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Vous souhaitez effectuer une demande d'autorisation d'enseigner la conduite de véhicules terrestres à moteur (1ère demande, renouvellement, duplicata, extension) Vous trouverez ci-après le dossier à retourner par voie postale à l'adresse indiquée sur la 1ère page. Il comprend: le formulaire à compléter et à signer, la liste des documents à fournir.
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formulaire de demande (format pdf - 479. 8 ko - 13/10/2021) formulaire pour l'envoi de la photo (format pdf - 124. 3 ko - 13/10/2021) liste des documents à fournir (format pdf - 442 ko - 13/10/2021)
Carte préfectorale d'aptitudes médicales du conducteur Mise à jour le 04/11/2020 Cette carte est un document obligatoire commun aux chauffeurs de taxi et chauffeurs de VTC. Liste des médecins agréés pour la visite médicale du permis de conduire: Médecins agréés Isère (38) pour la visite médicale du permis de conduire Formulaire de demande de carte d'aptitude médicales du conducteur > Formulaire demande de carte d'aptitudes médicales du conducteur - format: PDF - 0, 11 Mb Cerfa 14880*2 Permis de conduire - avis médical > CERFA_14880-02 - format: PDF - 0, 23 Mb Documents listés dans l'article:
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1. 5. 3. Dispositions des statuts f Page 91 and 92: Les assemblées générales se réu Page 93 and 94: L'assemblée générale extraordina Page 95 and 96: - Madame Viviane Chalvet détient 4 Page 97 and 98: La Société ne rachètera les acti Page 99 and 100: de placement, à hauteur de 1% TTC Page 101 and 102: en complément du cabinet Coudert. Page 103 and 104: 10. 2 Organigramme de la Société L Page 105 and 106: 10. 5 Les moyens mis en œuvre La So Page 107: des infrastructures et résulte ég Page 111 and 112: Société de réaliser les investis Page 113 and 114: Les revenus générés principaleme Page 115 and 116: - La mise en œuvre et l'animatio Page 117 and 118: De 1996 à 1999, elle a représent Page 119 and 120: Afin d'éviter tout situation de Page 121 and 122: Enfin, il est confirmé l'absence Page 123 and 124: 12. Foncière Forestière investit 0,7 M EUR dans la forêt du Veyton. Rémunération et avantag Page 125 and 126: 14.
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Pour faire suite à votre adhésion un de nos techniciens réalisera votre plan d'aménagement afin de mieux connaître la composition de votre boisé pour ensuite vous suggérer les travaux réalisable à cours et à long terme pour l'amélioration de votre propriété forestière. Les travaux peuvent être réalisé en tout ou en parti par le propriétaire ou être pris totalement en charge par le Groupement forestier de Champlain. Foncière forestière champlain. LES AVANTAGES DE POSSÉDER UN PLAN D'AMÉNAGEMENT FORESTIER: Être reconnu producteur forestier afin d'obtenir des subventions provenant de l'Agence pour les travaux admissible. Avoir droit au remboursement de 85% des taxes foncières (municipales et scolaire) pour les travaux non subventionnés. *Le Programme d'aide à la mise en valeur des forêts privées (PAMVFP) du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) consiste principalement à offrir un soutien (aide financière pour travaux sylvicoles) aux propriétaires forestiers dans l'aménagement de leurs boisés. Le Groupement Forestier de Champlain inc. est un conseiller forestier accrédité du Programme en Mauricie.
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Attention, les réductions IR et IFI sont cumulables pour une même souscription. Si vous souhaitez en savoir davantage n'hésitez pas à nous contacter au 01. 86. 95. 00. 95.
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