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Wednesday, 10 July 2024
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Démontage quality management (KZD) est un système de gestion de la qualité certifiée pour l'industrie du démantèlement des véhicules. KZD 1; Entreprises de démontage sont conformes à toutes les réglementations et exigences applicables dans l'industrie du démontage des véhicules, ainsi que les exigences en matière de recyclage des matériaux. Ces entreprises ont une entreprise claire et ordonnée. KZD 2; consiste KZD un avec quelques ajouts. Les entreprises de démontage qui vendent des pièces, peuvent démontrer ce niveau qu'ils sont un endroit fiable pour acheter des pièces utilisées. Aile avant gauche peugeot expert 2019. KZD 3; consiste en KZD 2 avec un certain nombre d'ajouts. Il contient toutes les exigences qui sont actuellement STIBA par, entre autres, dans le cadre de la reconnaissance Garante STIBA, Achmea, ainsi que dans le cadre de polis verts, sont nécessaires.

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Les défauts doivent être immédiatement signalés à DAV dès leur apparition par téléphone puis confirmés par écrit. La marchandise doit alors être présentée aux frais du client, pour être examinée et, si nécessaire réparée ou échangée. Aile avant gauche peugeot expert m. DAV ne sera jamais tenu pour responsable ou engagé de quelque façon que ce soit par les coûts de démontage ou de remontage des pièces. DAV ne sera en aucune façon engagé et n'acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie, lorsqu'il apparaîtra après examen, que les marchandises n'ont pas été montées et entretenues selon les recommandations figurant en annexe. DAV ne sera en aucune façon engagé et n'acceptera aucune responsabilité aux termes de la garantie, et ce, quelques soient les circonstances, quant aux frais éventuels de remorquage, de transport, de livraison, ou de récupération de véhicules, de location d'un véhicule de remplacement d'indemnités d'immobilisation ou d'accident, de vol, de perte, ou autres et, en général de frais quelconques dus à l'indisponibilité du véhicule et de la marchandise pendant la période de garantie.

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TVA SUR PIECES OCCASIONS: En application du Nouvel Article 297 E du C. G. I., les assujettis-revendeurs qui appliquent le régime particulier de la marge NE PEUVENT PAS FAIRE APPARAITRE LA TVA SUR LEURS FACTURES OU TOUS AUTRES DOCUMENTS EN TENANT LIEU. En conséquence, il ne peut être transféré aucun droit à récupération de TVA sur les pièces détachées d'occasion. Afin d'éviter toute confusion, nos factures ne mentionneront plus désormais que le PRIX. Toutes nos marchandises sont vendues dans l'état où elles se trouvent. Aile avant gauche peugeot expert forum for changing. Le kilométrage ne peut qu'être estimé selon l'état de la pièce après contrôle. Toutes les pièces d'occasion vendues, ne sont ni reprises ni remboursées, seul un échange ou avoir sera possible. En cas de défectuosité de la pièce détachée, DAV propose au client le remplacement, soit le remboursement de la pièce dans un délai de huit jours suivant la date de livraison. « Le prix convenu sera, le cas échéant, majoré si une variation du prix est rendue nécessaire par suite d'une modification de la réglementation fiscale, et notamment du relèvement du taux de TVA » Nous acceptons le règlement des sommes dues par chèques libellés à notre nom en notre qualité de membres d'un Centre de Gestion Agréé par l'Administration Fiscale.

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