Prendre Rendez-Vous: Yves Brasseur Ostéopathe À Saint-André-Sur-Cailly: Certificat De Conformité Pour Solex 3800
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Monsieur Yves Brasseur est: CADRE SOIGNANT CHEF D'UNITÉ (Hématologie - microbiologie). Il travaille au CHL depuis 2000. Il est membre du comité d'hémogivilance du CHL et trésorier de la Société Luxembourgeoise de Biologie Clnique. Il a été formé à l'Université de Liège - Faculté de Médecine (Master en sciences de la santé publique). Tel. : +352 4411-8061 Email: [at]
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Remplissez ensuite le formulaire avec vos informations personnelles. Étape n°7 Veillez ensuite à bien joindre tous les documents nécessaires pour que votre demande de certificat d'immatriculation ne pose aucun problème. Il est à noter qu'il est préférable d'utiliser votre attestation d'assurance pour les caractéristiques techniques de votre Solex. Étape n°8 Bonne nouvelle! Vous avez enfin terminé. Il ne vous reste plus qu'à coché la case ci-dessous et de cliquer sur "Valider". Le dossier à présenter Des documents sont à fournir afin de pouvoir demander votre certificat d'immatriculation pour votre Solex. Voici une liste des documents à fournir et des formulaires à remplir. Demande de certificat d'immatriculation (CERFA n°13750*03) Facture, attestation sur l'honneur ou Certificat de cession du Solex (CERFA n°15776*01) Justificatif de domicile de moins de 3 mois Attestation d'assurance de votre Solex (genre, marque, type et numéro d'identification) Photocopie recto/verso de votre carte d'identité Feuille des mines (voir en bas de page) Comment remplir la demande d'immatriculation?
Des cons l administrations française c'est là qu'il te faut l'assurance.... sur la carte verte tout est noté: marque, modèle... le problème, c'est que certain assureur n'assurent que si la carte grise est faite! mon 1700 est passé avec l'assurance MST!!!!! Solex Team.... #66 useyournose Pilier de comptoir de Solex-Compétition Messages: 616 Inscription: 31 Mai 2006, 18:12 Localisation: Cluis de sylv11 » 20 Aoû 2011, 09:57 useyournose a écrit: momoy a écrit: Pas chez moi il faut un document officiel ou est noté genre type et tt le tintouin!!!! Des cons l administrations française c'est là qu'il te faut l'assurance.... le problème, c'est que certain assureur n'assurent que si la carte grise est faite! mon 1700 est passé avec l'assurance Pareil! Sur l'attestation d'assurance doit figurer le num' moteur, le genre, marque/modèle bien sur, voir depuis combien de temps il est assuré, la date (approximative) de première mise en un max d'éléments que tu peux reprendre sur ta bafouille manuscrite dans laquelle tu indiques que le certif de conformité n'existait pas à l'époque etc... De plus, et en ce qui me concerne, comme je n'avais pas de certif de vente de véhicule prouvant la propriété de l'engin(solex que l'on m'a donné), la bafouille est là pour préciser que tu es proprio du solbar depuis un "certain nombre" d'années.