Règlement Intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon – Mf Coiffure Courbevoie

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Friday, 2 August 2024
L'accès aux locaux fermés à clef (vestiaires, entrepôts, buvette,... ) est réservé aux membres mandatés et responsables de ces locaux. Les autres membres ne peuvent pénétrer dans ces locaux que sur l'invitation expresse du responsable. Article 2. FFSB - Règlementation. 3: Participation aux activités du club Les joueurs les plus anciens doivent participer à la mission d'éducation et d'encadrement du club vis à vis des plus jeunes, mais également à l'organisation des manifestations proposées par le club. Les responsables des équipes (à partir des U18) établissent un planning des missions confiées à chacun de leurs joueurs respectifs pour l'accompagnement et l'encadrement des équipes de jeunes lors des compétitions. Article 2. 4: Transport des joueurs Les éducateurs et dirigeants de chaque équipe veillent à ce qu'ils disposent des moyens de transport suffisants pour effectuer les déplacements, en respectant les règles élémentaires de sécurité (nombre de joueurs par véhicule, conditions climatiques, temps de déplacement,... ).
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  3. CODC : Club Omnisport de Cruseilles - Règlement intérieur
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Les Règlements Et Les Formulaires

La convocation mentionnée à l'article précédent fait état de cette faculté. Lors de l'entretien, le motif de la sanction envisagée est indiqué au stagiaire: celui-ci a alors la possibilité de donner toute explication ou justification des faits qui lui sont reprochés. CODC : Club Omnisport de Cruseilles - Règlement intérieur. Lorsqu'une mesure conservatoire d'exclusion temporaire à effet immédiat est considérée comme indispensable par l'organisme de formation, aucune sanction définitive relative à l'agissement fautif à l'origine de cette exclusion ne peut être prise sans que le stagiaire n'ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui et, éventuellement, qu'il ait été convoqué à un entretien et ait eu la possibilité de s'expliquer devant une Commission de discipline. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc ni plus de 15 jours après l'entretien où, le cas échéant, après avis de la Commission de discipline. Elle fait l'objet d'une notification écrite et motivée au stagiaire sous forme de lettre recommandée, ou d'une lettre remise contre décharge.

Ffsb - Règlementation

Art. 14: Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs des équipes en présence. Art. 15: Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu. Les règlements et les formulaires. Art. 16: Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage grave peut être convoqué par la Commission de Discipline du club sur décision du Bureau, Art 17: La Commission de Discipline se compose du (des) président(s), du responsable de la Commission Sportive, de l'entraîneur et du capitaine de l'équipe. Sa décision doit être validée par le Bureau. Art 18: En cas de faute grave mettant en cause les valeurs fondamentales et l'image du club, le président peut convoquer la commission d'éthique. Cette Commission se compose de 4 membres choisis par le Président et est renouvelable tous les ans.

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Il doit en faire un compte rendu écrit ou verbal au Président. Chapitre II: DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET EDUCATEURS ET AUX DIRIGEANTS A) JOUEURS Art. 9: Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements et des compétitions les concernant. Art. 10: Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant: - Le calendrier des entraînements fixé par les entraîneurs. - les décisions prises par les entraîneurs, éducateurs et dirigeants. - Les contraintes imposées par les compétitions dans lesquelles le club est engagé. Art. 11: Tout Joueur doit honorer les convocations aux entraînements, aux stages et aux matchs En cas d'empêchement le joueur doit avertir l'Entraîneur le plus rapidement possible. Art. 12: Tout Joueur absent ou en retard à l'entraînement de manière récurrente pourra être sanctionné. Art. 13: Tout Joueur s'étant engagé à assurer un encadrement à l'école de football doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information préalable au Responsable de l'Ecole de football pour pouvoir pallier cette absence.

Celles-ci ne sont utilisables qu'à l'intérieur des installations du C. – Toutefois, elles peuvent être utilisées, dans le respect de la réglementation en vigueur, hors du stand du C. à l'occasion d'épreuves inscrites au calendrier officiel de la saison sportive. Article 11 – Armes personnelles. – Pour les tireurs détenant des armes à titre sportif, la détention, le transport et l'utilisation de ces armes sont soumis à règlement. Cas particulier des tireurs détenant des armes de fonction (Garde-chasse, garde-pêche, etc): Ces armes peuvent être utilisées dans le stand du C. suite à signature d'une convention et sous couvert de leur organisme respectif. – La délivrance de l'avis préalable de la F., dit "Feuille verte", prévue par les textes et permettant d'acquérir et de détenir une arme en vue de la pratique du tir sportif, est soumise aux conditions suivantes: Justification de la qualité de membre du C. depuis six mois au moins. Présentation du carnet de tir F. validé par 3 tirs contrôlés échelonnés de 2 mois minimum.

Art 38: Fournir à l'enfant une tenue vestimentaire de rechange propre ainsi qu'une paire de chaussures. Art 39: Prévenir le dirigeant de l'équipe 48h à l'avance en cas d'absence de l'enfant pour un match (sauf cas particulier). Art407: Faire les démarches auprès des autres parents pour se faire remplacer en cas d'indisponibilité à assurer son tour de voiture, Fait à Mareuil sur Lay le 17 juin 2015 Le Président du MSC

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