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Budget: 1, 9 Milliard d'euros - Effectifs: 5 000 agents Aux portes de Paris, animé par la Seine et la Manche, la Seine-Maritime présente un territoire varié au travers de ses trois arrondissements: avec sa capitale Rouen et sa métropole, avec son port mondial et son ouverture sur le monde au Havre, avec Dieppe, ses côtes normandes et sa proximité géographique avec l'Angleterre. Administrant dans ses sphères de compétences des territoires tantôt industriels, maritimes ou agricoles, urbains et ruraux, le Département de la Seine-Maritime assure des politiques de solidarités territoriales et humaines au profit de ses 700 communes, 18 intercommunalités et 1. 250. 000 habitants. Le département de la Seine-Maritime est aussi un territoire avec un très fort maillage d'infrastructures de transport et où les déplacements représentent un enjeu majeur. Contentieux de l exécution des marchés publics pdf 2017. Le patrimoine routier du Département est ainsi constitué de 5 800 km de routes auxquelles viennent s'ajouter 140 km de voies vertes en site propre.

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L'élaboration et l'organisation des procédures en cas de sinistres est faite en tenant compte des souhaits de Telt concernant notamment le choix des intervenants (experts techniques, avocats spécialisés... ). Le titulaire, À ce titre, conseille et assiste en permanence TELT dans tous les domaines visés par l'objet du marché II. 5) Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 420 000. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 84 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non II. Erreur | Conseil Départemental de la Corrèze. 10) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II. 11) Information sur les options Options: non II. 13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet: nouvelle liaison ferroviaire Lyon Turin TEN-T (réseaux transeuropéens): projet 2014-eu-tm-0401-m II.

8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: les candidats peuvent se présenter en qualité de candidat individuel ou en tant que membre d'un ou plusieurs Groupement d'entreprises. Ils ne peuvent, par lot, ni cumuler la qualité de candidat individuel et de membre d'un Ou plusieurs groupement, ni être mandataire de plusieurs groupements. Lors de la signature du contrat, la forme du groupement sera libre. En cas de présentation sous la forme d'une Groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants Section IV: Procédure IV. 1) Description IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui IV. Emploi de Responsable de la Commande Publique H/F à Aix-en-Provence,. 2) Renseignements d'ordre administratif IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 29/06/2022 Heure locale: 13:00 IV.

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