Terrain Non Constructible Avec Cabanon Cadastré 04

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Monday, 20 May 2024

T-8. 1 - Loi sur les terres du domaine de l'État Texte complet Date d'entrée en vigueur 31. (Abrogé). 1987, c. 23, a. Terrain non constructible avec cabanon cadastré 04 2019. 31; 1995, c. 20, a. 15. 31. Malgré l'article 2082 du Code civil du Bas Canada, tout droit réel affectant une terre non cadastrée a effet à compter de son enregistrement à l'encontre de celui qui ne l'a pas été ou qui l'a été subséquemment. Si cette terre est subséquemment cadastrée, le détenteur de ce droit réel doit se conformer aux prescriptions du Code civil du Bas Canada sur l'enregistrement.

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1 Beau terrain à vendre, une offre que l'on voit rarement, proposé par. À vendre pour 62000€. Ville: 26560 Séderon (à 17, 41 km de Orpierre) | Trouvé via: Iad, 29/05/2022 | Ref: iad_1074421 Détails Beau terrain à bâtir, une belle opportunité, mis en vente par. Prix de vente: 67000€. Ville: 26570 Barret-de-Lioure (à 21, 3 km de Orpierre) | Ref: iad_1040045 Joli terrain à vendre mis en vente par. Prix de vente: 66000€. Ville: 04200 Curel (à 15, 27 km de Orpierre) Trouvé via: VisitonlineAncien, 29/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027658072 Agréable terrain à bâtir mis en vente par. À vendre pour 89000€. Terrain non constructible avec cabanon cadastré 04.2012. Ville: 05130 Sigoyer (à 28, 99 km de Orpierre) | Ref: iad_1126055 Très joli terrain mis en vente par pour le prix de 289000€. Ville: 83330 Le Castellet (à 47, 56 km de Orpierre) Trouvé via: Visitonline, 29/05/2022 | Ref: visitonline_l_10263065 Agréable terrain, situé près de Sisteron, offert par. À vendre pour 212000€. Ville: 04200 Sisteron (à 23, 94 km de Orpierre) | Ref: visitonline_a_2000027256100 Joli terrain à bâtir, une offre rare, offert par.

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Elle compte 327 habitants. Les lieux de villégiature composent la plus grande partie des habitations. Au niveau climatique, la localité possède un ensoleillement relativement assez supérieur (2457 heures par an). Par rapport aux infrastructures, la localité possède une capacité d'accueil touristique de 46 lits. Le climat économique se distingue entre autres par une taxe foncière de 41% et une proportion d'ouvriers de 50%, un taux de chômage de 6%. Terrain non constructible: Terrain à vendre. Il y a aussi lieu de signaler une proportion d'utilisation de la voiture de 10%, une proportion de propriétaires de 67%, une part de petits terrains de 6% et une densité de population relativement assez inférieure (10 hab. /km²) mais un taux de déplacement vers un lieu de travail extérieur relativement bas (64%). Aussi disponibles à Orpierre terrain acheter près de Orpierre

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Prix de vente: 352000€. Ville: 04230 Cruis (à 30, 17 km de Orpierre) | Ref: visitonline_a_2000027236577 Beau terrain, une belle opportunité, proposé par. Prix de vente: 117000€. Ville: 04230 Mallefougasse-Augès (à 32, 05 km de Orpierre) | Ref: iad_1078948 Très jolie parcelle proposée par pour 168200€. | Ref: visitonline_l_9988366 Joli terrain à vendre, à proximité de Saint-Étienne-les-Orgues, proposé par. Prix de vente: 220000€. | Ref: visitonline_a_2000027544555 Agréable terrain à bâtir, une belle opportunité, offert par. Prix de vente: 60000€. Terrains à vendre à Barret-De-Lioure entre particuliers et agences. Ville: 05140 Aspremont (à 20, 24 km de Orpierre) | Ref: arkadia_ACML-T11653 Agréable terrain à vendre, proche de Sault, offert par. Prix de vente: 158000€. Ville: 84390 Sault (à 33, 41 km de Orpierre) | Ref: visitonline_a_2000025954959 Incroyable terrain à vendre, une belle opportunité, offert par. Prix de vente: 114000€. | Ref: arkadia_ACML-T11642 Les moins chers de Orpierre Information sur Orpierre Dans le département des Hautes-Alpes est située la commune de Orpierre, et qui est sereine et est un lieu touristique.

Prix de vente: 67000€. Son bilan énergétique (DPE: NS) devrait aider à alléger votre budget. Trouvé via: Arkadia, 30/05/2022 | Ref: arkadia_VINP-T3144992 Très joli terrain mis en vente par au prix de 139750€. | Ref: visitonline_l_9988468 Joli terrain à vendre, à proximité de Saint-Étienne-les-Orgues, proposé par. Prix de vente: 220000€. Ville: 04230 Saint-Étienne-les-Orgues (à 27, 69 km de Barret-de-Lioure) | Ref: visitonline_a_2000027544555 Beau terrain, une belle opportunité, offert par. Prix de vente: 13000€. Son bilan énergétique (DPE: NS) devrait aider à alléger votre budget. Trouvé via: Arkadia, 29/05/2022 | Ref: arkadia_VINP-T3059412 Très jolie parcelle proposée par pour 168200€. | Ref: visitonline_l_9988366 Agréable terrain à bâtir, une belle opportunité, proposé par. À vendre pour 117000€. Ville: 84390 Saint-Christol (à 18, 29 km de Barret-de-Lioure) | Ref: iad_986236 Beau terrain à vendre, une offre rare, proposé par. Prix de vente: 49000€. | Ref: iad_1114952 Incroyable terrain à vendre, à proximité de Cruis, offert par.