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Le droit d'auteur est issu du droit de propriété. La propriété peut porter sur des biens matériels auquel cas c'est une propriété classique. Elle peut également porter sur des biens immatériels, auquel cas c'est une propriété intellectuelle. La propriété intellectuelle se partage entre la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles) et la propriété littéraire et artistique. Nous vous l'expliquons de manière détaillée dans votre formation en alternance Paris que ce soit en BTS NRC alternance, BTS MUC en alternance, BTS PI, BTS AM ou BTS PI. Les œuvres protégées Une œuvre est un bien immatériel. Il n'existe pas de définition légale de l'œuvre. Droit d auteur cours de droit bts muc. La protection par le droit d'auteur s'applique à toutes les œuvres de l'esprit quel qu'en soit le genre et la forme d'expression. On peut citer les livres, les œuvres musicales, les œuvres photographiques, les œuvres cinématographiques, les œuvres publicitaires, les sites internet, les blogs, les bases de données… La protection par droit d'auteur est accordée à toute œuvre qui remplit deux critères: Une forme, c'est-à-dire qu'elle doit permettre la communication de l'œuvre à autrui.
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ALEXIS Date d'inscription: 13/09/2015 Le 03-05-2018 Bonsoir Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Merci d'avance GABIN Date d'inscription: 28/03/2017 Le 25-06-2018 Donnez votre avis sur ce fichier PDF Le 15 Septembre 2014 4 pages COURS DE DROIT BTS 2 COURS DE DROIT. BTS 2. C H R I S T I N E N O R M A N T. 2 0 1 1 - 2 0 1 2 Toute personne physique dispose d'un droit à la vie privée numérique: elle doit - - EMY Date d'inscription: 4/03/2015 Le 28-06-2018 Yo Je remercie l'auteur de ce fichier PDF Merci Le 19 Juin 2014 7 pages PROGRAMME DES COURS BTS NOTARIAT imnrennes fr PROGRAMME DES COURS BTS NOTARIAT I. M. N - Cité du Notariat - 2, mail Anne Catherine - 35000 RENNES - Tél: 02 99 65 50 60 - E-mail: contact@ LÉONIE Date d'inscription: 12/09/2019 Le 16-05-2018 Bonjour à tous Interessant comme fichier. Merci pour tout Le 13 Décembre 2009 4 pages BTS CE1 DROIT EVALUATION N° 1 Partie 1 Côté cours 1 Qu est Page 1. Droit bts cours - Document PDF. BTS CE1. DROIT. EVALUATION N° 1. Partie 1 - Côté cours.
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Aux côté du juge d'instruction, le juge des libertés et 12476 mots | 50 pages HISTOIRE DU DROIT Informations pratiques et méthodologiques L'enseignement de l'histoire du droit en L1 Enseignement annuel et obligatoire. Enseignement théorique. Le droit est une science, mais surtout un art au sens étymologique du terme. On acquiert le droit par la pratique avec des exercices. D'un côté la leçon, de l'autre les exercices. Cours en ligne sur le droit d'auteur - Documentation Rouen. L'examen Pas d'écrit mais examen oral. L'organisation du travail Assiduité aux enseignements (travail non dicté)
1) L'employeur et la prévention en matière de santé A- L'obligation de prévention L'obligation de l'employeur est d'assurer la sécurité et la santé des travailleurs dans tout les aspects au travail. Cette…. Droit d auteur cours de droit bts 2018. Cours de droit bts tertiaire 256 mots | 2 pages Chapitre 1: Les régimes juridiques du travail I. Le choix d'une régime juridique a) Un choix libre → Après la révolution, la loi Le Chapelier du 14-17 juin 1798 proclame la liberté d'exercer une activité professionnelle. 1791 Décret D'Allarde: «Il sera libre à toute personne d'exercer telle profession, art ou métier qu'elle trouvera bon» 1973 Loi Royer (sur le commerce et l'industrie) → proclame la liberté du commerce Le but est de limiter l'expansion de la grande distribution…. Cours droit BTS Tertiare 13762 mots | 56 pages intermdiaires traditionnels - loffre commerciale elle-mme est souvent noye dans la masse dinformations que fournit Internet (contenu ditorial ou contenu publicitaire) - Internet a pour effet de supprimer les frontires territoriales alors que le droit (et donc les rgles respecter et les moyens de protection des consommateurs) est applicable un territoire donn.
Nations unies (Etats-Unis) (AFP) - Si la Corée du Nord effectuait un essai nucléaire, les Etats-Unis demanderaient aussitôt un renforcement des sanctions aux Nations unies, a prévenu mardi une diplomate, après l'échec la semaine dernière d'une résolution américaine contre Pyongyang bloquée par la Chine et la Russie. Interrogée sur une éventuelle nouvelle tentative de faire voter une résolution onusienne contre la Corée du Nord, Linda Thomas-Greenfield, ambassadrice des Etats-Unis à l'ONU et dont le pays présidait en mai le Conseil de sécurité, a tonné: "Absolument, nous le ferons! ". Torticolis : causes, que faire quand on a mal au cou?. La suite après la publicité Mais "nous devons d'abord appliquer les sanctions sur lesquelles nous avons déjà autorité" avant d'"évidemment pousser pour des sanctions supplémentaires comme nous avons essayé de le faire dernièrement", a insisté la diplomate américaine. Mme Thomas-Greenfield faisait allusion au veto, le 26 mai, de la Russie et de la Chine à une résolution américaine au Conseil de sécurité pour renforcer les sanctions internationales contre Pyongyang et ses tirs de missiles balistiques.
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Le torticolis est une contracture des muscles du cou. Quelle est sa cause? Que faire lorsqu'il est spasmodique, chronique ou persistant? Comment le soigner? Conseils. Définition: qu'est-ce qu'un torticolis? Le torticolis est une manifestation douloureuse du cou bénigne en lien avec des contractures musculaires. L'épisode douloureux est associé à une diminution des mouvements possibles de la tête et du cou. La contracture touche habituellement le muscle sterno-cléido-mastoïdien, situé à la partie antérieure de chaque côté du cou, et qui permet de pencher la tête du côté opposé à sa localisation. Nuque bloquée signification du mot. Torticolis spasmodique " Le torticolis spasmodique est une maladie rare qui n'a rien à voir avec le torticolis "classique". " explique Frédéric Srour, kinésithérapeute. Il s'agit d' une maladie neurologique d'origine cérébrale classée dans les dystonies. Cette maladie se manifeste par des mouvements anormaux et incontrôlables de la tête en lien avec des contractions plus ou moins permanentes et douloureuses des muscles du cou. "
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), comme plus sérieux. Nuque bloquée signification. Selon le cas, on passera par la case kiné qui nous aidera à régler le problème avec des massages en profondeur, des appareils électriques, des étirements… Si c'est passager et bénin, un ostéopathe sera plus indiqué pour lever le blocage en une séance. Si vous envisagez de soigner la chose vous-même et naturellement, la première chose à faire pour soigner un torticolis est d'apposer une source de chaleur sur la zone douloureuse; le chaud va en effet favoriser la circulation sanguine et la décontraction musculaire. Une source chaleur que vous offrira une douche chaude, bouillotte, coussin de noyaux de cerises, serviette chaude humide… A lire aussi: Télétravail: 6 astuces simples et très efficaces pour éviter d'avoir mal au dos Épilation: 15 astuces infaillibles pour retirer ses poils sans douleur
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Recevez une ordonnance pour adatper votre traitement si nécessaire. Médecins disponibles de 6h à 1h chaque jour. Vous faites une crise de migraine Dans ce cas, vous commencez à avoir mal à la nuque puis à la tête. Les douleurs s'installent du côté gauche ou du côté droit de la tête, derrière l'oreille et au niveau des tempes. La douleur est forte et pulsatile. Elle s'accompagne dans certains cas de photophobie (intolérance à la lumière) ou de nausées. Si le paracétamol ne vous fait pas d'effet, consultez un médecin sans attendre pour qu'il vous prescrive un médicament plus efficace. Bon à savoir: si vous avez des vertiges et des maux de tête, cela peut être lié à une migraine cataméniale ou à une autre pathologie. Que faire quand on a un torticolis ? - Cabinet B. Il est recommandé de consulter un médecin pour identifier la cause et que cela cesse. Quand faut-il s'inquiéter en cas de douleur derrière la tête et la nuque? Si vous-même ou votre enfant déclarez des violents maux de tête avec une nuque raide, éventuellement des vomissements en jets, et une température supérieure à 38.
5°C, consultez en urgence ou appelez le 15. Il pourrait s'agir d'une méningite aiguë. Un traitement antibiotique doit être mis en place sans attendre à l'hôpital. Pourquoi j'ai mal à la tête tous les jours? Dans certains cas, le fait d'avoir mal à la tête et à la nuque devient quotidien. Ils se répètent d'un jour à l'autre, parfois dès le réveil. Souvent, ces maux de tête s'accompagnent d'une nuque tendue et peuvent se prolongent jusqu'au dos ou à l'épaule. L'explication est souvent d' origine cervicale. Nuque douloureuse: les causes possibles Les maux de tête et de nuque récurrents peuvent avoir plusieurs origines: des postures de travail inadaptées (de longues heures penchés sur son ordinateur par exemple), un excès de stress accompagné de fatigue, dans certains cas, qui fait contracter les muscles des épaules, des problèmes de vision (lunette inadaptées, problème de convergence des yeux) de l' arthrose cervicale. Comment soulager une migraine due aux cervicales? Les antalgiques comme le paracétamol peuvent soulager la douleur ponctuellement.