Feuille Officielle Jura 2015 Cpanel - Mairie De Croix Espace Famille
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07. 2019 (PDF, 147 Ko) Journal Officiel No 27 du 10. 2019 (PDF, 247 Ko) Journal Officiel No 26 du 03. 2019 (PDF, 255 Ko) Journal Officiel No 25 du 26. 06. 2019 (PDF, 136 Ko) Journal Officiel No 24 du 19. 2019 (PDF, 175 Ko) Journal Officiel No 23 du 12. 2019 (PDF, 147 Ko) Journal Officiel No 22 du 05. 2019 (PDF, 143 Ko) Journal Officiel No 21 du 29. 05. 2019 (PDF, 179 Ko) Journal Officiel No 20 du 22. 2019 (PDF, 267 Ko) Journal Officiel No 19 du 15. 2019 (PDF, 799 Ko) Journal Officiel No 18 du 08. 2019 (PDF, 260 Ko) Journal Officiel No 17 du 02. 2019 (PDF, 382 Ko) Journal Officiel No 16 du 24. 04. 2019 (PDF, 194 Ko) Journal Officiel No 15 du 17. 2019 (PDF, 200 Ko) Journal Officiel No 14 du 10. 2019 (PDF, 163 Ko) Journal Officiel No 13 du 03. 2019 (PDF, 423 Ko) Journal Officiel No 12 du 27. Journaux officiels 2021 | Recueil systématique des lois - République et Canton du Jura. 03. 2019 (PDF, 212 Ko) Journal Officiel No 11 du 20. 2019 (PDF, 161 Ko) Journal Officiel No 10 du 13. 2019 (PDF, 222 Ko) Journal Officiel No 09 du 06. 2019 (PDF, 238 Ko) Journal Officiel No 08 du 27. 02.
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Adoption par le Conseil d'Etat: 19. 12. 2018 Adoption par le Conseil d'Etat: 19. 2018 Adoption par le Conseil d'Etat: 12. 2018 Adoption par le Conseil d'Etat: 05. 2018 Adoption par le Conseil d'Etat: 28. 11. 2018 Adoption par le Conseil d'Etat: 14. 2018
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Inscriptions scolaires: mon enfant est-il concerné? les enfants de 3 ans au 31 décembre 2022 entrant en Petite Section de maternelle; les nouveaux arrivants à Tourcoing; les enfants qui changent d'école à la prochaine rentrée suite à un déménagement. Attention: Si votre enfant ne change pas d'école, l'inscription n'a pas à être renouvelée tous les ans. Comment inscrire mon enfant? Rendez-vous à l'Espace Familles afin d'effectuer la démarche en période des périodes d'inscription en ligne. N'oubliez pas de vous munir des pièces justificatives demandées, tout dossier incomplet sera refusé. Mairie de croix espace famille de. Documents à fournir (photocopies obligatoires): Livret de famille ou extrait d'acte de naissance avec filiation pour l'enfant devant être inscrit. Contrat d'accueil pour les enfants placés en famille d'accueil. Justificatif de domicile de moins de 3 mois. Attestation du dernier paiement CAF (avec Quotient Familial) Non-allocataire: attestation de non-droit à la CAF + dernier avis d'imposition complet. Pour les familles percevant les allocations en Belgique: justificatif de paiements + dernier avis d'imposition complet.
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Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches. Livret de famille sur les autres communes 86 Quai de la République, BP 639 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie Renseignements téléphoniques: 0891150360
Created by potrace 1. 15, written by Peter Selinger 2001-2017 Samedi 11 juin, de 10h à 21h, sous la halle, dégustation des vins de notre terroir. Bandas et restauration sur place midi et soir. Mise en place du plan de prévention canicule du 1er juin au 15 septembre. Personnes isolées, de plus de 60 ans, handicapées ou fragilisées: pour être… Retrouvez toutes les informations sur notre page. Portail Famille - La Croix Valmer. Les formulaires remplis et réglements sont à ramener au bureau de la régie scolaire. du 3 au 29 juin, Médiathèque 19h, espace socioculturel