autres. Prendre contact avec le SIP Bar-le-Duc Cedex-55013 - Prendre contact. Vous trouverez les coordonnées de tous les centres des impôts sur le site Impô
Hôtels Bar-le-Duc Hôtels proches de Bar-le-Duc Services publics de Bar-le-Duc Voici la liste des services publics de Bar-le-Duc. Cliquez sur le nom d'une administration de la liste ci-dessous pour accéder à la toutes ces informations: adresse, horaires d'ouverture, numéro de téléphone, adresse du site web, informations géographiques... Sip bar le duc jelly. Types administrations rattachées à la commune de Bar-le-Duc: Hôpitaux proches de Bar-le-Duc Médecins proches de Bar-le-Duc Services publics proches Vous trouverez ici la liste de tous les services publics proches. Cliquez sur un nom d'administration pour accéder à toutes ses informations et coordonnées.
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Conformément à l'article L. Coquart | travaux de forage dirigé dans le nord pas de calais. 112-1 du Code minier, les installations géothermiques sont réglementées par le code minier et ses textes d'applications. D'après le décret n°78-498 du 28 mars 1978 relatives aux titres de recherches et d'exploitation, deux procédures administratives sont à différencier: l'obtention d'un titre minier de recherche ou d'exploitation et d'une autorisation préfectorale pour l'ouverture des travaux minier, conformément aux dispositions du décret n°2006-649 du 2 juin 2006 relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains. Il convient de contacter si vous avez besoin de précisions la DREAL, Service Risques, pôle sous-sol et ouvrages hydrauliques: la télé-déclaration relevant du régime de la minime importance. Les critères relatifs à la géothermie de minime importance (GMI) sont définis à l' article 3 du décret 78-498 du 28 mars 1978 modifié.
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